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AMENAGEMENT DES LOCAUXSynonyme(s)
adaptation des locaux
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BRETAGNE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; BIEN ETRE ; CHAMBRE ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; PERSONNE AGEE ;La proportion de personnes âgées dépendantes va continuer d’augmenter en France. Ces dernières décennies, les solutions d’hébergement pour ces personnes se sont médicalisées, notamment au sein des Ehpad, pouvant parfois impacter leur bien-être. [...]ILE DE FRANCE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ESPACE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; UNITE COGNITIVO COMPORTEMENTALE ;Les Unités Cognitivo-Comportementales (UCC) sont des unités spécialisées dans la prise en soins et l’accompagnement de personnes valides (en capacité de se déplacer seules) qui présentent des troubles importants du comportement – appelés 'troubl[...]ACCOMPAGNEMENT ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; DOMICILE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;Le présent article décrit un projet de transformation domiciliaire d’une unité de psychogériatrie, de sa conception à son évaluation post-occupationnelle. Une immersion ethnographique et une phase de concertation ont été menées pour identifier l[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CONDITION DE VIE ; HYGIENE ; LOGEMENT ; SANCTION ; SANTE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;Le décret fixe des règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation et assimilés dans la partie réglementaire du code de la santé publique. Il précise la définition des situations d'insalubrité et les critères fondant la quali[...]AGITATION ; EXPERIENCE ; MOBILIER ; THERAPEUTIQUE NON MEDICAMENTEUSE ; TROUBLE COGNITIF ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;Apaiser les troubles cognitifs et comportementaux sévères des résidents admis dans les unités d’hospitalisation renforcée (UHR) des unités de soins de longue durée (USLD), comme l’agitation motrice, la déambulation, l’irritabilité ou l’agressivi[...]ACTIVITE CULTURELLE ; ADOLESCENT ; AFFIRMATION DE SOI ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; MEDIATION THERAPEUTIQUE ; PARTENARIAT ; PEINTURE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RELATION ADULTE ADOLESCENT ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; PRATIQUE DU SOIN ;Dans le Morbihan, jeunes accueillis, professionnels et artistes ont créé ensemble une œuvre collective couvrant trois murs du lieu d’accueil des adolescents. [Résumé de l'auteur]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CONTRE TRANSFERT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ORGANISATION ; PRINCIPE DE REALITE ; PSYCHODRAME ; SUPERVISION ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Si de nombreux écrits se sont intéressés aux différentes formes de pratique du psychodrame psychanalytique, force est de constater que la littérature sur le sujet ne témoigne pas souvent des aspects pragmatiques de leurs mises en place. Nous pen[...]CRISE ECONOMIQUE ; ELECTRICITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GAZ ; MAISON DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente note précise les mesures applicables aux établissements de santé, centres de santé, maisons de santé pluri professionnelles, dispositifs d'appui à la coordination et aux établissements et services médicosociaux pour faire face à la c[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONCERTATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PEINTURE ; PORNOGRAPHIE ; SEXISME ; SOCIETE ;La présente instruction a vocation à permettre l’organisation du retrait de l’ensemble des fresques à caractère pornographique et sexiste dans un calendrier qui ménage la concertation avec les parties prenantes locales.BRODY Aymeric, Aut. ; CHICHARRO Gladys, Aut. ; COLIN Lucette, Aut. ; GARNIER Pascale, Aut. | Toulouse : Erès | 2023 | p. 290ADAPTATION SOCIALE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; COLLEGE ; ECOLE ; ELEVE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; HYGIENE ; IDENTITE DE GENRE ; INTIMITE ; LYCEE ; RECHERCHE ; RELATION INTERPERSONNELLE ;Que se passe-t-il dans les toilettes des établissements scolaires ? Selon qu'ils sont 'filles' ou 'garçons', 'grands' ou 'petits', quel regard portent les enfants sur ces espaces collectifs et individuels ? Comment les occupent-ils à mesure qu'i[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHIVES ; BATIMENT D’ARCHIVES ; CONSERVATION DES ARCHIVES ; MAGASIN DE CONSERVATION ; SECURITE INCENDIE ;Le SIAF publie une nouvelle édition révisée des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives. Rédigées par des experts en architecture, traitement climatique, sécurité, sûreté, accessibilité, ces recommandations [...]Le présent arrêté précise les modalités de surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitairesSur le rapport de la ministre de la transition énergétique, la première ministre décrète l'ajout de l'article D. 143-2 au code de l'énergie, et ce afin de prévoir l'extinction (ou, à défaut, la mise en veille) des publicités lumineuses, éclairée[...]ACHAT HOSPITALIER ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ELECTRICITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GAZ ; GESTION DES RISQUES ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PLAN D'ACTIONS ; RECENSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les risques qui pèsent sur les approvisionnements d’énergie pour l’hiver 2023 nécessitent : - d’une part de passer un marché avec un fournisseur d’énergie et d’en avertir son ARS si aucun marché ne peut être notifié, - et d’autre part, de mettre[...]DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CAHIER DES CHARGES ; DETENU ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; UNITE HOSPITALIERE SECURISEE INTERREGIONALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté qui abroge l'arrêté du 24 août 2000 relatif à la création des unités hospitalières sécurisées interrégionales (UHSI) destinées à l'accueil des personnes incarcérées, le ministre de la justice, le ministre de la santé et de [...]CHAUFFAGE ; CRISE ; ELECTRICITE ; ENVIRONNEMENT ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; GAZ ; GOUVERNEMENT ; PENURIE ; SERVICE PUBLIC ; SOCIETE ;Le design est une approche projet qui s’ouvre progressivement au secteur hospitalier avec l’ambition de contribuer à l’amélioration de l’hospitalité au bénéfice des patients et des soignants. C’est le pari qu’a relevé le centre hospitalier unive[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; USAGER ;Quels liens entre la relation de soin et l’espace dans lequel elle se déroule ? L’architecture ne se réduit pas à l’acte de construire. C’est d’abord prendre le temps du débat entre une maîtrise d’ouvrage qui énonce un besoin et une maîtrise d’o[...]ACTIVITE PHYSIQUE ; ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ASSURANCE MALADIE ; CERTIFICAT MEDICAL ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DEMOCRATIE ; DEPENSES DE SANTE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ECONOMIE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EQUIPEMENT SPORTIF ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; LEGISLATION ; MALADIE CHRONIQUE ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; SANTE PUBLIQUE ; SPORT ; SOCIETE ;Modifiant tant le code du sport que d'autres codes (de l'action sociale et des familles, de la santé publique, du commerce, de l'éducation, de la propriété des personnes publiques, et de l'urbanisme), le président de la République promulgue la p[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CENTRE DE RETENTION ADMINISTRATIVE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DROIT DU PATIENT ; ENFERMEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETRANGER ; EXILE ; FINANCEMENT ; HOSPITALISATION ; INFIRMIER ; MEDECIN ; ORGANISATION SANITAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOLOGUE ; SECRET MEDICAL ; UNITE DE SOIN ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente information a pour objet de présenter l'organisation de la prise en charge sanitaire des personnes retenues au sein des centres de rétention administrative.L’auteur part du principe qu’une hospitalisation à temps plein reste indispensable pour la gestion et le traitement des malades psychiques au sein d’une population. Encore faut-il aménager celle-ci au mieux, en locaux et en personnels, afin qu’e[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONVENTION ; COORDINATION DES SOINS ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DES RISQUES ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MEDECIN REFERENT ; MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PEDIATRIE ; PERMANENCE DES SOINS ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète l'abrogation des articles D. 6124-306 à D. 6124-312 du code de la santé publique et l'ajout d'une sous-section 17 relative à l'activité d'hospitalisation à do[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CRISE SANITAIRE ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; DROIT DU TRAVAIL ; REGLEMENTATION ; RESTAURATION COLLECTIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SECURITE SANITAIRE ; TRAVAIL ;Sur le rapport de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, le premier ministre décrète l'aménagement (au plus tard jusque le 31 juillet 2022) des conditions de restauration dans les établissements d'au moins 50 salariés, lorsque la[...]ACCUEIL ; ALTERITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; EQUIPE SOIGNANTE ; HOSPITALITE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RENCONTRE ; TEMPS INFORMEL ; TRAVAIL EN EQUIPE ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ;Au sein d'une unité de psychiatrie adulte de la région lyonnaise, suite à deux restructurations, une équipe soignante se mobilise pour revisiter ses pratiques et retrouver le sens de son travail. Cet article retrace le cheminement de ces soignan[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BENEFICE THERAPEUTIQUE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; INTIMITE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; REPAS ; RITE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ;Le repas, ' temps fort' dans les institutions de soin, illustre bien ce qui s’y joue. Malgré son caractère quotidien, répétitif et sanctuarisé, le repas donne à voir différentes scènes de la vie quotidienne, et, à travers elles, toutes les inte[...]LANDES ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PRATIQUE DU SOIN ;Le Village Landais Alzheimer est un lieu de vie innovant unique en France où sont accueillies 120 personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou apparentées. Son fonctionnement vise à cultiver une existence la plus ordinaire et citoyenne possi[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; DEMARCHE QUALITE ; FONCTIONNEMENT ; MAISON DE NAISSANCE ; NEONATALOGIE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SAGE FEMME ; STRUCTURE DE SOINS ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète l'insertion d'un huitième chapitre (relatif aux maisons de naissance) dans le titre deuxième du livre troisième de la sixième partie du code de la santé publi[...]Pour exercer en libéral, les Idels ont l’obligation de disposer d’un cabinet où recevoir leurs patients. Ensuite, tout est question d’aménagement pour en faire un lieu agréable, en respectant les obligations légales en termes d’hygiène. Dans le [...