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POURSUITE JUDICIAIRE |
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AVOCAT ; COMMUNICATION ; CONDITION DE DETENTION ; DETENTION ; DETENTION PROVISOIRE ; DETENU ; JUGE D'INSTRUCTION ; MISE EN EXAMEN ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète l'insertion de l'article D. 32-1-2 (relatif au permis de communiquer) au code de procédure pénale. Ce faisant, il précise les modalités de remise par le juge d'instruction des[...]Décret n° 2022-17 du 7 janvier 2022 relatif à l'expérimentation de la cour criminelle départementale
ACCUSATION ; DEPARTEMENT ; DETENTION PROVISOIRE ; EXPERIMENTATION ; JURIDICTION PENALE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre, dans le présent décret, précise les modalités de la prolongation jusque le 1 janvier 2023 (date prévue pour la généralisation sur l'ensemble du territoire) de l'expérimentation de la[...]Festen met en évidence les alliances familiales inconscientes qui entravent la parole du sujet victime. Ce film a pour personnage principal un homme désireux de dénoncer les abus commis par un père riche et adulé de tous. Un an après le suicide [...]ACCUSATION ; AGRESSION SEXUELLE ; ASSOCIATION ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; INSTITUTION ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ;Prêtres, écrivains, cinéastes, acteurs, sportifs, chaque semaine amène une nouvelle révélation d'abus sexuels sur des femmes et sur des enfants mineurs, garçons ou filles. Les communautés de L'Arche sont confrontées à cette révélation concernant[...]ACCUSATION ; ADOLESCENT ; AGRESSION SEXUELLE ; CAS CLINIQUE ; DEPOT DE PLAINTE ; ENFANT ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; SILENCE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Les auteurs analysent le phénomène des révélations d’agression et d’abus sexuels en s’appuyant sur leur expérience de pédopsychiatres et d’experts judiciaires. Ils mettent l’accent sur les particularités du contexte contemporain en raison de l’i[...]ACCUSATION ; DECISION DE JUSTICE ; DROIT PENAL ; ERREUR PROFESSIONNELLE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; INSTRUCTION JUDICIAIRE ; JUSTICE ; LEGISLATION ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION PENALE ;C'est une réalité qu'il ne faut ni exagérer, ni minorer?: le procès pénal fait partie des risques que connaissent les professionnels de santé, et l'expérience montre que personne n'est à l'abri. Voici quelques repères sur ce domaine qui paraît d[...]DEFENSEUR DES ENFANTS ; ACCUSATION ; AGRESSION SEXUELLE ; AGRESSION SEXUELLE INTRAFAMILIALE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; AUTORITE PARENTALE ; DELAI DE PRESCRIPTION ; DEPOT DE PLAINTE ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA FAMILLE ; DROIT PENAL ; ENFANT MALTRAITE ; INCESTE ; NON ASSISTANCE A PERSONNE EN DANGER ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; SANCTION PENALE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SIGNALEMENT ; SUIVI SOCIO JUDICIAIRE ; VICTIME MINEURE ; VIOLENCE FAMILIALE ;La loi peut-elle venir au secours de l'enfant abusé sexuellement dans sa famille ? Que prévoit-elle ? Comment s'applique-t-elle ? Longtemps ignorée, la souffrance de l'enfant ou de l'adolescent victime est aujourd'hui prise en compte par le légi[...]BOUSSIE Céline, Aut. | Paris (83-85, boulevard Vincent Auriol, 75646, France) : Harper Collins | 2019 | p. 201 pagesACCUSATION ; AIDE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; ASSOCIATION ; BIENTRAITANCE ; DROIT DE LA PERSONNE ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALTRAITE ; INSTITUT MEDICO EDUCATIF ; MALTRAITANCE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLYHANDICAP ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; TEMOIGNAGE ; VULNERABILITE ;En 2015, Céline Boussié dénonce dans la presse des actes de maltraitance envers les enfants, adolescents et jeunes adultes polyhandicapés pensionnaires de l'institut médico-éducatif où elle travaillait en qualité d'aide médico-psychologique. Déc[...]CURATELLE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT PENAL ; GARDE A VUE ; INFORMATION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MAJEUR PROTEGE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; POLICE ; POURSUITE JUDICIAIRE ; TUTELLE ; DROIT ;Le Conseil constitutionnel décide de déclarer inconstitutionnel (contraire à la Constitution) le premier alinéa de l'article 706-113 du code de procédure pénale, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2008-174 du 25 février 2008 relative à la [...]ACCUSATION ; AGRESSEUR ; AGRESSION SEXUELLE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; CAS CLINIQUE ; ENFANT ; INFLUENCE ; JUSTICE ; PASSAGE A L'ACTE ; PEDOPHILIE ; SIGNALEMENT ; SILENCE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VICTIME ;Dans la plupart des affaires de pédophilie connues, les faits ne sont révélés que bien des années plus tard par la victime. Ce silence, la victime l'a souvent en commun avec un tiers. Nombreux sont ceux qui savent et qui ne disent rien. Le pédop[...]ACCUSATION ; AGRESSION SEXUELLE INTRAFAMILIALE ; DENI ; DEPISTAGE ; DROIT PENAL ; INCESTE ; INTERDIT ; STATISTIQUE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ;Avec plus de quatre millions de victimes estimées en France en 2015, l'inceste est un véritable fléau de santé publique. Il fait pourtant l'objet d'un puissant déni dans la société. L'impact sur la santé psychologique et physique des victimes ai[...]Cette étude a pour objectif principal d’explorer les difficultés rencontrées par le couple conjugal et parental lorsqu’il apprend que l’un de ses enfants a été abusé sexuellement. Cet abus peut être intra- ou extrafamilial. Le vécu du couple est[...]COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; CONTROLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT EUROPEEN ; GESTION DES RISQUES ; JURIDICTION PENALE ; NEGLIGENCE MEDICALE ; POURSUITE JUDICIAIRE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SECURITE SANITAIRE ; DROIT ;Fondé sur l’article 2 de la Convention, le régime jurisprudentiel de la CEDH de la responsabilité médicale ressort désormais comme un tout établi, qui conjugue la protection de la santé et le contrôle de l’effectivité des droits. [résumé d'éditeur]ACCUSATION ; AGRESSEUR ; AGRESSEUR MINEUR ; AGRESSION SEXUELLE ; AGRESSION SEXUELLE INTRAFAMILIALE ; CREDIBILITE ; DEFINITION ; ENFANT ; EPIDEMIOLOGIE ; EVOLUTION ; FACTEUR DE RISQUE ; HISTORIQUE ; MALTRAITANCE ; MENSONGE ; PRISE EN CHARGE ; SEMIOLOGIE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; VERITE ; VICTIME ;Ces dernières années, les maltraitances et les abus sexuels chez les mineurs tendent à bénéficier d'un repérage et d'une prise en charge améliorés. Des dispositions législatives nouvelles ont été mises en place. Néanmoins, la prévalence de ces s[...]Le délateur est repéré comme figure dont les paroles ont pour objectif de détruire l’autorité de la parole politique, celle qui vise à discerner ce qui relève du vrai et du bien public. [résumé d’auteur]ACCOMPAGNEMENT ; ACCUSATION ; AGRESSEUR ; AGRESSION SEXUELLE ; AMNESIE ; COMPLEXE D'OEDIPE ; CONDAMNATION ; CONJOINT ; CONSEQUENCE ; CULPABILITE ; DENI ; DROIT ; EMPRISE ; ENFANT ; EPIDEMIOLOGIE ; FEMME ; HOMME ; INCESTE ; LEGISLATION ; MALTRAITANCE ; MEMOIRE ; PARENT ; PEDOPHILIE ; PLAINTE ; PRESCRIPTION JURIDIQUE ; PREVALENCE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHANALYSE ; QUALITE DE VIE ; REPERAGE ; RESILIENCE ; SANTE ; SEXUALITE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VICTIME ; VIOL ; VIOLENCE ; VIOLENCE CONJUGALE ;Qui sait que 81 % des victimes de violences sexuelles ont subi les premières violences avant l’âge de 18 ans ? Qui sait qu’une femme sur 5 et un homme sur 14 ont subi des agressions sexuelles dans leur vie ? que plus de 250 000 viols sont commis[...]DUPONT Mélanie, Aut. ; MESSERSCHMITT Paul, Aut. ; VILA Gilbert, Aut. ; BOHU Dominique, Aut. ; REY SALMON Caroline, Aut. | 2014 | p. 426-431ACCUSATION ; ADOLESCENT ; AGRESSION SEXUELLE ; ENFANT ; ETUDE PROSPECTIVE ; FAMILLE ; MINEUR ; RELATION AGRESSEUR VICTIME ; RELATION FAMILIALE ;Une étude prospective a été menée de juin 2008 à décembre 2010 pour analyser les différences dans le processus de révélation d'agression sexuelle sur les mineurs selon les liens entre les victimes et leur(s) agresseur(s). Les victimes présumées [...]AYOUN Patrick, Dir. ; ROMANO Hélène, Dir. ; ADAM Robert ; ARGELES Jacques ; BARAT-SCHERER Charlotte ; BELIN-NUNEZ Dominique ; MOURA FREIRE Soraya de ; DUCROCQ Laurent ; DUSSY Dorothée ; KNIBIEHLER Yvonne ; LACHMAN Peter ; LAMOUR Martine ; MASSARDIER Luc ; SCELLES Régine ; VELLUTINI Marie-Jo | Toulouse : Erès | 2013 | p. 291ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ; ACCUSATION ; FILLE ; INCESTE ; JUSTICE ; MERE ; MINEUR ; PARENTALITE ; PERE ; PREOCCUPATION MATERNELLE PRIMAIRE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; RELATION MERE ENFANT ; RELATION MERE FILLE ; SILENCE ; VICTIME ; SOCIETE ;Le but de l'ouvrage est d'ouvrir un champ de recherches sur le thème trop peu exploré de la position des mères dans les cas d'inceste père-fille. A l'heure où, dans nos sociétés occidentales, les fonctions parentales pourraient apparaître comme [...]ACCOUCHEMENT ; ACCUSATION ; ACTE MEDICAL ; DECES ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; HEMORRAGIE ; JURIDICTION PENALE ; JURISPRUDENCE ; MODALITE DE SORTIE ; NEGLIGENCE MEDICALE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; JUSTICE ;L'obstétricien qui, lors d'un accouchement, néglige les suites d'une hémorragie et quitte la clinique sans assurer la continuité des soins commet une faute caractérisée. Le comportement général conduit la juridiction pénale à prononcer une inter[...]ACCUSATION ; AVEU ; CRIMINOLOGIE ; EPIDEMIOLOGIE ; JUSTICE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PEINE ; PSYCHOLOGIE ;Même si elles sont rares, les erreurs judiciaires dues aux fausses confessions existent. Les raisons les plus fréquentes de ces faux aveux sont liées au contexte dans lequel se déroulent les interrogatoires de police, aux pressions psychologique[...]ACCOUCHEMENT ; ACCUSATION ; ACTE MEDICAL ; ANESTHESIE REANIMATION ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DROIT PENAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GESTION DES RISQUES ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; JURISPRUDENCE ; NEGLIGENCE MEDICALE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN TECHNIQUE ; SPECIALITE MEDICALE ; JUSTICE ;Un obstétricien ne peut abandonner la surveillance à son confère anesthésiste, surtout quand la technique qu’il a utilisée présente un risque connu des seuls spécialistes. [résumé d'éditeur]ACCUSATION ; AGRESSION SEXUELLE ; ANALYSE DE CONTENU ; ATTITUDE DU PROFESSIONNEL ; CAS CLINIQUE ; CONFABULATION ; DIAGNOSTIC DIFFERENTIEL ; DISCOURS ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT MALTRAITE ; ENTRETIEN FAMILIAL ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; MALTRAITANCE ; MENSONGE ; PAROLE ; PRISE EN CHARGE ; RELATION PARENT ENFANT ; RELATION PERE FILLE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; VIOLENCE FAMILIALE ; PRATIQUE DU SOIN ;De plus en plus régulièrement confrontés aux questions liées à l'allégation de maltraitance sexuelle, les professionnels de santé de l'enfant éprouvent des difficultés à se situer par rapport aux (prétendues) victimes et de leurs familles, à con[...]ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ACCUSATION ; AGRESSION SEXUELLE ; ENFANT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; SEXUALITE ;L’article s’attelle à décrire un dispositif particulier susceptible de faciliter l’échange de parole avec l’enfant victime de maltraitance sexuelle. L’auteur montre la pertinence de respecter des temps successifs dans l’appréhension de ces situa[...]Dans le domaine judiciaire, quand une parole est opposée à une autre et qu’il n’existe aucune preuve matérielle, comment discerne-t-on la vérité ? Ce cas de figure, fréquent dans les dossiers d’agression sexuelle, rend la mission de l’enquêteur [...]ACCUSATION ; ANALYSE DE CONTENU ; BILAN PSYCHOLOGIQUE ; CONFIANCE ; CROYANCE ; DOUTE ; DROIT DE L'ENFANT ; ENFANT ; ETHIQUE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; MATURITE ; MENSONGE ; RESPONSABILITE ; VALIDATION ; VERITE ; VICTIME ; VICTIMOLOGIE ; JUSTICE ;Étant donné le fiasco de certaines affaires judiciaires, la question du mensonge chez l’enfant taraude les intervenants spécialisés, dont les experts. Il importe de connaître la dynamique spécifique du mensonge chez l’enfant et d’en tirer certai[...]La littérature traitant de cas d'inceste a depuis longtemps mis en évidence la place centrale du silence qui entoure ces situations d'agressions répétées. Cet article réexamine cette thématique en explorant la dynamique du silence autour de l'in[...]ACCUSATION ; ATTITUDE DU PROFESSIONNEL ; AUTORITE PARENTALE ; CRIMINEL ; CRIMINOLOGIE ; DANGEROSITE ; DELINQUANCE JUVENILE ; DROIT PENAL ; ETHIQUE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; JUGE ; MENSONGE ; NORME SOCIALE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHOLOGUE ; ROLE ; SPECIFICITE ; VICTIME ; JUSTICE ;Ces dix dernières années, les demandes d'expertises psychologiques émanant du monde judiciaire et des législateurs se sont multipliées. À chaque procès médiatique, les psychologues - et les psychiatres - « sont sommés de lire dans le passé et da[...]ACCUSATION ; AGRESSION SEXUELLE ; CAS CLINIQUE ; DELAI DE PRESCRIPTION ; DROIT PENAL ; INCESTE ; MAJEUR ; MINEUR ; PAROLE ; PREUVE ; PROCESSUS ; VICTIME ;La notion d'inceste n'est entrée que récemment dans le Code Pénal. Le parcours procédural qu'entreprend la victime d'un inceste, est semé de nombreuses embûches. Malgré cela, de plus en plus de victimes de faits souvent très lointains n'hésitent[...]ACCUSATION ; DROIT DU PATIENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; DROIT ;Les personnels professionnels au contact des personnes dépendantes sont aujourd'hui de plus en plus contestés dans leurs actions et font l'objet de plaintes diverses. Au désarroi psychologique lié à une accusation per‡ue souvent comme une injust[...]ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ACCUSATION ; ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; INCESTE ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; PSYCHOTHERAPIE FAMILIALE ; RELATION FAMILIALE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ;La révélation de l'inceste constitue un traumatisme familial qui nécessite un accompagnement spécifique. Les familles incestueuses ne peuvent s'inscrire d'emblée dans un dispositif de thérapie familiale psychanalytique. Elles n'en font, d'ailleu[...]
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