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TRANSPORT SANITAIRE |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRACTUALISATION ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; MISSION ; ORGANISATION DES URGENCES ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SMUR ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé demande aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) de veiller à ce que la réglementation applicable aux pratiques actuelles de facturation inter-é[...]AGENCE DE LA BIOMEDECINE ; ACTE MEDICO LEGAL ; BIOETHIQUE ; COORDINATION ; DECES ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; TRACABILITE ; TRANSPORT SANITAIRE ; UNITE FONCTIONNELLE ; MEDECINE ;Abrogeant l'arrêté du 27 février 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement d'organes à finalité thérapeutique sur personne décédée, la ministre des affaires sociales et de la santé homologue, dans le prése[...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 10 avril 2002 fixant le modèle du formulaire « État de frais de transport(s) pour motif médical, voiture particulière, taxi, transport en commun », la ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre des finance[...]AGREMENT ; BILAN ; CENTRE DE VACANCES ; CONTROLE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GESTION DES RISQUES ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INFORMATIQUE ; LOISIRS ; ORGANISATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; SEJOUR THERAPEUTIQUE ; SIGNALEMENT ; SOCIETE ;L'instruction explicite les conditions dans lesquelles l'agrément vacances adaptées organisées' est délivré suite à l'entrée en vigueur de la réforme du dispositif. L'agrément reste obligatoire dès lors que l'organisateur du séjour accueille de[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR DE GESTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant la décision du 17 décembre 2010 fixant le contrat type mentionné au 1° de l'article 45 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (qui, toutefois, continue à s'appliquer aux contrats conclus avant la publication de la pr[...]ASSURANCE MALADIE ; DEMANDE DE SOINS ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent le modèle S3139e du formulaire « Demande d'accord préalable de transport valant prescription médicale » (enregistr[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEMARCHE QUALITE ; DEPENSES DE SANTE ; DIALYSE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INSUFFISANCE RENALE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; ORGANISATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ; REGION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé précise les supports de la campagne de contractualisation pour l'amélioration de la qualité et de l'organisation des soins pour le transport de patients en 2015. Elle[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ; AIDE MEDICALE ; DEMARCHE QUALITE ; MEDECINE D'URGENCE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PARCOURS DE SOINS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REFERENTIEL ; SAMU ; SAPEUR POMPIER ; SMUR ; SOIN D'URGENCE ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRANSPORT SANITAIRE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant les circulaires du 18 septembre 1992 et du 2 février 1996 relatives aux relations entre le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) et les établissements publics hospitaliers dans les interventions relevant de la gestion q[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CONTRACTUALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent à 500 000 euros le montant de dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les étab[...]CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CONTRACTUALISATION ; DEPARTEMENT ; EXPERIENCE ; FINANCEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; ORGANISATION DES URGENCES ; SAMU ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction détaille les modalités de mise en oeuvre des dispositifs expérimentaux d'organisation et de financement des transports sanitaires urgents, prévus par l'article 66 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 [...]AGREMENT ; BILAN ; CENTRE DE VACANCES ; CONTROLE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GESTION DES RISQUES ; LOISIRS ; MAJEUR ; ORGANISATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; SECURITE ; SEJOUR THERAPEUTIQUE ; SIGNALEMENT ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TOURISME ; SOCIETE ;Le décret actualise les conditions dans lesquelles l'agrément « vacances adaptées organisées » est délivré à l'organisateur d'un séjour accueillant des groupes constitués de plus de 3 personnes handicapées majeures. Ainsi, il porte la durée de l[...]ASSURANCE MALADIE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 26 juillet 2007 fixant les modèles des formulaires « Prescription médicale de transport » et « Demande d'accord préalable - Prescription médicale de transport », le présent arrêté fixe les nouveaux modèles de formulaires de[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Modifiant plusieurs articles du code de la sécurité sociale, le présent décret actualise la réglementation applicable aux contrats d'amélioration de la qualité et de l'organisation des soins pour le transport de patients. En outre, il précise l[...]ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; DEVELOPPEMENT ; ETAT DE SANTE ; MEDICAMENT ; SOINS DE SUPPORT ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;En 2014, la consommation de soins et de biens médicaux [CSBM], qui représente la valeur totale des biens et services qui concourent au traitement d'une perturbation provisoire de l'état de santé, est évaluée à 190,6 milliards d'euros, soit 8,9 %[...]Soigner, rassurer, accompagner et rapatrier des personnes en détresse sanitaire partout dans le monde : tel est le quotidien des infirmiers-transporteurs chez Mondial Assistance. Ludovic Le Gal exerce ainsi depuis onze ans avec une passion intac[...]MONTLEAU Franck de ; BOUSSAUD Marie ; DASCALESCU Délia ; GRANIER Claire ; ALLAGIL Constance ; DAUDIN Marianne | 2015 | p. 15-18AFGHANISTAN ; FRANCE ; ACCUEIL ; ARMEE ; LESION ; MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION ; PERSONNEL MILITAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE DE GUERRE ; PSYCHIATRIE MILITAIRE ; PSYCHOTHERAPIE DE SOUTIEN ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; STRUCTURE D'URGENCE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; TROUBLE REACTIONNEL ; PRATIQUE DU SOIN ;La participation de l'armée française au conflit afghan a rendu plus éclatante la nécessité d'une réflexion et d'une action sur le parcours, la réadaptation et la réinsertion des militaires blessés physiquement et-ou psychiquement. L'expérience [...]CAS CLINIQUE ; ENFANT PREMATURE ; SEPARATION ; TRANSFERT SANITAIRE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; UNITE DE SOIN ;Le transfert d'un bébé prématuré depuis le service de réanimation à l'unité de néonatologie est souvent cité comme une transition mal vécue par les familles comme les soignants, mais rarement questionnée spécifiquement. Nous proposons ici un écl[...]AGREMENT ; ORGANISATION DES URGENCES ; REGLEMENTATION ; SMUR ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction, la ministre de la santé rappelle la réglementation européenne de l'aviation civile applicable à l'activité héli-structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) et aux plates-formes hospitalières (hélistations et[...]SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ; CONTRACTUALISATION ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; INDEMNITE ; SAMU ; SAPEUR POMPIER ; SOIN D'URGENCE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le montant de l'indemnisation des interventions effectuées par les services d'incendie et de secours à la demande de la régulation médicale du service d'aide médicale urgente (SAMU) en cas de défaut de disponibilité des transporteurs sanitaires [...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CENTRE D'ACTION MEDICO SOCIALE PRECOCE ; CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE ; DEPENSES DE SANTE ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALADE ; PRISE EN CHARGE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret supprime la participation financière des assurés au titre des frais de transport liés aux soins ou traitements des enfants et adolescents dans les centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP) et les centres médico-psycho-pé[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; CONTRACTUALISATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; MEDICALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PARCOURS DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire définit le cadre de la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux relevant de l'article L. 314-3-1 du code de l'action sociale et des familles pour l'année 2014. Elle présente les priorités d'actions[...]SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ; CONTRACTUALISATION ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; INDEMNITE ; SAMU ; SAPEUR POMPIER ; SOIN D'URGENCE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant l'article 5 de l'arrêté du 30 novembre 2006 fixant les modalités d'établissement de la convention entre les services d'incendie et de secours et les établissements de santé sièges des services d'aide médicale urgente (SAMU) mentionnée [...]AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; BIOETHIQUE ; BIOLOGIE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DON D'ORGANE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXERCICE LIBERAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; MANUEL ; MISSION ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PHARMACIE ; PROTECTION DES DONNEES ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SERVICE PUBLIC ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSFUSION SANGUINE ; TRANSPORT SANITAIRE ;Cet ouvrage expose successivement l'organisation sanitaire, la gestion des établissements de santé et le droit du malade hospitalisé. [résumé d'éditeur]OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ALEA THERAPEUTIQUE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT SOCIAL ; JURIDICTION CIVILE ; JURISPRUDENCE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION DE COMPENSATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRANSPORT SANITAIRE ; DROIT ;Les cas présentés ici concernent les droits sociaux des patients en matière de prise en charge des frais de transport ; l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (ONIAM) et la compensation du handicap ; la visite médicale obligato[...]AIDE SOIGNANT ; CONTINUITE DES SOINS ; EQUIPE SOIGNANTE ; QUALITE ; SECURITE ; TRANSPORT SANITAIRE ; URGENCE MEDICALE ;Le transport du patient des urgences vers d'autres secteurs de soins est assuré par les aides-soignantes. Cette pratique de brancardage existe dans l'ensemble des structures de santé et nécessite une approche individualisée et spécifique en cons[...]Le transfert en unité de soins palliatifs demande l'adhésion du patient et de son entourage. Des résistances à ce transfert existent et des renoncements doivent être faits de la part du malade et de ses proches. [résumé d'éditeur]DABAN Jean-Louis ; FALZONE Elisabeth ; BOUTONNET Mathieu ; PEIGNE Vincent ; LENOIR Bernard ; PLANCHET Mathieu ; CAZES Nicolas ; PUIDUPIN Alain ; LEYRAL Jérôme ; LEFORT Hugues ; CZERNIAK Erik ; CAUSSE LE DORZE Patrick ; HERSAN Olivier ; POHL Jean-Baptiste ; ANGOT Emmanuel ; DE MONTLEAU Franck ; PANAGAS Sampath ; CALTEAU Mareva ; GRANIER Claire ; DAUDIN Marianne ; RINGEVAL Jean-François ; BELLIARD Valérie ; MELAINE Régis ; GUEROT Françoise ; SALIOU Henri ; RUDNICKI Stéphane de ; LE BEC Myriam ; SERRE Vincent ; RONDIER Philippe ; RUBY Xavier ; JAMESSE Alexandre ; BAUDEL Pierre ; HOARAU Franck ; PERRICHOT Christian ; LE BOULLEUR Thibaud ; RODRIGUES DAMAS Cécile ; LAMACHE Christophe ; TOURTIER Jean-Pierre ; DOMANSKI Laurent ; BEGUEC Francis ; PALLIER Jérôme ; TRAVERS Stéphane ; CALAMAI Franck ; BIGNAND Michel ; VERGEZ LARROUGET Claude ; ROBERTON Delphine ; SCHNEIDER Cindy ; REGGAD Farid ; CHARROT François ; CUEFF Serge ; PONS François ; REGENT Liliane | 2014 | p. 13-48ARMEE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GUERRE ; INFIRMIER ; INTERVENTION ; ORGANISATION SANITAIRE ; PAYS ETRANGER ; PROFESSION ; PSYCHIATRIE DE GUERRE ; SOIN D'URGENCE ; STRESS ; TRANSPORT SANITAIRE ; URGENCE MEDICALE ;Sommaire du dossier :- Une activité de soins spécifique, des valeurs et une raison d'être - Blessés au combat, dix minutes en platine, une heure en or - Prise en charge d'un afflux de blessés en Afghanistan - Evacuation médicalisée par voie aéri[...]Pour renforcer l'hygiène hospitalière, le centre hospitalier de Sartène (20) utilise des outils de transmission des informations lors d'un transport sanitaire. Trois fiches de liaison précisent notamment le type de précautions complémentaires mi[...]ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVOLUTION ; OFFRE DE SOINS ; PAIEMENT ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fixe à 2,5 % le taux prévisionnel d'évolution des dépenses de transport résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé remboursées sur l'enveloppe de soins de ville pour la période allant du 1e[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; EFFICIENCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PERTINENCE DES SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ; SANTE ;Abrogeant l'instruction DSS/MCGR n° 2013-181 du 26 avril 2013 relative à l'évaluation de la mise en œuvre des programmes de gestion du risque en 2012 et à la fixation des objectifs pour 2013, la présente instruction présente les résultats des in[...]DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FORFAIT HOSPITALIER ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; SOIN ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TRANSPORT SANITAIRE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent, par le présent arrêté, les montants plafonds des forfaits journaliers de soins et de transport pour plusieurs types d'établissements sanitaires[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONSULTATION ; DIFFUSION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TICKET MODERATEUR ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant les circulaires CNAMTS/DGR n° 2239-88 du 18 juillet 1988 relative à la prise en charge des frais de transports exposés par les assurés sociaux, CNAMTS/DGR n° 2285-88 du 27 décembre 1988 relative à la prise en charge des frais de transp[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; AMBULANCE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Prise pour application du décret n° 2012-1007 du 29 août 2012 relatif à l'agrément nécessaire au transport sanitaire terrestre et à l'autorisation de mise en service de véhicules de transports sanitaires, la présente circulaire précise les nouve[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; INFORMATION ; OBESITE ; PARCOURS DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Pour accompagner la structuration de la prise en charge pluridisciplinaire de l'obésité sévère et l'organisation des filières de soins dans les régions, la présente instruction organise la création d'un observatoire national des centres spéciali[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; BILAN ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEMARCHE QUALITE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DES RISQUES ; INTERESSEMENT ; PAIEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN EXTRA HOSPITALIER ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire porte sur la régulation des dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé et remboursées sur l'enveloppe des soins de ville. Elle dresse le bilan de la contractualisation po[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; CONTRACTUALISATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; MEDICALISATION ; PARCOURS DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; REGION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire précise les orientations pour l'exercice budgétaire 2013 dans les établissements et services accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées. Elle présente, d'une part, les priorités d'action dans le champ méd[...]AMBULANCE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTROLE ; DROIT DE LA SANTE ; NORME ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Le présent arrêté modifie certains articles de l'arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres.MAHCER Jamel ; SCHINDLER Aude | Paris : Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux | 2013DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; RECOMMANDATION ; TRANSFERT SANITAIRE ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Ce document tire les grands enseignements de ce projet afin de permettre à l'ensemble des établissements de santé de s'approprier la démarche, les outils et les retours d'expérience des équipes accompagnées. Cette étude couvre le transport de pe[...]CERCLE POLAIRE ; NENETS ; RUSSIE ; ACCES AUX SOINS ; CONDITION DE VIE ; INFIRMIER ; NOMADE ; PROFESSION ; TRANSPORT SANITAIRE ;Au delà du cercle polaire russe, un service médical héliporté assure soins et transport d'urgence de la population nomade. A L'hôpital de Salekhard, d'autres équipes prennent le relais de ces soignants toujours sur la brèche. [résumé d'auteur]ACCOMPAGNEMENT ; ALIMENTATION ; ANNONCE DU DIAGNOSTIC ; CAS CLINIQUE ; DECES ; DEVELOPPEMENT DE L'ENFANT ; ENFANT ; ENFANT MORT ; ENFANT PREMATURE ; EXPRESSION DE L'EMOTION ; FRATRIE ; NAISSANCE ; NEONATALOGIE ; ORALITE ; PARENT ; PEDIATRIE ; PERINATALITE ; REANIMATION ; RELATION FAMILIALE ; RELATION MERE ENFANT ; RELATION PARENT ENFANT ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; REPRESENTATION ; SEIN ; SEPARATION ; SOIGNANT ; SOINS PALLIATIFS ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STRESS ; SUCCION ; SYMBOLISATION ; TRANSFERT SANITAIRE ; TRAUMATISME ; VECU ; PSYCHANALYSE ;Une vingtaine de psychologues regroupant l'ensemble des services de réanimation néonatale de Paris et d'Ile-de-France se réunissent tous les 2 mois pour échanger leurs pratiques, transmettre, élaborer des théories, autour des situations auxquell[...]ACCOMPAGNEMENT ; ALIMENTATION ; ANNONCE DU DIAGNOSTIC ; CAS CLINIQUE ; DEVELOPPEMENT DE L'ENFANT ; ENFANT MORT ; ENFANT PREMATURE ; NAISSANCE ; NEONATALOGIE ; ORALITE ; PERINATALITE ; REANIMATION ; RELATION FAMILIALE ; RELATION MERE ENFANT ; RELATION PARENT ENFANT ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; SEPARATION ; SOINS PALLIATIFS ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SUCCION ; SYMBOLISATION ; TRANSFERT SANITAIRE ; TRAUMATISME ; PSYCHANALYSE ;Une vingtaine de psychologues regroupant l'ensemble des services de réanimation néonatale de Paris et d'Ile-de-France se réunissent tous les 2 mois pour échanger