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DISPOSITIF MEDICALSynonyme(s)
dispositif médical non stérile
matériel médical
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ILE DE LA REUNION ; MARTINIQUE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; INDICATEUR DE RISQUE ; INTERDICTION ; MASQUE DE PROTECTION ; POPULATION A RISQUE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TEST VIROLOGIQUE ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre, vu l'urgence, décrète de nouvelles mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire pour compléter celles déjà prescrites dans le décret n°[...]ASSURANCE ; COMPTABILITE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ERGOTHERAPIE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INFORMATIQUE ; PRESTATION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; TRANSPORT ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fait évoluer au 1er janvier 2022 le plan comptable applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux. L'ensemble de ce plan comptable figure en annexe de cet arrêté. L'arrêté abroge parallèlement l'arr[...]Le présent arrêté définit les conditions de collecte, d'entreposage, de transport et de traitement des déchets issus des équipements électriques et électroniques associés aux dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en autotrait[...]DISPOSITIF MEDICAL ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; MATERIOVIGILANCE ; REGLEMENTATION ; SOCIETE DE CONSOMMATION ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; SOCIETE ;Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de la relance, le premier ministre, par le présent décret, ajoute une section 14 relative à l'entretien et à la réparation des équipements médicaux au chapitre quatrième du titre deuxième[...]CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; INDICATEUR DE RISQUE ; INTERDICTION ; MASQUE DE PROTECTION ; POPULATION A RISQUE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TEST VIROLOGIQUE ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre, vu l'urgence, décrète de nouvelles mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire pour compléter celles déjà prescrites dans le décret n°[...]MARIUS Laurine, Aut. ; HERESEON Loryne, Aut. ; DIES Melissa, Aut. ; NADAUD MOREAU Katia, Aut. | 2021 | p. 17-19BOULOGNE BILLANCOURT ; HOPITAL AMBROISE PARE ; BIEN ETRE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION ; GROUPE ; PATIENT ; REANIMATION ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SOIGNANT ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRAVAIL ;La notion de bien-être est peu explorée en service de réanimation. À l’hôpital Ambroise-Paré (AP-HP, Boulogne-Billancourt, 92), un groupe de travail a conçu un chariot bien-être, équipé de matériel pour assurer et améliorer les conditions d’hosp[...]Cet article est composé de trois petits textes écrits séparément. Ils ont été rassemblés et traduits de l’arabe par Abdelaâli Laoukili. Le premier texte traite de la crise de la pandémie comme une crise ‘totale’ qui a mis en difficulté l’ensembl[...]PRUVOT FR, Aut. ; GRAVEY Inès, Aut. ; LEBEE THOMAS Emilie, Aut. ; VERHAEGHE Lucie, Aut. ; KOCIK Damien, Aut. ; PATIES Lise, Aut. ; MINARY A, Aut. ; BOURDET Didier, Aut. ; CHELLY J, Aut. ; BAUGUIL Audrey, Aut. ; EYSSETTE Carine, Aut. ; SAMMOUR Yasmine, Aut. ; GERARD Romain, Aut. ; MAZARD Monique, Aut. ; ROSIER Magali, Aut. ; REGAZZETTI Loic, Aut. ; COULOMB Michel, Aut. ; SCHENK Robert, Aut. ; VOLLET Jacky, Aut. ; DE GABORY Mathilde, Aut. ; MELLOT Louise, Aut. ; JELLOULI Tarik, Aut. ; EL GUENNOUNI Abdeljalal, Aut. ; FOURNIER Alexandre, Aut. ; CAVALIN Claire, Aut. ; BEAULIEU Martin, Aut. ; POULIN Nadia, Aut. ; QUENNEVILLE Marie Eve, Aut. ; LAURIN Claude, Aut. | 2021 | p. 522-573AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONTRE INDICATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; DISPOSITIF MEDICAL ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; FACTURATION ; POPULATION A RISQUE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; VACCINATION ; SANTE ;Le ministre des solidarités et de la santé modifie une nouvelle fois les dispositions de l'arrêté du 1 juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, et ce afin de limiter la prise en charge[...]Le présent article traite de l’injection et de la perfusion intraveineuse périphérique à l’aide d’un cathéter court, un acte qui relève des compétences de l’infirmière. Ce soin, bien que très utile pour les patients, est aussi sous-estimé et tro[...]APPEL A PROJET ; APPLICATION NUMERIQUE ; BENEFICE THERAPEUTIQUE ; CAHIER DES CHARGES ; DISPOSITIF MEDICAL ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MATERIOVIGILANCE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le premier ministre approuve le cahier des charges de l'appel à projets « Évaluation du bénéfice médical et/ou économique des dispositifs médicaux numériques ou à base d'intelligence artificielle », relatif à l'action « So[...]ANALYSE DOCUMENTAIRE ; CHIRURGIE ESTHETIQUE ; DEMARCHE QUALITE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MATERIOVIGILANCE ; REGLEMENTATION ; TRACABILITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté (qui entre en vigueur le 26 mai 2022), le ministre des solidarités et de la santé définit le processus combinant des étapes pluridisciplinaires et interdépendantes et visant à sécuriser le circuit des dispositifs médicaux i[...]AIDE MEDICALE ; AIDE SOCIALE ; ASSURE SOCIAL ; CRISE SANITAIRE ; MASQUE DE PROTECTION ; PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Modifiant les dispositions du premier alinéa de l'article 43 de l'arrêté du 1 juin 2021, le ministre des solidarités et de la santé décide, dans le présent arrêté, de poursuivre la distribution gratuite (assurée par l'fÉtat) de masques de protec[...]CHOLLET Gilles, Aut. ; SCHINKEL Nicolas, Aut. ; MANGEL Stéphanie, Aut. ; LANGLOIS Matthieu, Aut. ; LEFORT Hugues, Aut. | 2021 | p. 19-20FORMATION AUX GESTES QUI SAUVENT ; DISPOSITIF MEDICAL ; HEMORRAGIE ; HEMOSTASE ; PRISE EN CHARGE ; URGENCE MEDICALE ;L’exercice des soins en préhospitalier, que l’on soit secouriste professionnel, infirmier, médecin ou simple citoyen primo-intervenant, expose parfois à la prise en charge d’un patient qui présente une hémorragie aiguë. Le pronostic vital est ra[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; INDICATEUR DE GESTION ; MATERIOVIGILANCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; SOIN HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret modifie les règles de procédures applicables aux autorisations d'activités de soins et d'équipements matériels lourds. Il précise notamment la procédure relative aux indicateurs de vigilance mentionnés au troisième alinéa de l'article [...