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AIDE A L'EMPLOI ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI RESERVE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ; MODELE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 3 juin 2009 définissant les clauses obligatoires de l'avenant au contrat de travail relatif aux périodes d'immersion effectuées par des salariés en insertion et fixant le modèle de fiche de signalement, le présent arrêté fi[...]ACTIVITE SALARIEE ; AIDE A L'EMPLOI ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI RESERVE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TRAVAIL ;Modifiant le titre troisième du livre premier de la cinquième partie du code du travail, le présent décret (pris pour l'application de l'article 20 de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la [...]ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; AIDE A L'EMPLOI ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FORMATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; RECRUTEMENT ; FORMATION ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent, pour 2014, à 7 351 850 € le montant de la contribution versée par la Caisse nationale de solidarité pour l'autono[...]AIDE A L'EMPLOI ; ALLOCATAIRE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; COTISATION SOCIALE ; DEPARTEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MODELE ; PAIEMENT ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION DE COMPENSATION ; PROTECTION DES DONNEES ; PROTECTION SOCIALE ; TIERS PAYANT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé arrêtent un nouveau modèle de convention passée entre les organismes de recouvrement et les départements pour l'adhésion au dispositif de tiers p[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A L'EMPLOI ; DETACHEMENT ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; INDEMNITE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; MUTATION PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Modifiant le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire et abrogeant le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 instituant un complément indemnitaire en faveur de certains personnels de l'État à l'occasion d'op[...]ACTIVITE SALARIEE ; AIDE A L'EMPLOI ; CERTIFICATION ; COMITE D'ENTREPRISE ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONGE DE FORMATION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE ; DECENTRALISATION ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; EMPLOI ; ENTRETIEN ; FINANCEMENT ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PERMANENTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INFORMATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; INSTITUT DE FORMATION ; MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PLAN DE FORMATION ; POLITIQUE SOCIALE ; PROFESSIONNALISATION ; PROJET PROFESSIONNEL ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Modifiant à la fois le code du travail et le code de l'éducation, la présente loi traite de la formation professionnelle continue (et crée notamment un compte personnel de formation pour toute personne âgée d'au moins 16 ans en emploi ou à la re[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE A L'EMPLOI ; COTISATION SOCIALE ; DROIT HOSPITALIER ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FISCALITE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; LICENCIEMENT ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; PROJET PROFESSIONNEL ; PROJET SOCIAL ; PROTECTION SOCIALE ; TRAVAIL ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé prétend clarifier les règles d'assujettissement aux prélèvements fiscaux et sociaux des aides à la mobilité et de l'indemnité de départ volontaire des personnels hosp[...]ADAPTATION A L'EMPLOI ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE A L'EMPLOI ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONTRACTUALISATION ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROJET SOCIAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'instruction DGOS/RHSS/MEIMMS n° 2010-215 du 23 juin 2010 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) de projets visant à renforcer la gestion prévisionnelle des mé[...]AIDE A L'EMPLOI ; AUTISME ; DROIT DE LA PERSONNE ; ECONOMIE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; SOCIETE ;L'objectif d'exposer les problèmes et les difficultés que rencontrent les personnes avec autisme dans le secteur de l'emploi en Europe. Dans le contexte de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées, ce rapport[...]PROGRAM INDIVIDUAL PLACEMENT AND SUPPORTED ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A L'EMPLOI ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; QUALITE DE VIE ; RELATION D'AIDE ; REPRESENTATION SOCIALE ; STIGMATISATION ;Le modèle du soutien à l'emploi de type IPS (individual placement and supported : soutien individualisé à l'insertion) correspond à la pratique d'aide