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SANTEPSY > JUSTICE
JUSTICESynonyme(s)
justice pénale
justice répressive
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COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCIDENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE AUX VICTIMES ; CATASTROPHE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; CONSULTATION ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT DE VIE ; GESTION DES RISQUES ; HOSPITALISATION ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VICTIME ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète la modification des articles R. 3131-10-1 et R. 3131-10-2 du code la santé publique et la mise en oeuvre du traitement de données à caractère personnel perm[...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION DE DETENTION ; DETENU ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISON ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SORTIE DE PRISON ; UNITE DE SOIN ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette instruction présente aux agences régionales de santé et aux établissements de santé le cahier des charges relatif aux SAS ainsi que la doctrine de la direction de l'administration pénitentiaire (DAP) sur ce sujet afin de leur permettre de [...]
GUYANE ; CAS CLINIQUE ; COMPORTEMENT A RISQUE ; DETENTION ; DROGUE ; JEUNE ADULTE ; PSYCHOLOGUE ; RITE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ;Le phénomène des 'mules' transportant de la cocaïne dans leur corps pose de nombreuses questions sur le territoire guyanais, entre psychisme et culture. Laura Asensio explique, à travers un cas clinique, que les raisons économiques ne président [...]Un entretien avec Mathieu Blairon (02:16), criminologue, directeur pédagogique de l'AMO TCC Accueil, sur la collaboration entre école et AMO (service d’Action en Milieu Ouvert (AMO) dont les activités s’inscrivent dans la prévention éducative (a[...]Un entretien avec Mathieu Blairon (03:01), criminologue, directeur pédagogique de l'AMO TCC Accueil, sur l'aide individuelle et collective auprès des adolescents particulièrement en cas de décrochage par l'AMO (service d’Action en Milieu Ouvert [...]Un entretien avec Mathieu Blairon (01:39), criminologue, directeur pédagogique de l'AMO TCC Accueil, sur la prévention à l'adresse de l’enfance par l'AMO (service d’Action en Milieu Ouvert (AMO) dont les activités s’inscrivent dans la prévention[...]Un entretien avec Mathieu Blairon (01:28), criminologue, directeur pédagogique de l'AMO TCC Accueil, sur la place du service AMO dans un travail en réseau autour d’une situation de maltraitance d’un enfant ou d’un adolescent (service d’Action en[...]CONSEIL D'ETAT ; CONTENTIEUX ; FONCTION PUBLIQUE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; PARTENAIRES SOCIAUX ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICALISME ; DROIT ;Dans la présente décision, le Conseil d'État annule un mot (« signataires ») au premier alinéa de l'article 8 du décret n° 2021-904 du 7 juillet 2021 relatif aux modalités de la négociation et de la conclusion des accords collectifs dans la fonc[...]CRIME ; DISCERNEMENT ; DROIT PENAL ; EVOLUTION ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; LEGISLATION ; PSYCHOSE ; RESPONSABILITE PENALE ;Objectifs : Notre travail a pour but d’étudier le devenir des sujets considérés comme irresponsables sur le plan pénal en raison d’une abolition du discernement au titre de l’article 122-1 alinéa 1 du Code pénal et de mettre en évidence un lien [...]DECISION DE JUSTICE ; ETAT CIVIL ; ETHIQUE ; FILIATION ; LEGISLATION ; PARENTALITE ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; SEXE ; TRANSGENRE ;Dans les sociétés occidentales, la filiation est une construction sociale et juridique. Deux formes de filiation coexistent, la filiation classique qui, en principe, s’appuie sur l’engendrement biologique, et la filiation adoptive, pure construc[...]AGRESSION SEXUELLE ; DROIT ; INCESTE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ;La Grande Table idées - par : Olivia Gesbert - Il a mis la protection des enfants au coeur de son combat professionnel et idéologique : nous recevons aujourd'hui le juge des enfants Edouard Durand, à la tête de la Commission indépendante sur l'i[...