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CRISE SANITAIRE ; ESPACE PUBLIC ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre ajuste une nouvelle fois les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.AGREMENT ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ASSISTANT FAMILIAL ; ASSISTANTE MATERNELLE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTROLE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre modifie certaines dispositions réglementaires du chapitre premier du titre deuxième du livre quatrième du code de l'action sociale et des familles et réécrit partiell[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; FUGUE ; MILIEU NATUREL ; PERSONNE AGEE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SECURITE ; TROUBLE COGNITIF ;Des dispositifs végétaux représentent une modalité d’architecture extérieure qui peut s’intégrer dans un projet de prise en compte des spécificités des patients et résidents, en particulier pour ceux présentant des troubles cognitifs et des risq[...]ADULTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; AUTISME ; CAHIER DES CHARGES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; PARTENARIAT ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction a pour objectif de présenter le cahier des charges des unités résidentielles pour adultes avec autisme en situation très complexe, dans le cadre de la mise en oeuvre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des tr[...]AMIANTE ; BATIMENT ; CONTROLE ; MATERIAU DE CONSTRUCTION ; RAPPORT D'EXPERTISE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SECURITE SANITAIRE ; ENVIRONNEMENT ;Le donneur d'ordre, ou le propriétaire d'installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou la mise en œuvre d'une activité doit faire rechercher la présence d'amiante préalablement à toute opération comportant des risques d[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; AUTORISATION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; INFORMATION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles, définit le référentiel reprenant les exigences nationales applicables aux établissements d'accueil du jeune enfa[...]AGREMENT ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ASSISTANTE MATERNELLE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CRECHE ; CRECHE PARENTALE ; DEPARTEMENT ; DIRECTEUR ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALADE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; GARDE DE L'ENFANT ; HALTE GARDERIE ; JEUNE ENFANT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET DE SERVICE ; REFERENT ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Modifiant pour l'essentiel de nombreuses dispositions réglementaires du code de la santé publique et du code de l'action sociale et des familles, le présent décret, d'une part, simplifie la réglementation relative aux établissements d'accueil d[...]La présente instruction fixe les modalités de mise en oeuvre du décret n° 2020-1745 du 29 décembre 2020 modifiant les conditions techniques de fonctionnement et d'organisation des LHSS et LAM, en particulier les dispositions liées à l'améliorati[...]ANESTHESIQUE ; ANTALGIQUE ; COMPORTEMENT A RISQUE ; DROIT DE LA SANTE ; EFFET SECONDAIRE ; GAZ ; INFRACTION ; MINEUR ; PHARMACODEPENDANCE ; PREVENTION MEDICALE ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; USAGE ; USAGE NOCIF ; SANTE ;Le président de la république promulgue la présente loi qui modifie le code de la santé publique, en rétablissant dans la troisième partie du dit code un livre sixième traitant de la lutte contre les usages détorunés et dangereux de produits de [...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTENTION ; DIGNITE ; DROIT DU PATIENT ; ENQUETE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ;Une enquête effectuée en 2018 dans 79 établissements autorisés en psychiatrie permet de disposer de données sur la mise en œuvre de l’article L3222-5-1 du code de la santé publique relatif à l’isolement et à la contention. Le registre prévu par [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INVESTISSEMENT ; REGLEMENTATION ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, fixent, pour l'année 2020, à 110 millions d'euros (M€) le mont[...]ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BATIMENT ; LOGEMENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;La ministre de la transition écologique et la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement modifient les dispositions relatives à l'adaptabilité de la salle d'eau des bâtiments d'habitation collectifs [...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BIBLIOTHEQUE ; CLASSIFICATION ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; JEU ;Les ludothèques sont des institutions récentes qui défendent l'idée de jeu libre, en valorisant ses intérêts aux niveaux culturel, éducatif, social, voire parfois thérapeutique. Leur expertise a permis de définir les conditions de jeu à partir d[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; DISPOSITIF MEDICAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;L’investissement du quotidien des établissements de santé doit être une priorité. Il s’agit de permettre aux établissements de santé d’acheter le matériel indispensable pour le travail des soignants au quotidien. Ainsi, 150 M€ de crédits seront [...]ALZHEIMER ; EQUIPE SPECIALISEE ALZHEIMER A DOMICILE ; PLAN ALZHEIMER 2008-2012 ; ACCOMPAGNEMENT ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; COORDINATION ; COORDINATION DES SOINS ; DEPENDANCE PHYSIQUE ; EDUCATION DU PATIENT ; EDUCATION POUR LA SANTE ; ERGOTHERAPEUTE ; ERGOTHERAPIE ; MAINTIEN A DOMICILE ; PARCOURS DE SOINS ; PREVENTION MEDICALE ; SOIN INDIVIDUALISE ;Un parcours de soins coordonné et un accompagnement adapté sont nécessaires pour permettre aux personnes atteintes d'une maladie d'Alzheimer ou maladie apparentée de bénéficier d'une qualité de vie à domicile satisfaisante. 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Cet ouvrage présente les principaux matériaux d[...]ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; BATIMENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;Les propriétaires ou exploitants d'un établissement recevant du public ou d'une installation ouverte au public qui ne répondait pas au 31 décembre 2014 aux exigences d'accessibilité doivent mettre en oeuvre un agenda d'accessibilité programmée. [...]ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; BATIMENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;Le texte modifie des dispositions relatives à l'agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public. Il complète, d'une part, le dispositif de suivi de l'a[...]