à l'insertion professionnelle qui a le mieux fait ses preuves empiriquement, pour les personne[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; AIDE A L'EMPLOI ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI RESERVE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FORMATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; POLITIQUE SOCIALE ; TRAVAIL ;Le présent arrêté fixe à 2 473 750 € le montant de la contribution versée par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) aux organismes paritaires collecteurs agréés par l'État des établissements et services médico-sociaux (ESMS) [...]ACTIVITE SALARIEE ; AIDE A L'EMPLOI ; ALLOCATAIRE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; COTISATION SOCIALE ; DEPARTEMENT ; FINANCEMENT ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; PAIEMENT ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION DE COMPENSATION ; PRESTATION SOCIALE ; REMUNERATION ; ACTION SOCIALE ;Modifiant les articles D. 133-19, D. 133-20 et D. 133-22 relatifs aux volets sociaux du chèque emploi-service universel (CESU) dans le cadre de la modernisation et de la simplification des formalités au regard des particuliers employeurs, le pré[...]ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; CONDITION D'AGE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI RESERVE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; POSTE DE TRAVAIL ; RECRUTEMENT ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;La présente circulaire précise les modalités de mise en œuvre des emplois d'avenir (destinés aux jeunes de 16 à 25 ans, voire à 30 ans pour les jeunes reconnus travailleurs handicapés, pas ou peu qualifiés) sous la forme de contrat d'accompagnem[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACTIVITE SALARIEE ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; BENEVOLAT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMITE D'ENTREPRISE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE ; CONGE DE FORMATION ; CONGE DE SOLIDARITE FAMILIALE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONVENTION ; CULTURE D'ORGANISATION ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE FEMME HOMME ; EMPLOI ; ENGAGEMENT ; ENTREPRISE ; FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GARDES ET ASTREINTES ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LOYAUTE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; NEGOCIATION ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; POLITIQUE SOCIALE ; POSTE DE TRAVAIL ; REFORME ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SOLIDARITE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL DE NUIT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Refondation de la partie législative du code du travail.Rectificatif au Journal officiel du 9 août 2016, édition électronique, texte n° 3 :- au 14° du II de l'article 39 :Au lieu de : « Art. L. 6323-30. - Les abondements supplémentaires mentionn[...]AIDE A L'EMPLOI ; ALLOCATION D'INSERTION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DECONCENTRATION ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; DEPARTEMENT ; FINANCEMENT ; PRESTATION CHOMAGE ; ACTION SOCIALE ;Cette circulaire fixe les modalités d'utilisation des enveloppes départementales 2012 d'aide personnalisée de retour à l'emploi et précise les modalités de la remontée d'information sur le suivi de dépense via l'enquête.Cette circulaire a pour objet de faire relayer, par les ARS, auprès des employeurs du secteur médico-social, la dynamique de mobilisation générale des services de l'État afin de maximiser le nombre de contrats aidés prescrits en 2012.DELEU Guy M ; VAN AUDENHOVE Chantal ; FARKAS Marianne | Belgique : Socrate éditions Promarex | 2012 | p. 133AIDE A L'EMPLOI ; EDUCATION DU PATIENT ; EQUIPE MOBILE ; ETUDE GENERALE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; REMEDIATION COGNITIVE ; SOCIETE ;Le secteur de la santé mentale a adopté la Réhabilitation Psychiatrique comme une méthode à privilégier pour aider les personnes confrontées à des limitations et à des désavantages sociaux consécutifs à une maladie mentale sévère (schizophrénie,[...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; AIDE A L'EMPLOI ; ALLOCATION D'INSERTION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DECONCENTRATION ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; DEPARTEMENT ; EMPLOI ; FINANCEMENT ; GESTION ; PRESTATION CHOMAGE ; PRESTATION SOCIALE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; SERVICE DECONCENTRE ; ACTION SOCIALE ;Aux termes de l'article R. 5133-14 du code du travail, « le montant des crédits attribués par département au titre de l'aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE) est arrêté par le président du conseil de gestion du Fonds national des solida[...]ACCESSIBILITE ; AIDE A L'EMPLOI ; ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; PERSONNE HANDICAPEE ; POSTE DE TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Ce