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; ACCES AUX SOINS ; ACCESSIBILITE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; ALPHABETISATION ; COMMUNICATION ; COMPREHENSION ; CORRESPONDANCE ; DETENTION ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; ENFERMEMENT ; ETRANGER ; INFORMATION ; INTERPRETARIAT ; LANGUE ; LANGUE ETRANGERE ; LANGUE FRANCAISE ; LIEU DE PRIVATION DE LIBERTE ; PRIVATION DE LIBERTE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; VISIOCONFERENCE ; DROIT ;Dans le présent avis, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) émet quelques recommandations visant à obliger l'administration à utiliser « une langue et des termes » que la personne privée de liberté comprend, afin afin q[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FEMINICIDE ; HOMICIDE ; PRISE EN CHARGE ; PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE ; PROTOCOLE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VIOLENCE CONJUGALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette instruction vise à diffuser ce protocole type aux acteurs hospitaliers afin de favoriser le déploiement sur l'ensemble du territoire de ce dispositif de prise en charge des enfants présents lors d'un féminicide ou d'un homicide au sein du [...]ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DETENU ; DROIT DU TRAVAIL ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; POSTE DE TRAVAIL ; PROTECTION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète la modification (à partir du 1 mai 2022) de nombreuses dispositions réglementaires du code pénitentaire, en particulier au chapitre deuxième du titre premier du livre quatrièm[...]AGRESSION SEXUELLE ; AIDE AUX VICTIMES ; DROIT PENAL ; INSTRUCTION JUDICIAIRE ; JUGE D'INSTRUCTION ; JURIDICTION PENALE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; VICTIME ; VIOLENCE CONJUGALE ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète l'actualisation de nombreuses dispositions réglementaires du code de procédure pénale, et ce afin de préciser et complèter les droits des victimes au cours de la procédure pén[...]DISCERNEMENT ; DROIT PENAL ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; JUGE D'INSTRUCTION ; JURIDICTION PENALE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE PENALE ; SUBSTANCE PSYCHOACTIVE ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète l'ajout d'un cinquième chapitre (relatif aux dispositions applicables lorsque l'abolition temporaire du discernement de la personne résulte de son fait et notamment de la cons[...]Parmi l’un des premiers à s’être doté d’une unité d’accueil des enfants en danger, le centre hospitalier universitaire de Nantes est particulièrement à la pointe dans le repérage des mineurs victimes de maltraitance. Chaque année, entre 400 et 6[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; BIOETHIQUE ; COMITE DE PROTECTION DES PERSONNES ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DISPOSITIF A USAGE UNIQUE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT EUROPEEN ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; INFORMATION DU PATIENT ; INFORMATION MEDICALE ; INFRACTION ; LEGISLATION ; MATERIOVIGILANCE ; PROTOCOLE ; RECHERCHE CLINIQUE ; SANCTION ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SANTE ;Sur le rapport du premier ministre et du ministre des solidarités et de la santé, le président de la république ordonne l'actualisation des dispositions législatives du code de la santé publique afin de tenir compte du règlement (UE) 2017/745 du[...]CONTROLE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; CONTENTION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; FORMATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION DU PATIENT ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; MAINLEVEE ; PREVENTION ; PSYCHIATRIE ; REGLEMENTATION ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; DROIT ;Le législateur a adopté début 2022 un article de loi définissant un nouveau cadre juridique pour les mesures d'isolement et de contention en psychiatrie, avec contrôle systématique par le juge des libertés et de la détention de ces mesures à par[...]CITOYENNETE ; CONDITION DE DETENTION ; CORRESPONDANCE ; DETENTION ; DETENU ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; VOTE ELECTRONIQUE ; SOCIETE ;Par le présent arrêté, le ministre de la justice crée un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé « vote par correspondance en détention », ayant pour finalité principale de permettre aux personnes incarcérées placées en d[...]ACCES AUX SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DE PEINE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CONDITION DE DETENTION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE ; DECISION DE JUSTICE ; DEONTOLOGIE ; DETENTION ; DETENTION