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SANTEPSY > ACTION SOCIALE > ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIALSynonyme(s)
institution médico sociale
;secteur médico social
;structure sociale et médico sociale
;ESMS
;établissements et services sociaux ou médico sociaux
;équipement sanitaire social
;établissement sanitaire et social
;établissement social et médico social
établissement social et médicosocial
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Nouveauté
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CHARRAS Kevin, Coord. ; CERESE Fany, Coord. ; COURTEBAISSE Audrey, Aut. ; POTTIER L, Aut. ; ROGAY Raphaël, Aut. ; LOGGIA Gilles, Aut. ; RAPEGNO Noémie, Aut. ; ROSENFELDER Cécile, Aut. ; HOSSERAYE Lola de la, Aut. ; MENSUELLE FERRARI Anne, Aut. ; GIRARD Johan, Aut. ; NEDELEC Perrine, Aut. ; SOMME Dominique, Aut. ; LABERCHEDE Manon, Aut. ; NGATCHA RIBERT Laëtitia, Aut. ; MORVILLERS Jean-Manuel, Aut. | 2023 | p. 9-166ARCHITECTURE ; AUTONOMIE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; HABITAT INCLUSIF ; LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PERSONNE AGEE ; UNITE COGNITIVO COMPORTEMENTALE ; VIEILLISSEMENT ;Le sujet de l'habitat est intimement lié aux problématiques du vieillissement et de la dépendance, en lieu et place. Ce numéro vise à éclaircir, approfondir et illustrer l'état de l'art sur les réflexions actuelles concernant l'inclusion spatial[...]
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ADMISSION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; MISSION ; ORGANISATION ; REGLEMENTATION ;Les foyers de vie sont des établissements médico-sociaux destinés à accompagner des personnes adultes en situation de handicap. L’accueil peut être proposé de jour, de manière temporaire ou en internat. Les établissements offrant un accueil de j[...]DELEGATION GENERALE A L'EMPLOI ET A LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; AGREMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE D'INTERET COLLECTIF ; EXERCICE LIBERAL ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PARTENAIRES SOCIAUX ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion agrée accord de branche en faveur des travailleurs handicapés, conclu le 7 décembre 2022 entre les partenaires sociaux et la branche du secteur sanitaire, social et[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; POLITIQUE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention et la ministre des solidarités et des familles arrêtent le montant définitif de la subvention versée par l'État [...]ACCOMPAGNEMENT ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ADAPTEE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté (qui complète l'arrêté du 27 décembre 2022), le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion fixe la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions profes[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport de la ministre des solidarités et des familles, la première ministre décrète l'insertion d'une sous-section 1 bis (relative à la mise en œuvre des astreintes journalières et sanctions) à la section 4 du chapitre troisième du titre[...]APPEL A PROJET ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; NUMERIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L’objet de cette instruction est de décrire les conditions de mise en oeuvre des pilotes Mon espace santé dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS). L’expérimentation s’inscrit dans le cadre du Ségur du numérique en santé et a po[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; FINANCEMENT ; JEUNE ENFANT ; MEDECINE PERINATALE ; PARENTALITE ; PERINATALITE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Les 1000 premiers jours de l’enfant, politique prioritaire du Gouvernement (PPG) feront l’objet d’une nouvelle feuille de route pluriannuelle 2024-2027. Durant cette année transitoire 2023, la présente instruction invite à poursuivre les actions[...]CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL POUR LES PERSONNES AGEES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COORDINATION ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; FINANCEMENT ; MAINTIEN A DOMICILE ; PERSONNE AGEE ; SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction a pour objet d’accompagner les agences régionales de santé (ARS) dans le déploiement de la mission de centre de ressources territorial (CRT) pour personnes âgées et la création de places de services de soins infirmiers à [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BATIMENT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; ACTION SOCIALE ;L’instruction précise un report possible des crédits SEGUR secteur personnes âgées (PA) et tiers-lieux (TL), une modification des coûts plafonds m² surfaces dans oeuvre (SDO) hors taxes (HT) et des précisions sur le respect des obligations europ[...]COVID-19 ; CORONAVIRUS ; EDUCATION POUR LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GRIPPE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; POPULATION A RISQUE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECOMMANDATION ; VACCINATION ; SANTE ;La présente note d’information interministérielle a pour objet de préparer la campagne de vaccination antigrippale de la saison 2023-2024 et la campagne automnale de vaccination contre le Covid-19. Elle rappelle les enjeux de cette campagne, en [...]
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COMMUNICATION NON VERBALE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;Si le consentement est le préalable à tout soin, son recueil est très problématique en unité de soins de longue durée et en établissement pour personnes âgées dépendantes. 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