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ADMISSION |
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ACCOMPAGNEMENT ; ADMISSION ; COMPETENCE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTRAT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; LEGISLATION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PERSONNE AGEE ; SOCIETE ; VIEILLISSEMENT ;La loi n˚ 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement vient parachever plusieurs mois de discussions devant le Parlement sur les réponses à apporter par les politiques publiques au défi que représente l’[...]ADMISSION ; CONTROLE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INVENTAIRE ; JURISPRUDENCE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPONSABILITE ; SECURITE ;Tenus de garantir la sécurité des patients, les services de psychiatrie doivent organiser une surveillance de leurs effets personnels, avec une obligation de moyens, dans le respect de leurs droits fondamentaux [Résumé d'éditeur]BACHELET Céline, Aut. ; LAUTERBACH Emilie, Aut. ; DARFSCHLAG Patricia, Aut. ; DUMON Emma, Aut. | 2016 | p. 13-15ADMISSION ; AIDE SOIGNANT ; BLOC OPERATOIRE ; HOSPITALISATION ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; MEDECINE ; MOBILISATION ; ORTHOPEDIE ; PROTHESE ; REEDUCATION ; ROLE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ;Les nouvelles techniques opératoires réduisent le temps d'hospitalisation des patients opérés pour pose de prothèse totale de hanche. Les équipes soignantes débutent l'autonomisation, la rééducation du patient et la prévention du risque de luxat[...]ADMISSION ; CERTIFICAT MEDICAL ; DANGEROSITE ; DROIT DE LA SANTE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JURIDICTION CIVILE ; JURISPRUDENCE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RESPONSABILITE PENALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; JUSTICE ;Dans le présent arrêt, les juges de la première chambre civile de la Cour de cassation dispense le médecin de porter expressément la mention explicite d'atteinte à l'ordre public dans le certificat médical qu'il rédige dans le cadre d'une mesure[...]ADMISSION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; DROIT ;Invitée à se prononcer sur l'office du juge des libertés et de la détention (JLD) dans sa mission de contrôle de l'admission en soins psychiatriques sous la forme d'une hospitalisation complète, la Cour de cassation donne son interprétation de l[...]Rappel des modifications apportées par la loi du 5 juillet 2011 aux différents modes d'hospitalisation en psychiatrie.GONTHIER Régis, Dir. ; DUPRE-LEVEQUE Delphine ; CHARLANNE Didier ; THOMAS Philippe ; HAZIF THOMAS Cyril ; THOMAS Sarah ; THURY Anne-Claire | 2015 | p. 407-429COUR DE CASSATION ; ADMISSION ; COMPETENCE ; DIRECTEUR ; DROIT DU PATIENT ; FAMILLE DE MALADE MENTAL ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION ; JURISPRUDENCE ;La Cour de Cassation a confirmé la mainlevée d'une mesure de soins sous contrainte pour péril imminent, estimant que l'information de la famille avait fait défaut. Retour sur le cadre législatif et son application [Résumé d'auteur]ADMISSION ; CERTIFICAT MEDICAL ; COMMUNE ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; MOTIVATION ; POLICE ; PREJUDICE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; DROIT ;Face à des troubles manifestes et à un danger imminent pour la sûreté des personnes, le maire peut décider d'un internement psychiatrique provisoire, mais il doit impérativement s'appuyer pour cela sur un avis médical. Cette chronologie qui prév[...]ABDOULHADI Dalia ; CHEVALET Pascal ; MORET Leila ; FIX Marie-Hélène ; GEGU Marine ; JAULIN Philippe ; BERRUT Gilles ; DECKER Laure de | 2015 | p. 15-21GRILLE AEPG ; ADMISSION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GERIATRIE ; HOSPITALISATION ; PERSONNE AGEE ;La population des patients résidant en Ehpad (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) est de plus en plus vulnérable et fragile, et cette population doit pouvoir bénéficier d'un accès direct au service de court séjour géria[...]ADMISSION ; COMPETENCE ; DANGEROSITE ; DIRECTEUR ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; FAMILLE ; FAMILLE DE MALADE MENTAL ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION ; INFORMATION DU PATIENT ; JUGE ; JURIDICTION CIVILE ; JURISPRUDENCE ; DROIT ;Dans cet arrêt, les juges de la première chambre civile de la cour de cassation se prononcent sur les obligations incombant à l'établissement dans le cadre d'une hospitalisation en soins psychiatriques sur décision du directeur d'établissement.