leurs pratiques, transmettre, élaborer des théories, autour des situations auxquell[...]EXPERIENCE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PARCOURS DE SOINS ; PRISE EN CHARGE ; TRANSPORT SANITAIRE ;Les transports sanitaires font partie intégrante de la chaîne du soin et participent à la fluidité du parcours du patient tout au long de sa prise en charge. Leur bonne organisation suppose des prestations de qualité : prescription au regard de [...]CONTINUITE DES SOINS ; ENFANT PREMATURE ; HOSPITALISATION ; NEONATALOGIE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; TRANSFERT ; TRANSFERT SANITAIRE ; VECU ; PSYCHANALYSE ;Loin d'effacer les blessures psychiques de la prématurité, nous pouvons veiller à ne pas en rajouter, d'abord peut-être en évitant de banaliser le vécu psychique des parents lors du passage entre le service de réanimation et la néonatalogie bien[...]ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EVOLUTION ; OFFRE DE SOINS ; PAIEMENT ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fixe à 3,5 % le taux prévisionnel d'évolution des dépenses de transport résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé remboursées sur l'enveloppe de soins de ville pour la période allant du 1e[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MEDICALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; PRIX DE JOURNEE ; SOIN A DOMICILE ; TARIF ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;"La présente circulaire précise les orientations pour l'exercice budgétaire 2012 dans les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées. Elle rappelle également le cadre général du finance[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; AIDE A DOMICILE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JUSTICE ; MARCHE PUBLIC ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERMANENCE DES SOINS ; PUBLICITE ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; DROIT ;Modifiant plusieurs dispositions du code de la santé publique, du code de la sécurité sociale, du code de l'action sociale et des familles et du décret n° 2010-425 du 29 avril 2010 relatif à l'organisation financière et à l'investissement immobi[...]ASSURANCE MALADIE ; COTISATION SOCIALE ; DEPENSES DE SANTE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; MODELE ; PRESTATION MALADIE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 23 juillet 2010 fixant le précédent modèle S 3815, le présent arrêté fixe le nouveau modèle S 3815a de la contrainte que les directeurs des organismes d'assurance maladie sont habilités à délivrer auprès des établissements [...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FACTURATION ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MEDICALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; PRIX DE JOURNEE ; SOIN A DOMICILE ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;La circulaire DGCS/5C/DSS/1A n° 2012-148 du 5 avril 2012 relative aux orientations de l'exercice 2012 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées est modi[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; AMBULANCE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; SOIN D'URGENCE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret modifie plusieurs articles du code de la santé publique relatifs aux conditions d'agrément et d'autorisation des transports sanitaires (sous les sections 1 et 2 du chapitre deuxième du titre premier du livre troisième de la sixième par[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ASSURANCE MALADIE ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé arrêtent, pour l'exercice 2016, les plafonds du forfait journalier de soins et du forfait journalier de transport.DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; BACTERIE MULTIRESISTANTE ; BACTERIOLOGIE ; CHOLERA ; CORONAVIRUS ; GRIPPE ; ISOLEMENT SEPTIQUE ; MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE VIRALE ; ORGANISATION DES URGENCES ; POLIOMYELITE ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; RECOMMANDATION ; RELATION INTERNATIONALE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TRANSPORT SANITAIRE ; TUBERCULOSE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Applicable aux différentes opérations de rapatriement sanitaire organisées vers la France métropolitaine et ultramarine de patients porteurs de maladies transmissibles et nécessitant un isolement ou de bactéries multi-résistantes (BMR), la prése[...]ACCUEIL ; AMORTISSEMENT ; BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE DE GESTION ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FISCALITE ; GESTION ; GESTION DU PERSONNEL ; INVESTISSEMENT ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; SERVICE PUBLIC ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire a pour objet d'exposer les évolutions introduites par l'arrêté du 22 décembre 2011 relatif au plan comptable M22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux (EPSMS). Ces évolutions ont deux [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CONTRAT ; INDICATEUR ; REMUNERATION ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Améliorer l'efficience de l'organisation des transports sanitaires et maîtriser les dépenses de l'assurance maladie dans ce domaine constituent deux objectifs majeurs de la politique conjointe menée par les pouvoirs publics et l'UNCAM en concert[...]HAITI ; CATASTROPHE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; SAMU ; TEMOIGNAGE ;Cadre de santé hospitalière, Guénaëlle Jegu est aussi intervenante au sein des cellules d'urgence médico-psychologique du Val-de-Marne et de Paris. A travers le récit de l'accueil des rapatriés d'Haïti après le séisme de janvier 2010, elle décod[...]Les armées françaises se sont dotées depuis 2006 d'une capacité d'évacuation sanitaire aérienne stratégique collective appelée 'Morphée' (Modules de Réanimation pour Patients à Haute Elongation d'Evacuation). Elle transforme un avion des forces [...]COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; CONDUITE A TENIR ; CONSULTATION ; CONTENTION ; DEONTOLOGIE ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; ECHOGRAPHIE ; ETAT DE SANTE ; EXAMEN MEDICAL ; HUMANISATION DES SOINS ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRATIQUE DU SOIN ; SECURITE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TRANSFERT SANITAIRE ; JUSTICE ;Dans l'article, un avocat au barreau de Lyon (Rhône) rappelle que la France a été condamnée par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), le 26 mai 2011, pour « traitement inhumain et dégradant » à l'égard d'un détenu ayant subi, à plusie[...]SECURITE SOCIALE ; ASSURANCE MALADIE ; JURISPRUDENCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; DROIT ;Cet article fait le point sur les critères requis pour bénéficier d'une prestation médicale de transportLa majorité des soldats sont blessés par explosion et l'hémorragie est la principale cause de décès. Des premiers soins sur le terrain de combat au rapatriement en France, toutes les étapes de la prise en charge des soldats blessés sont méticule[...]DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVOLUTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Sur la base de l'analyse nationale de l'évolution des dépenses de transport et sur recommandation du conseil de l'hospitalisation, l'État arrête, chaque année, un taux prévisionnel d'évolution des dépenses de transport remboursées sur l'envelopp[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CERTIFICAT MEDICO LEGAL ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; ORDONNANCE MEDICALE ; PAYS ETRANGER ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PSYCHOTROPE ; RELATION INTERNATIONALE ; SECURITE SANITAIRE ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Abrogeant la circulaire DGS n° 97-842 du 17 novembre 1997 relative à l'application de l'article 75 de la convention d'application de l'accord de Schengen, la présente circulaire précise les modalités d'application de l'article 75 de la conventio[...]DOTATION HOSPITALIERE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; ORGANISATION DES URGENCES ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SAMU ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le respect du secret médical, les centres de réception et de régulation des appels, installés dans les services d'aide médicale urgente (SAMU), sont interconnectés avec les dispositifs des services de police et d'incendie et de secours. S'a[...]AMBULANCIER ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; DIRECTEUR ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PROJET PROFESSIONNEL ; STAGE ; TRANSPORT SANITAIRE ; VALIDATION ; FORMATION ;Abrogeant un arrêté précédent du 15 mars 2010 (et aussi l'article 7 de l'arrêté du 25 août 2010 portant diverses dispositions modificatives relatives aux études paramédicales), le présent arrêté apporte de nombreuses modifications à l'arrêté du [...]UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; AMBULANCIER ; ASSURANCE MALADIE ; CONVENTION COLLECTIVE ; EXERCICE LIBERAL ; FACTURATION ; GESTION ; GESTION DES RISQUES ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; SECTION D'EXPLOITATION ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent arrêté précise l'avenant n° 6 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés.ACCREDITATION ; AGREMENT ; DECES ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; MORGUE ; ORGANISME DE CONTROLE ; RITE FUNERAIRE ; TRANSPORT ; TRANSPORT SANITAIRE ; SOCIETE ;Le présent décret substitue au