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AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FONDS DE SOLIDARITE VIEILLESSE ; MODELE ; PERSONNE AGEE ; PRESTATION VIEILLESSE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant le modèle du formulaire « demande d'allocation de solidarité aux personnes âgées », le présent arrêté introduit le nouveau modèle S5182a du formulaire « demande d'allocation de solidarité aux personn[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; INVALIDITE ; MODELE ; PENSION D'INVALIDITE ; PENSION DE REVERSION ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION VIEILLESSE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 21 août 2008 fixant le modèle du formulaire « demande d'allocation supplémentaire d'invalidité », le présent arrêté introduit le nouveau modèle S5183a du formulaire « demande d'allocation supplémentaire d'invalidité » compl[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; PRESTATION SOCIALE ; VEUVAGE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 18 octobre 2010 fixant le modèle du formulaire « demande d'allocation de veuvage », le présent arrêté introduit le nouveau modèle S5186g du formulaire « demande d'allocation de veuvage » (qui peut être obtenu auprès de la C[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION SOCIALE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 27 novembre 2006 fixant le modèle du formulaire « demande du complément de libre choix d'activité - prestation d'accueil du jeune enfant », le présent arrêté introduit le nouveau modèle S7138c du formulaire « demande du com[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESSOURCES ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FONDS DE SOLIDARITE VIEILLESSE ; INVALIDITE ; MODELE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION SOCIALE ; PRESTATION VIEILLESSE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 3 juin 2009 fixant le modèle du formulaire « votre déclaration de situation familiale et de ressources » pour l'allocation supplémentaire d'invalidité, l'allocation de solidarité aux personnes âgées ou la majoration de retr[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION LOGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 19 octobre 2005 qui fixait les précédents modèles, le présent arrêté introduit les nouveaux modèles S7103j en métropole et S7104a dans les départements d'outre-mer du formulaire « déclaration de situation pour les prestati[...]LILLE ; MARSEILLE ; TOULOUSE ; AGREMENT ; AIDE MEDICALE ; AIDE SOCIALE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIENCE ; FINANCEMENT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; LOGEMENT ; MALADE MENTAL ; PLAN D'ACTIONS ; POPULATION A RISQUE ; PRECARITE ; PRESTATION LOGEMENT ; PRESTATION SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE SOCIALE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; SANS DOMICILE FIXE ; SANTE MENTALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; SANTE ;S'inspirant de pratiques innovantes mises en place aux États-Unis d'Amérique et au Canada, et se référant au concept de rétablissement (« recovery oriented care »), l'expérimentation du dispositif « Un chez-soi d'abord », engagée au bénéfice de [...]MAISON BLANCHE ; PARIS ; AGREMENT ; AIDE MEDICALE ; AIDE SOCIALE ; ASSURANCE ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIENCE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; LOGEMENT ; MALADE MENTAL ; PLAN D'ACTIONS ; POPULATION A RISQUE ; PRECARITE ; PRESTATION LOGEMENT ; PRESTATION SOCIALE ; PSYCHIATRIE SOCIALE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; SANS DOMICILE FIXE ; SANTE MENTALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;En 2012, l'établissement public de santé (EPS) parisien Maison-Blanche s'est vu accorder, pour une durée de 3 ans, un agrément, au titre de l'expérimentation du dispositif « Un chez-soi d'abord », qui vise à permettre à des personnes sans domici[...]AIDE SOCIALE ; AUTONOMIE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COTATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EVALUATION ; INDICATEUR ; RESIDENT ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fixe le coefficient de valorisation appliqué à la cotation en points correspondant au « pathos moyen pondéré » (PMP) à 2,59 afin de déterminer la valeur du « groupe iso-ressources moyen pondéré soins » (GMPS). En outre, il préc[...]AIDE SOCIALE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé modifie les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) imputables aux prestations pri[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; ALLOCATION D'INSERTION ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESSOURCES ; DETENU ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION SOCIALE ; PRISON ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire a pour objet d'apporter des précisions quant aux conditions d'accès et modalités de calcul du RSA et de lAAH des personnes placées sous main de justice, qu'elles soient incarcérées ou qu'elles bénéficient d'une mesure d'a[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; ALLOCATION D'INSERTION ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Le décret procède à une revalorisation du montant forfaitaire du revenu de solidarité active (RSA) de 2 %, porté à 492,90 à compter du 1er septembre 2013. Cette revalorisation correspond à une mesure du plan pluriannuel contre la pauvreté et p[...]ACCESSIBILITE ; AIDE SOCIALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; GESTION ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT SOCIAL ; PAUVRETE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION LOGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant la circulaire DGAS/PIA n° 2000-452 du 31 août 2000 relative à l'aide à la gestion locative sociale des résidences sociales, la présente circulaire précise l'objet, les missions et les règles d'attribution de l'aide à la gestion locativ[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; AIDE SOCIALE ; DELIT ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT PENAL ; DROIT SOCIAL ; INFRACTION ; PEINE ; PRESTATION SOCIALE ; SANCTION PENALE ; DROIT ;Dans la présente décision, les membres du Conseil Constitutionnel déclarent l'article L. 135-1 du code de l'action sociale et des familles (ainsi rédigé : « Le fait de percevoir frauduleusement ou de tenter de percevoir frauduleusement des prest[...]ACCESSIBILITE ; AIDE SOCIALE ; BUDGET ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DELEGATION DE GESTION ; DROIT SOCIAL ; EXCLUSION ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; LOGEMENT SOCIAL ; PAUVRETE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; PRESTATION LOGEMENT ; PREVENTION ; REGION ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; STRUCTURE D'URGENCE ; ACTION SOCIALE ;Pour accompagner la délégation des crédits relatifs au programme 177 relatif à la prévention de l'exclusion et à l'insertion des personnes vulnérables dans le secteur de l'accueil, de l'hébergement et de l'insertion, la présente circulaire prévo[...]AIDE SOCIALE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONTRAT ; FISCALITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; ACTION SOCIALE ;Pris pour l'application de l'article 49 de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013, le présent décret abroge les dispositions relatives à la prise en charge obligatoire par les contrats d'assurance[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; AIDE A DOMICILE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; MAINTIEN A DOMICILE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION VIEILLESSE ; REGION ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;Dans le cadre des politiques de prise en charge des publics fragiles, de prévention et d'accompagnement de la perte d'autonomie en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées, la présence circulaire définit les règles d'attribution d[...]AIDE SOCIALE ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; PRESTATION SOCIALE ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fixe les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) imputables aux prestations prises en charge par l'aide sociale de l'État pour l'année 2013.CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE A DOMICILE ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CRITERE ; DEPARTEMENT ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; ACTION SOCIALE ;CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; AIDE SOCIALE ; AUTONOMIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FORMATION ; GROUPE D'ENTRAIDE MUTUELLE ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Pour un total de 83,65 millions d'euros (M), le montant de la contribution de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) au financement des agences régionales de santé (ARS) au titre des actions concernant les prises en charge et[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCESSIBILITE ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE SOCIALE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CONCERTATION ; COORDINATION ; DIAGNOSTIC ; EXCLUSION ; INDICATEUR ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; MOBILISATION ; PAUVRETE ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; PROJET ; SAISON ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; STRUCTURE D'URGENCE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire présente les premières orientations du volet concernant le logement et l'hébergement du plan pluriannuel interministériel de lutte contre l'exclusion. En lien avec la volonté affichée du gouvernement de permettre un accès [...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE A DOMICILE ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CRITERE ; DEPARTEMENT ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; ACTION SOCIALE ;ACCOMPAGNEMENT ; AIDE SOCIALE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTRAT ; CONTROLE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DES USAGERS ; DROIT SOCIAL ; ETRANGER ; EXILE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; GESTION ; INFORMATION ; PRESTATION LOGEMENT ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant le décret n° 2011-861 du 20 juillet 2011 modifiant le décret n° 2007-1300 du 31 août 2007 relatif aux conventions conclues entre les centres d'accueil pour demandeurs d'asile et l'État et aux relations avec les usagers, le présent décr[...]ACCOMPAGNEMENT DU MOURANT ; AIDANT ; AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; ALLOCATION DE SOUTIEN FAMILIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE DE PROCHE AIDANT ; OUVERTURE DES DROITS ; PRESTATION FAMILIALE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Modifiant l'article D. 168-6 du code de la sécurité sociale, le présent décret revalorise, à hauteur d'un euro () supplémentaire, le montant brut de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, qui peut être versée (s[...]REGION ILE DE FRANCE ; ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL ; AIDE SOCIALE ; LIEN SOCIAL ; LOGEMENT ; RECHERCHE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ;L'hébergement privé est un mode d'habiter spécifique que nous avons défini comme étant l'accueil, sur une période d'au moins trois mois consécutifs, par un particulier, à son domicile, d'un parent, d'un ami ou d'un proche, dépourvu de logement. [...]AIDANT ; AIDE ; AIDE A DOMICILE ; AUTONOMIE ; EXPERIENCE ; INNOVATION ; LIEN SOCIAL ; MILIEU RURAL ; MUTUELLE ; PERSONNE AGEE ; PREVENTION ; SOLIDARITE ; VIEILLISSEMENT ;Du fait du poids démographique de ses ressortissants âgés, la MSA, organisme de protection sociale du monde agricole, développe de longue date une action sociale gérontologique innovante afin de répondre à leurs besoins. Elle participe ainsi au [...]ACCUEIL ; ADAPTATION SOCIALE ; ADMISSION ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; BIENTRAITANCE ; COUT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; PROJET DE VIE ; QUALITE DE VIE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ;Les personnes âgées qui entrent en structure d'hébergement sont confrontées à un stress particulier et y réagissent de différentes manières. La préparation à l'admission, l'organisation de l'accueil, et l'analyse de la situation particulière son[...]SUEDE ; AIDE A DOMICILE ; CAS CLINIQUE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; HISTORIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ;La Suède a aujourd'hui l'une des populations les plus âgées d'Europe. Depuis près d'un siècle, elle a construit sa politique d'accompagnement des personnes âgées sur des principes de centralité de l'Etat, d'universalisme et d'égalité. Son challe[...]AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; AUTONOMIE ; DEMOGRAPHIE ; DEPENDANCE ; FAMILLE ; FEMME ; HOMME ; PRISE EN CHARGE ; VIEILLISSEMENT ;L'avancée en âge s'accompagne d'une augmentation des risques de perte d'autonomie, avec pour corollaire l'accroissement des situations de dépendance, nécessitant une aide. Du fait de leur surnombre, parce qu'elles vivent plus longtemps que les h[...]ABESDRIS Julie ; DUROT Claire ; FAUVEL Guillaume ; GUIBE Pierre ; LECALLIER Dorothée ; MICHAUD Philippe ; PLAT Arnaud ; DELCLOS Olivier ; HIGGINS Dicken ; CROST Brigitte ; MYAGMARJAV Munkhzaya ; TOIVGOO Tuvshinjargal ; TUMUR-OCHIR Baigali ; LACAZE Gaëlle | 2013 | p. 43-50Médecins du Monde est une organisation non gouvernementale qui a pour vocation de soigner les plus vulnérables, de développer de nouvelles approches et pratiques de santé, ainsi que de révéler, voire dénoncer, les atteintes aux droits de l'homme[...]