[...]ADMISSION ; CONCOURS ; DIPLOME ; ETUDIANT ; INSTITUT DE FORMATION ; PUERICULTRICE ; SCOLARITE ; EDUCATION ;Applicable aux rentrées suivant le concours d'admission organisé en 2014, le présent arrêté modifie la date de la rentrée scolaire au sein des écoles de puériculture.JARDIN LADAM Maryse ; BONNEMAISON Jérôme ; DARRIGUES Sophie ; ROUGE Lydie ; TOURRENC Alice | 2014 | p. 50-57TOULOUSE ; ADMISSION ; COMMUNE ; CRECHE ; ENFANT HANDICAPE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; INSERTION SOCIALE ; JEUNE ENFANT ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET DE VIE ; REFERENTIEL ; RESEAU ; RETOUR D'EXPERIENCE ;La Mairie de Toulouse a mis en place une action d'ouverture volontaire au handicap dans la petite enfance. Le système d'admission par scoring en est garant. Cet accueil vise à l'intégration la plus complète, en prenant garde de ne pas renvoyer l[...]ADMISSION ; ENCADREMENT ; FINANCEMENT ; HOPITAL DE JOUR ; MALADIE D'ALZHEIMER ; OBJECTIF ; STRUCTURE D'ACCUEIL ;En France, la maladie d'Alzheimer ou troubles apparentés, touche 5 % des personnes de plus de 65 ans et 15 à 20 % des plus de 80 ans. Cette Maladie se caractérise par des troubles cognitifs qui entraînent des modifications du comportement...L'ac[...]ADMISSION ; APPARTEMENT THERAPEUTIQUE ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Créés pour la prise en charge des personnes atteintes par le VIH-Sida, les ACT sont devenus des institutions médico-sociales, financées par l'assurance maladie. Elles accueillent désormais toute personne en situation de précarité touchée par une[...]ADMISSION ; ALTRUISME ; AUTONOMIE ; DEMENCE DEBUTANTE ; ENTREE EN INSTITUTION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETHIQUE ; INSTITUTION ; PERSONNE AGEE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPECT ; RESPONSABILITE ; PSYCHOLOGIE ;Quand, pour une personne âgée présentant un début de démence, se pose la question du maintien (ou non) à domicile et du relais vers un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), il faut aussi envisager la possibilité, [...]CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE ; EQUIPE MOBILE PSYCHIATRIE PRECARITE ; PLATE-FORME ACCES SOINS SANTE PSYCHIATRIQUE ; ACCES AUX SOINS ; ADMISSION ; CONTINUITE DES SOINS ; EQUIPE MOBILE ; ETUDE CRITIQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PRECARITE ; PROTOCOLE ; SANS DOMICILE FIXE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;ADMISSION ; ARME ; CRIME ; DANGEROSITE ; DECES ; DECISION ; DELIT ; DEPOT DE PLAINTE ; DROGUE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; JUSTICE ; LESION ; PATIENT ; POLICE ; SECURITE ; SIGNALEMENT ; VIDEOSURVEILLANCE ; VOL ;LAUNAY Cyrille ; HAUBOIS Gladys ; HUREAUX HUYNH Raphaelle ; GAUTIER Jennifer ; ANNWEILER Cédric ; BEAUCHET Olivier | 2014 | p. 43-49Identifier rapidement les patients âgés à risque d'hospitalisation après une admission au service d'accueil des urgences (SAU) est un objectif à atteindre. Le but de cette étude était d'examiner l'association entre les caractéristiques cliniques[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADMISSION ; DEFINITION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; MISSION ; SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPES ;Depuis la mise en place de la loi 2005, des services dédiés à la personne en situation de handicap ont été créés comme le Samsah. Ce service a pour vocation de contribuer à la réalisation du projet de vie des personnes adultes handicapées, par u[...]COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; LOI DU 5 JUILLET 2011 ; ADMISSION ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JUSTICE ; MAINLEVEE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; DROIT ;La loi 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge est désormais le droit applicable en matière de soins sans consentement. Elle[...]ACCUEIL ; ADMISSION ; ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; ANGOISSE ; CONFLIT ; EMOTION ; EMPATHIE ; GRAVITE ; MALADIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOINS PALLIATIFS ; SUBJECTIVITE ;Les situations cliniques au pronostic sévère, nécessitant une éventuelle transmission vers les soins palliatifs spécialisés, soulèvent nombre de questions existentielles et éthiques. Le récit clinique se réduit couramment aux traitements médicau[...]CONSEIL