régime d'autorisation existant une procédure d'accréditation pour les organismes chargés du contrôle des chambres funéraires, des véhicules de transport de corps et des crématoriums. Il prévoit une visite de confor[...]ADMISSION ; DETENU ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; TRANSPORT SANITAIRE ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités d'accès (admission, transport) des personnes détenues aux unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) ainsi que le fonctionnement de ces unités. Cette circulaire contient des d[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ; BUDGET ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PAIEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; PRIX DE JOURNEE ; SOIN A DOMICILE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; ACTION SOCIALE ;Dans le cadre d'une progression de 3,8 % de l'objectif national des dépenses d'assurance-maladie (ONDAM) pour le secteur médico-social, visant à maintenir une offre d'accompagnement de qualité, la présente circulaire précise les orientations pou[...]FRANCE ; LIBYE ; CENTRE DE CRISE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; INTERVENTION ; MISSION ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Au regard de la situation en Libye, le gouvernement français justifie la projection urgente d'un détachement sanitaire qui assure la médicalisation des ponts aériens. Dès lors, 7 réservistes, de formation médicale ou paramédicale et appartenant [...]AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURE SOCIAL ; AYANT DROIT ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DEFICIENCE ; INCAPACITE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Aux termes de ce décret, l'assuré ou l'ayant droit se trouvant dans l'obligation de se déplacer voient désormais leurs frais de transports sanitaires pris en charge si les dits transports sont liés aux traitements ou examens prescrits pour les m[...]UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; BILAN FINANCIER ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; INTERESSEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;En vertu de l'article 45 de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010 (aujourd'hui inséré au Code de la sécurité sociale sous l'article L. 322-5-5), « lorsque l'agence régionale de santé (ARS), conjo[...]Parmi les troubles survenant à l'occasion d'un voyage les problèmes psychiatriques sont à prendre en compte. Quels sont-ils et quelles sont leurs causes ? [résumé d'auteur]DEPENSES DE SANTE ; EVOLUTION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN AMBULATOIRE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;En vertu de l'article L. 322-5-5 du code de la sécurité sociale, l'État arrête, chaque année, sur la base de l'analyse nationale de l'évolution des dépenses de transport et sur recommandation du conseil de l'hospitalisation, un taux prévisionnel[...]ASSURANCE MALADIE ; FORFAIT HOSPITALIER ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; HOSPITALISATION DE JOUR ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le montant du plafond unitaire mentionné à l'article R. 314-208 du code de l'action sociale et des familles est fixé, pour l'exercice 2010, à 10 276 euros par place installée.FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION ; PLAN D'ACTIONS ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Cette circulaire a pour objet de préciser la capacité minimale des accueils de jour dédiés à la prise en charge des personnes âgées, notamment les personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées, et les modalités d[...]CADRE DE SANTE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PARTENARIAT ; ROLE ; SERVICE HOSPITALIER ; SERVICE TECHNIQUE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les fonctions logistiques sont marquées par des évolutions récentes dont les enjeux concernent l'ensemble des acteurs hospitaliers. Une vision renouvelée de la relation client-fournisseur permet de mieux articuler les rôles de chacun. Celui du c[...]COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE ; ACCES AUX SOINS ; AIDE HUMANITAIRE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT INTERNATIONAL ; GUERRE ; ORGANISATION SANITAIRE ; POPULATION A RISQUE ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SOIN D'URGENCE ; TRANSFERT SANITAIRE ; TRANSPORT SANITAIRE ; DROIT ;Le droit international humanitaire moderne, issu des quatre Conventions de Genève de 1949 et de leurs deux protocoles additionnels de 1977, dispose aujourd'hui d'un socle cohérent et complet de normes écrites, et même amplifié par les travaux de[...]CONTRAT DE SEJOUR ; DETENU ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; SECURITE ; SIGNALEMENT ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TRANSPORT SANITAIRE ; UNITE DE SOIN ; UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE ; VIDEOSURVEILLANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les détenus peuvent nécessiter des soins pour troubles mentaux. Dans ce cas, ils sont admis, avec ou sans leur consentement, dans des unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA), dont le régime est défini aux articles L. 3214-1 et suivant[...]AFGHANISTAN ; ARMEE ; ENTRETIEN DE GROUPE ; GROUPE DE PAROLE ; GUERRE ; INTERVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE DE GUERRE ; PSYCHIATRIE MILITAIRE ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; REPETITION ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; TRAVAIL DE DEUIL ; URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; PRATIQUE DU SOIN ;L'engagement de l'armée française dans des opérations extérieures l'expose à la possibilité de pertes en vies humaines et à l'atteinte de ses soldats par des blessures physiques, psychologiques et parfois les deux associées. L'extrême violence d[...]FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; ANTIBIOTIQUE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INTERESSEMENT ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modalités d'attribution de subventions du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESSP) 2009 relatives aux mesures d'intéressements prévues par les accords d'amélioration des pratiques hospitalièresAMBULANCE ; HOSPITALISATION ; ORGANISATION ; REFERENTIEL ; SAMU ; TRANSPORT SANITAIRE ; URGENCE MEDICALE ; SANTE ;Ce référentiel précise le dispositif d'organisation des transports sanitaires mis en place pour répondre à l'urgence préhospitalièreAMBULANCE ; DEMARCHE QUALITE ; FINANCEMENT ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERMANENCE DES SOINS ; REFERENTIEL ; SAMU ; SMUR ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le référentiel SAMU-transport sanitaire, qui figure en annexe de l'arrêté, précise les modalités de participation des transporteurs sanitaires à l'organisation de la prise en charge de l'urgence préhospitalière. Afin de garantir la cohérence nat[...]AMBULANCE ; AMBULANCIER ; CONTROLE ; DROIT DE LA SANTE ; MATERIOVIGILANCE ; NORME ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE ROUTIERE ; SECURITE SANITAIRE ; SMUR ; SOIN D'URGENCE ; TRANSPORT SANITAIRE ; VETEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'arrêté du 20 mars 1990 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres est abrogé, et ce même si la plupart des dispositions du présent arrêté ne s'appliqueront à [...]Le décret n° 2001-679 du 30 juillet 2001 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire est abrogé.AIDE TECHNIQUE ; ERGONOMIE DES SOINS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LIT ; PREVENTION MEDICALE ; TRANSPORT SANITAIRE ; MEDECINE ;Le Centre hospitalier de Guingamp (22) a récemment investi dans l'achat d'un bed-mover. Cet outil, quasi-révolutionnaire, permet de déplacer la plupart des lits hospitaliers sans effort et sans contrainte pour le personnel qui assure le transpor[...]MARICHEZ H ; MARQUER C ; AZOULAY J ; ROMANO Hélène ; FLEURY Magali ; MORO Marie-Rose ; BAUBET Thierry | 2009 | p. 107-111LIBAN ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; ECOUTE ; ENTRETIEN THERAPEUTIQUE ; GUERRE ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; TELEPHONE ;Au lendemain de la prise en charge des personnes rapatriées du Liban à l'aéroport de Roissy (Paris), la Cellule d'urgence médico-psycologique de Seine-Saint-Denis (CUMP 93) a mis en place un dispositif de rappel téléphonique différé afin d'optim[...]Une enquête montre les efforts à réaliser en matière de transports de patients. Les douleurs et le temps d'attente sont à prendre en compte.DEPARTEMENT MEURTHE ET MOSELLE ; ACCIDENT VASCULAIRE CEREBRAL ; COORDINATION ; INTERDISCIPLINARITE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PRISE EN CHARGE ; SOIGNANT ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La prise en charge de l'accident vasculaire cérébral (AVC) est un enjeu majeur de santé publique. L'AVC concerne 140 000 personnes par an en France et est responsable de 40 000 décès, sans oublier les patients qui en garderont des séquelles psyc[...]MISSION D'EXPERTISE ET D'AUDIT HOSPITALIERS ; AMBULANCIER ; CHARGE DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; LOGICIEL ; OBJECTIF ; ORGANISATION ; OUTIL PEDAGOGIQUE ; PERFORMANCE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre des travaux de la Mission d'expertise et d'audit hospitaliers (MeaH) sur le transport interne des patients, un outil de simulation des flux permet, de façon ludique, aux professionnels de s'approprier les notions de performance et [...]