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SANTEPSY > ACTION SOCIALE > POLITIQUE SOCIALE
POLITIQUE SOCIALESynonyme(s)
politique de la ville
politique familiale
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COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; EGALITE ; EXCLUSION ; PAUVRETE ; POLITIQUE SOCIALE ; RESPECT ; SOCIETE ;À l'occasion des 25 ans de la loi relative à la lutte contre les exclusions, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) tient à rappeler dans la présente déclaration que la pauvreté est une production sociale et que, parc[...]
AIDE SOCIALE ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTIONNEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; REGION ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;L'annexe de l'arrêté du 4 avril 2024 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; DROIT ; DROIT DE L'ENFANT ; ENFANT MALTRAITE ; ENFANT MORT ; JUSTICE ; MORT ; MORT SUBITE DU NOURRISSON ; NOURRISSON ; PREVENTION ; RECOMMANDATION ; SIGNALEMENT ; STATISTIQUE ; SYNDROME DES ENFANTS SECOUES ; VIOLENCE ; VIOLENCE FAMILIALE ; SOCIETE ;La CNCDH a auditionné de nombreux professionnels de la protection de l’enfance, du milieu social, médical, enseignant, enquêteur et judiciaire, afin de traiter et approfondir le sujet difficile des morts violentes d’enfants dans le cadre familia[...]ACCUEIL TEMPORAIRE ; AIDE TECHNIQUE ; AUTONOMIE ; CAHIER DES CHARGES ; DOMOTIQUE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; HOSPITALISATION ; LOGEMENT ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET DE VIE ; VISITE A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;Le cahier des charges de l'expérimentation LENA « Logement évolutif pour une nouvelle autonomie » annexé à l'arrêté du 27 octobre 2020 susvisé est remplacé par l'annexe du présent arrêtéASSOCIATION ; EXILE ; HEBERGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; MIGRANT ; POLITIQUE SOCIALE ; ROLE ; SOCIOLOGIE ;À partir de matériaux qualitatifs récoltés dans trois villes bretonnes, nous proposons de mieux comprendre ce que sont des espaces associatifs oppositionnels dans le champ de l’hébergement des personnes exilées. Des associations qui ne sont ni t[...]ANONYMAT ; CONFIDENTIALITE ; DEONTOLOGIE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; DUREE DE CONSERVATION ; FONCTION PUBLIQUE ; INFORMATION ; MISSION ; PERSONNE MORALE ; RECUEIL DE DONNEES ; SIGNALEMENT ; DROIT ;La présente circulaire précise le cadre juridique applicable aux 'lanceurs d’alerte' dans la fonction publique, les modalités de recueil des signalements et leur traitement ainsi que les garanties et protections dont bénéficient les agents, à la[...]ALLOCATAIRE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; INVALIDITE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Le texte étend aux nouveaux bénéficiaires de l'allocation supplémentaire d'invalidité et à leurs conjoints la présomption de droit à la complémentaire santé solidaire avec participation financière. Il modifie la période de référence de certaines[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ANONYMISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE ; ENSEIGNEMENT ; ENTRETIEN ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FONCTIONNEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, la ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées autorise, pour l'exécution d'une mission d'intérêt public, la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) à mettre en œuvre un traitement d[...]ACCES AUX SOINS ; ASSISTANT DE REGULATION MEDICALE ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION ; PERMANENCE D'ACCES AUX SOINS DE SANTE ; PERMANENCE DES SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SANTE CONNECTEE ; SANTE PUBLIQUE ; SOINS NON PROGRAMMES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret définit l'organisation et le fonctionnement du service d'accès aux soins (SAS) prévu à l'article L. 6311-3 du code de la santé publique. Le SAS procède en deux étapes. D'abord, un assistant de régulation médicale qualifie chaque appel.[...]CONDITION DE RESSOURCES ; DEPARTEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION LOGEMENT ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté (qui abroge l'arrêté du 21 avril 2023), le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires fixe, pour l'année 2024, le niveau de ressources le plus élevé du quartile des demandeurs aux ressources les[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; CONDITION DE RESSOURCES ; DEPARTEMENT ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; JEUNE ADULTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, la ministre du travail, de la santé et des solidarités fixe le montant de l'enveloppe financière pour l'accompagnement financier de l'Etat pour le maintien de la prise en charge des jeunes majeurs sortant de l'aide social[...]BESOIN ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ;Afin d’enrichir le débat suscité par la réforme SERAFIN-PH, il est question ici de la déconstruire pour la scruter sous l’angle du besoin, l’un de ses concepts clés. Confrontée à la notion de l’épanouissement personnel, la satisfaction des besoi[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGREMENT ; CENTRE DE VACANCES ; DONNEE PERSONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, la ministre déléguée chargée des personnes âgées et personnes handicapées crée un traitement de données à caractère personnel relatif aux vacances adaptées organisées (VAO) dénommé 'Service numérique VAO', qu'elle place so[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; PHARMACIE ; PHARMACIE A USAGE INTERIEUR ; POLITIQUE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie et des finances et la ministre du travail, de la santé et des solidarités arrêtent, pour l'année 2024, les valeurs du point relatif à l'équation tarifaire de financement des établissements hébergeant des personnes âgées[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; EFFECTIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; POLITIQUE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie et des finances et la ministre du travail, de la santé et des solidarités arrêtent, pour l'année 2024, les tarifs