SANTEPSY > TRAVAIL > MILIEU PROFESSIONNEL > SECURITE DU TRAVAIL
SECURITE DU TRAVAILSynonyme(s)
risque professionnel
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[s.n.] | Paris : Masson | 1942 | p. 150APPLETON Paul ; BOUDIN Paul ; BALTHAZARD Victor | Paris : Librairie du monde médical | 1939 | 2e éd. entièrement rev. compl. et mise à jour | p. VIII-847FORGUE Emile ; JEANBRAU Jean ; CRUPPI Amédée ; MOURRAL | Paris : Masson | 1909 | 2e éd., augmentée et mise au courant de la jurisprudence, revue par M. Mourral,... | p. XIX-57619E SIECLE ; ACCIDENT ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ATTENTAT ; BRULURE ; ENSEIGNEMENT ; GUERRE ; HOMICIDE ; MEDECINE LEGALE ;ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT SOCIAL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; TARIF ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de la santé et des solidarités et le ministre délégué chargé des comptes publics actualisent les dispositions réglementaires du téléservice mis à la disposition des employeurs par l'Assurance maladi[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONSULTATION ; COTATION ; DEPENSES DE SANTE ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERTISE MEDICALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN ; MEDECIN SPECIALISTE ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TARIF ; TRAVAIL ;"Abrogeant l'arrêté du 6 juin 1963 fixant les honoraires dus aux praticiens à l'occasion des examens prévus par l'article 293 du code de la sécurité sociale et par l'article 2 du décret du 7 janvier 1959 relatif à l'expertise médicale en matière[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERMANENCE DES SOINS ; REPOS DE SECURITE ; SERVICE HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 18 octobre 1989 relatif aux astreintes des internes, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre des finances et des comptes publics, le ministre de la défense et la min[...]AMIANTE ; BATIMENT ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DES RISQUES ; MATERIAU DE CONSTRUCTION ; PREVENTION ; REGLEMENTATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TRACABILITE ; TRAVAIL ;Abrogeant la circulaire du 18 mai 2010 portant rappel des obligations des administrations de l'État en matière de protection des agents contre les substances cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques, et mise en œuvre du suivi médical post-profes[...]CONSEIL D'ETAT ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONTINUITE DES SOINS ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; MEDECIN ; ORGANISATION ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL MEDICAL ; PHARMACIEN ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Saisi de deux requêtes, l'une de la confédération des praticiens des hôpitaux et l'autre du syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs, visant à annuler pour excès de pouvoir tout ou partie de l'arrêté du 8 novembre[...]CHIRURGIEN DENTISTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; MEDECIN ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL MEDICAL ; PHARMACIEN ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REPOS DE SECURITE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Modifiant plusieurs articles de la partie réglementaire du code de la santé publique (R. 6152-27, R. 6152-224, R. 6152-407, R. 6152-504 et R. 6152-606) ainsi que plusieurs décrets (n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels ense[...]CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE ; ACTIVITE SALARIEE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DU TRAVAIL ; PENIBILITE ; PREVENTION ; PROTECTION SOCIALE ; SECURITE DU TRAVAIL ; STATISTIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL ;Dans le présent décret, le Premier Ministre autorise la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) à créer un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise en œuvre du compte personnel [...]DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DES RISQUES ; MILIEU PROFESSIONNEL ; SANTE AU TRAVAIL ; SECURITE DU TRAVAIL ; TOXICOVIGILANCE ; TRAVAIL ;Le décret porte transposition de substances visées par la directive (UE) 2022/431 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2022 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'expositi[...]