D'ETAT ; ADMISSION ; ASSOCIATION D'USAGERS ; DIRECTEUR ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; ORGANE DE DECISION ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Par le présent arrêt, le Conseil d'État annule partiellement le décret n° 2011-846 du 18 juillet 2011 relatif à la procédure judiciaire de mainlevée ou de contrôle des mesures de soins psychiatriques « en tant seulement qu'il ne prévoit pas, au [...]ADMISSION ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PARTENARIAT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les décrets n°2012-1030 et n°2012-1031 du 06/09/2012 fixent les conditions financières et techniques d'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile au sein des établissements sociaux et médico-sociaux. La présente circulaire a po[...]ADMISSION ; DISPENSE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; INSTITUT DE FORMATION ; TRAVAIL ;Modalités de sélection dans les IFSI des candidats issus de la première année commune des études de santé.ADMISSION ; DANGEROSITE ; DROIT DU PATIENT ; DUREE DE SEJOUR ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION ARBITRAIRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MALADE DIFFICILE ; MALADE MENTAL ; MODALITE DE SORTIE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; ORGANISME DE CONTROLE ; SORTIE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent avis, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) rappelle les modalités de placement en « unités pour malades difficiles » (UMD) de personnes faisant l'objet de soins psychiatriques « lorsqu'elles présentent [...]ACCUEIL ; ADAPTATION SOCIALE ; ADMISSION ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; BIENTRAITANCE ; COUT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; PROJET DE VIE ; QUALITE DE VIE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ;Les personnes âgées qui entrent en structure d'hébergement sont confrontées à un stress particulier et y réagissent de différentes manières. La préparation à l'admission, l'organisation de l'accueil, et l'analyse de la situation particulière son[...]Les critères d'admission d'une personne âgée en réanimation dépendent de nombreux facteurs. Ceux-ci sont liés aux patients, à l'organisation de l'hôpital et aux caractéristiques des réanimateurs. Etat des lieux dans un contexte où avec l'allonge[...]ADMISSION ; AGRESSION SEXUELLE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; DIAGNOSTIC ; ENQUETE RETROSPECTIVE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PARAPHILIE ; PRISE EN CHARGE ; TRAITEMENT ; TROUBLE DE LA PERSONNALITE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; VIOLENCE ;L'étude des auteurs de violences sexuelles au sein de la population admise en unité pour malades difficiles (UMD), en raison d'un état dangereux majeur, aboutit à des résultats surprenants. Loin du 'portrait' habituel mais rare du 'pervers sexue[...]ACCUEIL ; ADMISSION ; ARCHITECTURE ; DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; MAISON DE RETRAITE ; PERSONNE AGEE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TEMOIGNAGE ;Chaque ouverture de maison de retraite est une histoire différente, avec ses anecdotes, ses petits malheurs, ses crispations et ses grandes satisfactions, qui en font un moment unique dans l'histoire des individus qui la vivent. Ouvrir un établi[...]Admettre un patient âgé en réanimation est difficile. D'une part, le patient âgé arrivant aux urgences avec une défaillance d'organe est insuffisamment proposé aux réanimateurs. D'autre part, les réanimateurs ont souvent, comme critère majeur de[...]ACCUEIL ; ADMISSION ; CAS CLINIQUE ; DIABETE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; EXERCICE PRATIQUE ; HOSPITALISATION ; TRANSMISSION CIBLEE ;La revue propose ce mois-ci un exercice visant à entraîner à rédiger la macrocible d'accueil d'un patient qui arrive dans un service de diabétologie. Les objectifs sont de trier, synthétiser et classer les données d'une situation clinique et de [...]ACCUEIL ; ADMISSION ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; CULPABILITE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FAMILLE ; PERSONNE AGEE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ;Famille et institution sont étroitement dépendantes l'une de l'autre. La loi de 2002 nous parle de la place de la famille comme partenaire, notamment avec sa représentation au conseil de vie sociale. Ici, nous aborderons plutôt l'analyse de nos [...]CHARRON Cyril ; CUDENNEC Tristan ; MOULIAS Sophie ; VIEILLARD BARON Antoine ; TEILLET Laurent | 2013 | p. 29-32ADMISSION ; ANESTHESIE REANIMATION ; ETUDE COMPARATIVE ; GERIATRIE ; MORTALITE ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE DE VIE ; RECUEIL DE DONNEES ;Comme les services médicaux et chirurgicaux, les services de réanimation voient progressivement augmenter la proportion de patients âgés accueillis. Sur le site de l'hôpital Ambroise Paré, à Boulogne-Billancourt (92), une collaboration naturelle[...]ACCUEIL ; ADMISSION ; AIDE SOIGNANT ; CONSULTATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; REFERENT ; RESIDENT ;L'accueil d'un résident et de sa famille en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) est un moment clé qui permet l'intégration, rassure le résident et déculpabilise la famille.Il est utile d'accorder le temps nécessa[...]GODRIE Annie, Dir. ; GUYOT Marie-Anne ; JEANNE Eliane ; SIMONIN Elisabeth | Paris : Nathan | 2013 | p. 246Un test pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles et faire de vos points forts des atouts. Préparation à l'épreuve de culture générale, tests d'aptitude, préparation à l'oralADMISSION ; AUTONOMIE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; PERSONNE AGEE ; PROJET DE VIE ; SOIN INDIVIDUALISE ;L'EHPAD 'Les Chênes Verts' de Villebrumier a développé un projet novateur visant à ralentir la perte d'autonomie des résidents de l'établissement. Celui-ci se construit autour d'une équipe pluridisciplinaire et permet d'apporter une attention ac[...]CHS DE BLAIN ; ADMISSION ; DEMARCHE QUALITE ; ELECTROCARDIOGRAMME ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE ; RADIOGRAPHIE ;Les patients atteints de troubles psychiatriques peuvent présenter des pathologies somatiques associées qu'il est important de dépister afin de leur proposer une prise en charge optimale et des soins adaptés. Ainsi, pour permettre le dépistage, [...]ADMISSION ; DEPRESSION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; MAISON DE RETRAITE ; PERSONNE AGEE ; PROJET DE VIE ; PSYCHOTHERAPIE ; ACTION SOCIALE ;Si le Projet de vie individuel est aujourd'hui un élément incontournable de la prise en charge en ehpad, il peut, au travers de la démarche d'humanisation des soins qu'il sous-tend, se révéler être un outil psychothérapeutique pertinent. Au trav[...][s.n.] | 2013LOI DU 5 JUILLET 2011 ; ADMISSION ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DELEGATION ; DIRECTEUR ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; PERSONNE DE CONFIANCE ; REFORME ; ORGANISATION SANITAIRE ;Suites aux réformes initiées par les lois des 5 juillet 2011 et 27 septembre 2013, le Centre Hospitalier Sainte-Anne, l'Association Des Établissements participant au service public de Santé Mentale (ADESM) et Sham se sont associés pour concevoir[...]ADMISSION ; DEFINITION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETUDE GENERALE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; PRESTATION VIEILLESSE ;En 2030, la part des personnes âgées de 60 ans et plus dans la population devrait atteindre, selon les estimations, près de 31% de la population, ce qui fait de la prise en charge des personnes âgées dépendantes un enjeu majeur pour les années f[...]CUDENNEC Tristan ; ROGEZ Elisabeth ; GUIDET Bertrand ; THOMAS Caroline ; PATRON Dominique ; N'GUYEND Yen Lan ; CHARRON Cyril ; MOULIAS Sophie ; VIEILLARD BARON Antoine ; TEILLET Laurent ; GARROUSTE ORGEAS Maïté ; ABEL Anne ; REGENT Liliane | 2013 | p. 23-43CASTEL-TALLET Marie-Antoinette ; GZIL Fabrice ; VILLET Hervé ; PIVARDIERE Christelle, Collab. | 2013 | p. 687-697ADMISSION ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DOSSIER DU PATIENT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETAT CIVIL ; FINANCEMENT ; MEDECIN TRAITANT ; MODELE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE DE CONFIANCE ; ACTION SOCIALE ;Pris en application de l'article D. 312-155-1 sous le paragraphe 9 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre deuxième du titre premier du livre troisième du code de l'action sociale et des familles (issu du décret n° 2012-493 du 13 avril [...]ADMISSION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ACTION SOCIALE ;Insérant l'article D. 312-155-1 sous le paragraphe 9 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre deuxième du titre premier du livre troisième du code de l'action sociale et des familles, le présent décret prévoit la parution prochaine d'un [...]