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AIDE TECHNIQUE ; AMORTISSEMENT ; DISPOSITIF MEDICAL ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FINANCEMENT ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé modifient la liste des dispositifs médicaux compris dans le tarif afférent aux soins figurant à l'annexe de l'arrêté du 26 avril 1999 pour y a[...]CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DES RISQUES ; MASQUE DE PROTECTION ; PREVENTION ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; SANTE ; SANTE AU TRAVAIL ; SECURITE DU TRAVAIL ; SECURITE SANITAIRE ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le texte précise le cadre applicable des dispositions du code du travail en matière de prévention des risques biologiques dans le cadre de la pandémie de SARS-CoV-2, notamment les mesures de prévention que prend l'employeur de travailleurs expos[...]ASSURANCE MALADIE ; CODE ; DEPENSES DE SANTE ; DISPOSITIF MEDICAL ; FACTURATION ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN TECHNIQUE ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé précisent, dans le présent arrêté (qui modifie l'arrêté du 24 juin 2019), les modalités de détention du code d'identification individuelle des[...]ASSURANCE MALADIE ; CODE ; DEPENSES DE SANTE ; DISPOSITIF MEDICAL ; FACTURATION ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN TECHNIQUE ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé actualisent, dans le présent arrêté (qui prend effet à compter du 1 juillet 2021), les codes d'identification individuelle des produits et pre[...]ACTIVITE CULTURELLE ; ACTIVITE PHYSIQUE ; BIBLIOTHEQUE ; CENTRE DE DOCUMENTATION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDUITE A TENIR ; CONTAMINATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPARTEMENT ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; DROIT DES USAGERS ; ESPACES VERTS ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE ; INTERDICTION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; LOISIRS ; MALADIE VIRALE ; MASQUE DE PROTECTION ; POLITIQUE DE SANTE ; POPULATION A RISQUE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; REQUISITION ADMINISTRATIVE ; REUNION ; SECURITE SANITAIRE ; SPORT ; TRANSPORT ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète toute une série de mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, ayant trait : à l'hygiène, à la distanciation sociale et/ou phy[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; GREFFE D'ORGANE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INDICATEUR DE GESTION ; MATERIOVIGILANCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; QUALITE DES SOINS ; SOIN A DOMICILE ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente ordonnance (qui entrera totalement et définitivement en vigueur le 1 juin 2023), le président de la république, pour l'essentiel, modifie les dispositions législatives du chapitre premier du titre premier du livre deuxième de la[...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE TECHNIQUE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONFIANCE ; COOPERATION ; DELEGATION ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DES USAGERS ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GOUVERNANCE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; HANDICAP ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTOCOLE ; RECRUTEMENT ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SAGE FEMME ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Apportant de nombreuses modifications aux codes de la santé publique, de la sécurité sociale et de l'éducation, la présente loi vise à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification en prévoyant notamment : un état des lieux[...]ACCREDITATION ; AIDE A DOMICILE ; ARMEE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; DISPOSITIF MEDICAL ; EPIDEMIE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDEMNITE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; PHARMACIE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMUNERATION ; SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPES ; SERVICE D'EDUCATION SPECIALE ET DE SOINS A DOMICILE ; SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE ; TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ; VACCINATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;JOLY Fabien, Aut. ; GUILLAUME Jean-Claude, Aut. ; BROUSTAIL PERROT Bénédicte, Aut. ; DUPUIS GAUTHIER Catherine, Aut. ; HOUZEL Didier, Aut. ; BONNELI Franck, Aut. | 2021 | p. 143-203YAILIAN Anne-Laure, Aut. ; GARDES Sophie, Aut. ; DELCROIX Fanny, Aut. ; NOSBAUM Audrey, Aut. ; CHAMBRIER Cécile, Aut. ; CARRE Emmanuelle, Aut. | 2021 | p. 10-15ALLERGIE ; ANTISEPTIQUE ; CATHETER ; EFFICACITE ; INFECTION ; PHARMACOVIGILANCE ; TOLERANCE MEDICAMENTEUSE ; VAISSEAU SANGUIN ;La chlorhexidine alcoolique 2 % est recommandée pour la prévention des infections liées aux cathéters. Une étude rétrospective a été menée dans une unité d'assistance nutritionnelle au sein d'une cohorte de patients porteurs de voie veineuse cen[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; DISPOSITIF MEDICAL ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Le décret précise les modalités et délais applicables à la déclaration annuelle de prix (nets de remises ou de taxes), prévue par l'article 39 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020, des dispositifs médicaux et prestations ass[...]