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ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE |
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ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CONGE DE MALADIE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; ISOLEMENT SEPTIQUE ; MALADIE VIRALE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; PRESCRIPTION MEDICALE ; SANTE ;Le texte définit les conditions de prescription et de renouvellement des arrêts de travail que les médecins de travail sont autorisés à prescrire à titre temporaire en raison de l'épidémie de covid-19, pour les personnes devant faire l'objet de [...]ACTIVITE SALARIEE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONCERTATION ; CONDUITE A TENIR ; CONTAGION ; CONTROLE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; DROIT DES USAGERS ; ESPACE PUBLIC ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE ; INTERDICTION ; MALADIE VIRALE ; PREVENTION ; REGLEMENTATION ; REQUISITION ADMINISTRATIVE ; RITE FUNERAIRE ; SECURITE SANITAIRE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TRANSPORT ; SOCIETE ;Applicable les 11 et 12 mai 2020, le présent décret abroge le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020, à l'exception de son article 5-1, et, en tant qu'il y renvoie, aux II et IV de son article 5. Afin de ralentir la propagation du covid-19, il défin[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; BIOLOGIE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication au Journal officiel de la République française, l'arrêté du 3 mai complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé néce[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ALIMENTATION ; CHANGEMENT ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE VIRALE ; TRANSPORT ; SOCIETE ;Le présent arrêté modifie les dispositions de l'article 4-9° de l'arrêté du 2 mars 2015 afin permettre l'acheminement de produits et matériels médicaux et sanitaires à tous types de structures.ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DECHET HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Considérant que l'épidémie de covid-19 est à l'origine d'une surproduction de déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, dont l'élimination contribue à la lutte contre la propagation du virus covid-19, rendant impossible sur[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ANONYMAT ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DONNEE PERSONNELLE ; MALADIE VIRALE ; PROTECTION DES DONNEES ; SYSTEME DE SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Considérant que la capacité à mobiliser les données de santé est un axe essentiel de la lutte contre l'épidémie de covid-19 ; qu'il est nécessaire de suivre et d'anticiper les évolutions de l'épidémie, de prévenir, de diagnostiquer et de traiter[...]ACTE PROFESSIONNEL ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; BIOLOGIE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE VIRALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Considérant que, dans certaines zones, les laboratoires de biologie médicale ne sont pas en mesure d'effectuer l'examen de 'détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR' inscrit à la nomenclature des actes de biologie médicale ou d'en réaliser e[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; BIOLOGIE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE VIRALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication au Journal officiel de la République française, l'arrêté du 5 avril 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de san[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; BIOLOGIE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE VIRALE ; REQUISITION ADMINISTRATIVE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'article 12-1 du décret du 23 mars 2020 susvisé est complété par un VII ainsi rédigé : VII. - Lorsque les laboratoires de biologie médicale ne sont pas en mesure d'effectuer l'examen de “détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR inscrit à la[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CORONAVIRUS ; COUT ; CRISE SANITAIRE ; HYGIENE ; LAVAGE DES MAINS ; MAIN ; MALADIE VIRALE ; PHARMACIE ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; USAGE ; SOCIETE ;ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CORONAVIRUS ; COUT ; CRISE SANITAIRE ; HYGIENE ; LAVAGE DES MAINS ; MAIN ; MALADIE VIRALE ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; USAGE ; SOCIETE ;le présent décret, pris en application du troisième alinéa de l'article L. 410-2 du code de commerce, a pour objet de clarifier le régime du contrôle des prix de vente en gros à des revendeurs et des prix de vente au détail des gels hydro-alcool[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CONTINUITE DES SOINS ; CORONAVIRUS ; DISPOSITIF MEDICAL ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication au Journal officiel de la République française l'arrêté du 1er avril 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de sa[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; APPRENTISSAGE ; CERTIFICATION ; CONTRAT ; CORONAVIRUS ; FINANCEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; TEMPS ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;L'ordonnance détermine des dispositions spécifiques en matière de formation professionnelle pour les employeurs, organismes de formation et opérateurs, afin de leur permettre de satisfaire à leurs obligations légales en la matière dans le contex[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; COMITE D'ENTREPRISE ; CORONAVIRUS ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ENTREPRISE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; REUNION ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; VISIOCONFERENCE ; TRAVAIL ;Ordonnance prise sur les processus électoraux en cours dans les entreprises à la date de publication de la présente ordonnanceGABE Nicolas, Aut. ; BOUDEHENT Céline, Aut. ; GABE Julien, Aut. ; PITEL Anne-Lise, Aut. | 2020 | p. 207-209ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CORONAVIRUS ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; INFIRMIER ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; SAGE FEMME ; SOIN INFIRMIER ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; TELEMEDECINE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Eu égard à la situation sanitaire résultant de l'épidémie de covid-19, le présent arrêté fixe les mesures d'organisation et de fonctionnement du système sanitaire mentionnées à l'article L. 3131-16 du code de la santé publique.À l’heure du confinement pour tous, afin en particulier de protéger nos 'aînés', quels sont les risques potentiellement encourus ? Vont-ils mourir de chagrin, de peur d’être abandonnés des leurs, de ne plus être visités, de crainte de les contam[...]ALLE Mélissa C, Aut. ; BERNA Fabrice, Aut. ; VIDAILHET Pierre, Aut. ; GIERSCH Anne, Aut. ; MENGIN Amaury C, Aut. | 2020 | p. 196-203L’épidémie actuelle a conduit une large partie de la population mondiale à se confiner et s’isoler socialement, et cela pendant plusieurs semaines. Les effets psychologiques d’expériences de quarantaine ont été décrits dans la littérature princi[...]CHASTANG Françoise, Aut. ; GERARD Pierre, Aut. ; MAKDASSI Alexandre, Aut. ; COLLONGE Louise, Aut. ; BOITTIAUX Gérard, Aut. | 2020 | p. 205-206ROSE Lucie, Aut. ; KOVARSKI Klara, Aut. ; CAETTA Florent, Aut. ; CHOKRON Sylvie, Aut. | 2020 | p. 140-142HUGUET Pascal, Aut. ; BELLETIER Clément, Aut. ; CHEVALERE Johann, Aut. ; MARTINELLI Natalia, Aut. ; GIL Sandrine, Aut. ; DROIT-VOLET Sylvie, Aut. | 2020 | p. 221-222