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AGREMENT ; ARCHIVES ; BASE DE DONNEES ; CERTIFICATION ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; CONTRAT ; DONNEE PERSONNELLE ; INFORMATION ; INFORMATIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;L'ordonnance a pour objet : - d'une part, de remplacer l'agrément pour l'hébergement de données de santé sur support électronique délivré par le ministre de la santé (après avis d'un comité d'agrément et de la Commission nationale de l'informati[...][s.n.] | Paris : Haute autorité de santé | 2007AGREMENT ; DEMARCHE QUALITE ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; PARTENARIAT ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;La réunion, à la Haute Autorité de Santé (HAS), du groupe contact constitué des acteurs de l'EPP (Conseil de l'Ordre, Unions régionales, organismes agréés professionnels, CME, médecins habilités...) a permis à l'ensemble des participants de s'ac[...]AGREMENT ; DIPLOME ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; INSTITUT DE FORMATION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; FORMATION ;Le présent décret précise les conditions et les modalités d’agrément des établissements de formation en travail social mis en place par la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie soci[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; ASSURANCE MALADIE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FAMILLE ; PARENTALITE ; PERINATALITE ; POLITIQUE SOCIALE ; PREVENTION ; ACTION SOCIALE ;La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant prévoit l'établissement par le président du conseil départemental d'un protocole avec les différents responsables institutionnels et associatifs amenés à mettre en place des[...]ACTION SOCIALE ; AGREMENT ; AIDE A DOMICILE ; EVALUATION ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;Le décret définit les règles applicables en matière d'évaluation des activités et de la qualité des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) dans le cadre de l'application du cahier des charges national des services qui relèvent du [...]AGREMENT ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; REFUS ; SPECIALITE MEDICALE ; STAGE ; SUSPENSION ; VALIDATION ; EDUCATION ;La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales et de la santé modifient substantiellement l'arrêté du 31 octobre 2008 modifié réglementant les diplômes d'études spécialis[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; ODONTOSTOMATOLOGIE ; PHARMACIE ; RECOMMANDATION ; SPECIALITE MEDICALE ; STAGE ; SUSPENSION ; TRAVAIL ;Modifiant l'article D. 633-15 du code de l'éducation, le décret n° 2011-957 du 10 août 2011 relatif à la commission d'interrégion du troisième cycle long des études odontologiques et aux modalités d'agrément des stages et le décret n° 2012-257 [...]BARROUX C ; LEVY SOUSSAN P ; GAZEL M ; MARINOPOULOS Sophie ; HOREAU K ; HUMBERT F ; BRACONNIER T ; CRETAZ C | 2004 | p. 27-46MARINOPOULOS Sophie, Aut. ; SELLENET Catherine, Aut. ; VALLEE Françoise, Aut. | Paris : Fayard | 2003 | p. 352ABANDON D'ENFANT ; ACCOMPAGNEMENT ; ADOPTANT ; ADOPTION ; ADOPTION INTERNATIONALE ; AGREMENT ; CAS CLINIQUE ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA FAMILLE ; ECHEC ; ENFANT ABANDONNE ; ENFANT ADOPTE ; FAMILLE D'ACCUEIL ; FILIATION ; HISTOIRE FAMILIALE ; NAISSANCE PSYCHIQUE ; PARENT ; PARENTALITE ; RECHERCHE DES ORIGINES ; REFUS ; RELATION PARENT ENFANT ; SECRET DES ORIGINES ;Moïse, Œdipe, Superman : trois enfants abandonnés, trois enfants adoptés. Que signifie s'inscrire dans l'histoire d'une nouvelle famille avec son propre passé, construire un nouveau lien de filiation appelé à résister à l'épreuve du temps ? Illu[...]Le terme « procédure » désigne les formes suivant lesquelles on doit procéder en justice et, par métonymie, l'ensemble des règles, des formalités qui doivent être observées dans un champ donné. Des procédures, on ne retient souvent que l'aspect [...]ACCUEIL FAMILIAL THERAPEUTIQUE ; ADULTE ; AGREMENT ; AIDE ; FAMILLE D'ACCUEIL ; FORMATION ; HANDICAP ; HISTOIRE ; LEGISLATION ; MALADE MENTAL ; PERSONNE AGEE ;L'accueil familial est un mode d'aide et de soutien adapté aux besoins de certains adultes dépendants du fait de l'âge, du handicap ou de la maladie. Malgré son caractère ancien, l'accueil familial des adultes devient une nouvelle pratique socia[...]ACCOUCHEMENT SOUS X ; ADOPTION ; AGREMENT ; CELIBAT ; FAMILLE D'ORIGINE ; IDENTITE ; LEGISLATION ; MARIAGE ; PRESTATION SOCIALE ; REFORME ; TEMPS ; FAMILLE ;