décret précise la notion de « restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi, compte tenu du handicap », prévue à l'article L. 821-2 du code de la sécurité sociale, en tant que critère d'attribution de l'allocation aux adultes h[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE A L'EMPLOI ; DIRECTEUR ; DIRECTEUR DES SOINS ; DISPONIBILITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INDEMNITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; TRAVAIL ;En recherche d'affectation auprès du Centre national de gestion (CNG) pendant une durée au plus égale à 2 ans, les praticiens hospitaliers, les directeurs d'hôpital, les directeurs d'établissement sanitaire, social et médico-social et les direct[...]ACCESSIBILITE ; AIDE A L'EMPLOI ; ASSOCIATION ; DROIT DU TRAVAIL ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Modifiant le décret n° 2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP), le présent décret autorise le dit fonds à financer des organismes ou associations concourant à l'insert[...]AIDE A L'EMPLOI ; ALLOCATAIRE ; ALLOCATION D'INSERTION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; DEPARTEMENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PRESTATION CHOMAGE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; SERVICE DECONCENTRE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Créée par la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et portant réforme des politiques d'insertion, financée par l'État via le Fonds national des solidarités actives (FNSA), et destinée aux bénéfic[...]SENECHAL Carole, Aut. ; FONTAINE Caroline, Aut. ; LARIVEE Serge, Aut. ; LEGAULT Frédéric, Aut. | 2011 | p. 181-199QUEBEC ; AIDE A L'EMPLOI ; AUTISME ; ECOLE ; EMPLOI ; ENQUETE ; EVALUATION ; EXCLUSION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HANDICAP PSYCHIQUE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; QUESTIONNAIRE ; SYNDROME D'ASPERGER ; TRAVAIL ;Cet article présente une étude exploratoire qui évalue l’impact du programme Le Pacte pour l’emploi : Le Québec de toutes ses forces (2008). Ce programme vise l’insertion professionnelle des adultes avec un trouble autistique (TA) ou un syndrome[...]AIDE A L'EMPLOI ; ASSURE SOCIAL ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION D'AGE ; CONDITION DE TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; EGALITE FEMME HOMME ; FONDS DE SOLIDARITE VIEILLESSE ; PRESTATION VIEILLESSE ; REFORME ; REGIME GENERAL ; REGIME SPECIAL ; RETRAITE ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; VEUVAGE ; TRAVAIL ;ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES ; AIDE A L'EMPLOI ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DECENTRALISATION ; EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ; ETUDIANT ; FINANCEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; REGION ; TRAVAIL ;En matière de formation professionnelle des adultes, l'État a transféré ses compétences aux régions en vertu de la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales au plus tard le 31 décembre 2008.ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES ; AIDE A L'EMPLOI ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DECENTRALISATION ; ETUDIANT ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; REGION ; SAGE FEMME ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; TRAVAIL ;En matière de formation professionnelle des adultes, l'État a transféré ses compétences aux régions en vertu de la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales au plus tard le 31 décembre 2008.ADOLESCENT ; AIDE A L'EMPLOI ; AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; ALLOCATION D'INSERTION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; JEUNE ADULTE ; ACTION SOCIALE ;Tout jeune âgé de 16 à 25 ans révolus rencontrant des difficultés particulières d'insertion sociale et professionnelle bénéficie à sa demande d'un accompagnement personnalisé sous la forme d'un contrat d'insertion dans la vie sociale conclu avec[...]'Communiquer en langue des signes!' - Réalisé par Sébastien Glass. Le film illustre le parcours d'un jeune ébéniste sourd et muet de naissance, intégré dans les équipes de Colas Madagascar. Il a inventé une langue des signes qui lui permet de dé[...]AIDE A L'EMPLOI ; ALLOCATAIRE ; ALLOCATION D'INSERTION ; ALLOCATION DE PARENT ISOLE ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESIDENCE ; CONDITION DE RESSOURCES ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; FINANCEMENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PRESTATION SOCIALE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; REVENU MINIMUM D'INSERTION ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Le décret précise les modalités d'attribution, de financement et de contrôle du revenu de solidarité active (RSA), allocation qui vise à la fois à remplacer des minima sociaux existants (comme le RMI et l'API), à se substituer à des dispositifs [...]