PROVISOIRE ; DETENU ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT PENAL ; EVALUATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; LEGISLATION ; PEINE ; PERMISSION DE SORTIE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION SOCIALE ; RELATION PRISON HOPITAL ; SECURITE ; SEMI LIBERTE ; SERVICE PUBLIC ; SORTIE DE PRISON ; SURVEILLANCE DE SURETE ; SURVEILLANCE ELECTRONIQUE ; VIDEOSURVEILLANCE ; SOCIETE ;Sur le rapport du premier ministre et du ministre de la justice, le président de la république décrète la création de la partie réglementaire du code pénitentiaire, aux fins notamment d'améliorer l'accessibilité, l'intelligibilité et la clarté d[...]ACCES AUX SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DE PEINE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CONDITION DE DETENTION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE ; DECISION DE JUSTICE ; DEONTOLOGIE ; DETENTION ; DETENTION PROVISOIRE ; DETENU ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT PENAL ; EVALUATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; LEGISLATION ; PEINE ; PERMISSION DE SORTIE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION SOCIALE ; RELATION PRISON HOPITAL ; SECURITE ; SEMI LIBERTE ; SERVICE PUBLIC ; SORTIE DE PRISON ; SURVEILLANCE DE SURETE ; SURVEILLANCE ELECTRONIQUE ; VIDEOSURVEILLANCE ; SOCIETE ;Sur le rapport du premier ministre et du ministre de la justice, le président de la république prend la présente ordonnance (dont les dispositions entrent en vigueur le 1 mai 2022) aux fins d'établir la partie législative du code pénitentiaire.COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; ACCESSIBILITE ; CONDITION DE DETENTION ; DETENU ; DIGNITE ; DROIT DE LA PERSONNE ; RECOMMANDATION ; RESPECT ; DROIT ;Dans le présent avis, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) regrette l'absence d'une véritable amélioration dans le respect de la dignité humaine des personnes détenues. Par suite, elle formule 20 recommandations à [...]AUDIOVISUEL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DIFFUSION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; JURIDICTION ; JUSTICE ; PRESSE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète les conditions d'applications du régime dérogatoire à l'interdiction de principe d'enregistrement et de diffusion des audiences.ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; CREATIVITE ; DETENU ; ECOUTE ; ENFERMEMENT ; PASSAGE A L'ACTE ; PRISON ; PSYCHOLOGUE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SENSORIALITE ; TRANSFERT ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Partant d’expériences de rencontres cliniques et de recherche sur ce terrain, je propose quelques réflexions sur la créativité nécessaire à la survie psychique de nos patients-détenus et à celle des soignants. Je suivrai comme fil rouge la senso[...]BELGIQUE ; DROIT PENAL ; EVALUATION ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; METHODE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RAPPORT D'EXPERTISE ; TEMOIGNAGE ;La psychiatrie médico-légale, indispensable au processus judiciaire dans nos États de droit, est une discipline en pleine évolution. Au sein même de la matière, de nombreuses missions coexistent et soumettent les psychiatres à de nombreux exerci[...]MIERMONT Anye, Aut. ; VICENZUTTO Audrey, Aut. ; TELLE Emilie, Aut. ; BLIN Juliette, Aut. ; PHAM Thierry Hoang, Aut. | 2022 | p. 231-236BELGIQUE ; DECISION DE JUSTICE ; DROIT PENAL ; EVALUATION ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; METHODE ; PSYCHOMETRIE ; RAPPORT D'EXPERTISE ; RECHERCHE QUALITATIVE ; RECIDIVISME ;En Belgique, les experts psychiatres et psychologues sont de plus en plus sollicités afin de réaliser un rapport d’expertise médicolégal dans le but d’apporter un éclairage dans le processus de décision judiciaire. Suite à la nouvelle loi d’inte[...]DEGOUIS Fanny, Aut. ; SALOPPE Xavier, Aut. ; GANDOLPHE Marie-Charlotte, Aut. ; NANDRINO Jean-Louis, Aut. ; PHAM Thierry Hoang, Aut. | 2022 | p. 269-271DELINQUANT ; DETENU ; IDENTITE ; MEMOIRE AUTOBIOGRAPHIQUE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHOPATHIE ; SOI ; SOUVENIR ; TROUBLE DE LA PERSONNALITE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ;L’étude de la mémoire autobiographique permet la compréhension de la construction identitaire. L’identité narrative est fondamentale pour assurer une continuité dans son histoire de vie. Depuis cinq ans, nous assistons à un essor des recherches [...]
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