plafonds applicables aux établissements et services d'accompagnement par le travail (ESAT) correspondant [...]AUTORITE DE REGULATION DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET NUMERIQUE ; AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE ; AUTORITE NATIONALE DES JEUX ; COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; ACCESSIBILITE ; ACTE DE BARBARIE ; APPLICATION NUMERIQUE ; CITOYENNETE ; COMMERCE ELECTRONIQUE ; CONFIANCE ; CONTROLE ; CYBER HARCELEMENT ; DIFFUSION ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; ECONOMIE ; IMAGE ; INFOX ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; INTERDICTION ; INTERNET ; JEU EN LIGNE ; JEU PATHOLOGIQUE ; LEGISLATION ; LOGICIEL ; NUAGE INFORMATIQUE ; NUMERIQUE ; PORNOGRAPHIE ; PROTECTION DES DONNEES ; RESEAUX SOCIAUX ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SANCTION PENALE ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SECURITE ; SIGNALEMENT ; TORTURE ; VIDEO ; INFORMATION ;Au vu de la décision du Conseil constitutionnel n° 2024-866 DC du 17 mai 2024, le Président de la République promulgue la présente loi visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique, afin de : protéger les mineurs (en particulier des contenu[...]CONTROLE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; LEGISLATION ; MALTRAITANCE ; SANCTION ; SIGNALEMENT ;La législation a tardivement donné une définition de la maltraitance ; celle-ci peut être dans certaines circonstances qualifiée d’institutionnelle. Pour se prémunir de ce type de situation, l’État organise un contrôle régulier des établissement[...]La négligence est la plus fréquente des maltraitances et la plus grave pour le développement de l’enfant. Elle est sous-repérée aujourd’hui. Le terme de négligence n’est pas un terme juridique ni médical. Il est pourtant employé par les médecins[...]CODE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA SANTE ; PEDICURE PODOLOGUE ; REGLEMENTATION ; SIGNALEMENT ; TRAVAIL ;Sur le rapport de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, le premier ministre décrète la modification du code de déontologie des pédicures-podologues, et donc de la section 4 du chapitre deuxième du titre deuxième du livre troisi[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A DOMICILE ; AUTONOMIE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COOPERATION ; DEPARTEMENT ; DEPENDANCE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT DU PATIENT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; MAJEUR PROTEGE ; MALTRAITANCE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE DE CONFIANCE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; SERVICE PUBLIC ; SIGNALEMENT ; ACTION SOCIALE ;DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE ; ALLOCATION DE SOUTIEN FAMILIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Revalorisation des prestations familiales servies en métropole, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et dans le département de Mayotte à compter du 1er avril 2024, selon les modalités prévues [...]AIDE A L'EMPLOI ; ATTESTATION ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DU TRAVAIL ; FINANCEMENT ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; PROJET PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de la santé et des solidarités complète les dispositions de l'arrêté du 17 mars 2021 fixant la composition du dossier de demande de prise en charge financière d'un projet de transition professionnel[...]COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; DROIT DU TRAVAIL ; FINANCEMENT ; FRAIS PROFESSIONNELS ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de la santé et des solidarités fixe la part minimale du cofinancement assuré par l'employeur d'un projet de transition professionnelle d'un de ses salariés.ALLOCATAIRE ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONGE DE PRESENCE PARENTALE ; CONTROLE MEDICAL ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALADE ; FONCTION PUBLIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Dans l'idée de renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité, le premier ministre tire les conséquences réglementaires de la suppression de l'accord ex[...]EVENEMENT INDESIRABLE ; EXERCICE LIBERAL ; INFIRMIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; QUALITE DES SOINS ; SIGNALEMENT ;Depuis un décret de 2016, la déclaration externe des événements indésirables graves associés aux soins (EIGS) est obligatoire. Les infirmières libérales ne s’en saisissent pourtant pas systématiquement, alors que celle-ci participe avant tout à [...]FINANCEMENT ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; POLITIQUE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, la ministre de la santé et de la prévention et la ministre des solidarités et des familles arrête le montant (47 675 173,19 €) de la [...]LIBERMAN GOLDENBERG Lydia, Aut. ; RICHARD Pascal, Aut. ; GHOZLAN Eric, Aut. ; ROSENBLUM Ouriel, Aut. ; BARUCH Florence, Aut. ; PISANTE Jean, Aut. ; GASSMANN Xavier, Aut. ; TORDJMAN Sylvie, Aut. ; KAC OHANA Nicole, Aut. ; SMOTRIEZ Karine, Aut. ; SITRUK Patricia, Aut. | 2024 | p. 311-361ACCOMPAGNEMENT ; ADOLESCENT ; CHIRURGIE ; COUPLE ; DEPENDANCE PSYCHIQUE ; DON ; ENFANT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; FAMILLE ; FILIATION ; GESTATION POUR AUTRUI ; GRAND PARENT ; GUIDANCE PARENTALE ; HAUT POTENTIEL ; HOMOSEXUALITE ; IDEALISATION ; INCESTE ; LOI SYMBOLIQUE ; PARENTALITE ; POLITIQUE SOCIALE ; PREVENTION ; PSYCHOLOGIE ; PULSION ; RELATION PARENT ENFANT ; SCOLARITE ; SECRET DE FAMILLE ; TRANSGENERATIONNEL ;Dans cette deuxième partie du dossier "Les Parentalités", nous continuons de vous proposer des textes issus d'interventions présentées lors de la XVIè Conférence COPELFI qui s'est tenue à Jérusalem, Tel-Aviv et Tibériade, il y a un an maintenant[...]Au sein des politiques publiques françaises, celle concernant le soutien à la parentalité est officiellement née en 1998 lors de la Conférence de la famille. Sa création a été motivée par des facteurs tels que l’inquiétude croissante quant aux c[...]
![Les parentalités 2ème partie [dossier]](https://santepsy.ascodocpsy.org/img_cache/ascodocpsy_record_397094.webp)
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