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ACCIDENT DU TRAVAIL |
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ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONDUITE A TENIR ; DISPOSITIF MEDICAL ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; EXAMEN SEROLOGIQUE ; GESTION DES RISQUES ; MATERIOVIGILANCE ; PREVENTION MEDICALE ; RECOMMANDATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le présent arrêté rappelle les devoirs des employeurs (en termes d'évaluation des risques, d'information des salariés, de formation des personnels et d'organisation de la prise en charge des blessés et accidentés du travail) en matière de préven[...]SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER ; ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; CONSEQUENCE ; DOMMAGES ET INTERETS ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; PAIEMENT ; PREJUDICE ; REPARATION ; RESPONSABILITE CIVILE ; VICTIME ; DROIT ;Répondant aux juges du tribunal administratif de Rennes qui le sollicitaient pour un avis dans une affaire d'indemnisation pour les conséquences dommageables d'un accident du travail, le Conseil d'État affirme que, d'une part, « le recours subro[...]ABSENCE SYNDICALE ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; BILAN SOCIAL ; CONGE DE MALADIE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT HOSPITALIER ; EFFECTIF ; EGALITE FEMME HOMME ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET SOCIAL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; ROTATION D'EQUIPE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente instruction a vocation à aider les responsables d'établissements à rédiger le socle obligatoire de leur bilan social, conformément à l'annexe de l'arrêté du 5 décembre 2012 cité en référence.UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONGE DE MALADIE ; COTISATION SOCIALE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FACTURATION ; INDEMNITE JOURNALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; DROIT ;Le présent décret donne aux directeurs des caisses chargées de la prévention et de la tarification des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) la possibilité de prononcer des pénalités financières pour des griefs relevant[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CARRIERE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INDEMNITE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; MI TEMPS THERAPEUTIQUE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PRIME ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VIOLENCE ; DROIT ;Chronique de jurisprudence récente en matière d'exécution du contrat de travail selon plusieurs axes.ACCIDENT DU TRAVAIL ; AIDE SOCIALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE LONGUE MALADIE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT SOCIAL ; FAUTE LOURDE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; JURIDICTION PENALE ; JURISPRUDENCE ; MALTRAITANCE ; PREJUDICE ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SANCTION PENALE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; JUSTICE ;Chronique d'actualité jurisprudentielle sur les droits sociaux des personnes confrontées à la maladie ou travaillant dans le contexte des établissements de santé. [résumé d'éditeur]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; EXAMEN MEDICAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; HARCELEMENT MORAL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INVALIDITE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; RECRUTEMENT ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; STRESS ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; DROIT ;Chronique de jurisprudence récente en matière d'exécution du contrat de travail selon les axes suivants : visite médicale d'embauche, santé et exécution du contrat travail, harcèlement (méthode d'analyse des dossiers), licenciement pour faute pr[...]HACHE Philippe ; VALLADEAU Anne-Sophie ; GAYET Carole | Paris : Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles | 2013ACCIDENT DU TRAVAIL ; ADDICTION ; ALCOOL ; DROGUE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOTROPE ; RECOMMANDATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; TRAVAIL ; USAGE ; ADDICTION ;Les consommations de drogues, d'alcool ou de médicaments psychotropes concernent un grand nombre de personnes en population générale et en milieu de travail. Ces consommations, qu'elles soient occasionnelles ou répétées, comportent des risques p[...]Anciennement appelé accident d'exposition au sang, l'accident d'exposition virale (ou aux virus) est un risque quotidien pour les personnels infirmiers. Outre l'application des mesures standard de protection, l'infirmière doit connaître la condu[...]Quelle reconnaissance des pathologies psychiques liées au travail ? Une étude sur dix pays européens
KIEFFER Christine | 2013ALLEMAGNE ; BELGIQUE ; DANEMARK ; ESPAGNE ; EUROPE ; FINLANDE ; FRANCE ; ITALIE ; PAYS BAS ; SUEDE ; SUISSE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; ENQUETE ; ETUDE COMPARATIVE ; GESTION DES RISQUES ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PAYS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RISQUE ; SANTE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STATISTIQUE ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;En 1998, le forum européen de l'assurance accidents du travail maladies professionnelles a constitué en son sein un groupe de travail, coordonné par EUROGIP, composé de juristes et de médecins issus des organismes d'assurance contre les risque[...]ARCHIVES DE FRANCE ; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ARCHIVES ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; DIFFUSION ; DONNEE PERSONNELLE ; EMPLOI ; ENQUETE NATIONALE ; ETAT DE SANTE ; HANDICAP ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; STATISTIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Le présent arrêté réécrit l'article 4 de l'arrêté du 19 décembre 2006 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête complémentaire à l'enquête emploi en continu 2007 sur les accidents du travail, [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACTIVITE SALARIEE ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; BENEVOLAT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMITE D'ENTREPRISE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE ; CONGE DE FORMATION ; CONGE DE SOLIDARITE FAMILIALE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONVENTION ; CULTURE D'ORGANISATION ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE FEMME HOMME ; EMPLOI ; ENGAGEMENT ; ENTREPRISE ; FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GARDES ET ASTREINTES ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LOYAUTE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; NEGOCIATION ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; POLITIQUE SOCIALE ; POSTE DE TRAVAIL ; REFORME ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SOLIDARITE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL DE NUIT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Refondation de la partie législative du code du travail.Rectificatif au Journal officiel du 9 août 2016, édition électronique, texte n° 3 :- au 14° du II de l'article 39 :Au lieu de : « Art. L. 6323-30. - Les abondements supplémentaires mentionn[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONTROLE MEDICAL ; DISPONIBILITE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; RETRAITE ; TRAVAIL ;Abrogeant plusieurs circulaires (la circulaire n°01/DH/8D du 31 janvier 1983 relative aux modalités de décompte des droits à congé de longue maladie des agents des établissements publics sanitaires et sociaux mentionnés à l'article L. 792 du cod[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL ;La présente circulaire rappelle le contexte réglementaire concernant la déclaration des maladies professionnelles et des accidents de travail dans la fonction publique hospitalière. L'attention des établissements est appelée sur la nécessité d'o[...]EUROPE ; ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; GESTION DES RISQUES ; PREVENTION ; RECOMMANDATION ; SECURITE SANITAIRE ;La surveillance des AES est devenue depuis 1998 un impératif dans tous les établissements de santé. la règlementation actuellement en vigueur va se durcir avec la transposition d'une directive européenne de 2010 à mettre en place avant le 13 mai[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; DECHET HOSPITALIER ; ENQUETE ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE HOSPITALIERE ; SOIN A DOMICILE ;La prévention des accidents d'exposition au sang dans la pratique des soins à domicile est moins relayée qu'en secteur hospitalier. Une enquête réalisée en 2010 s'est interrogée sur le respect du circuit d'élimination des déchets piquants, coupa[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; HOSPITALISATION ; INCAPACITE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; ORGANISATION ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE ;"Cet Abrégé 'Connaissances et pratique' aborde les connaissances fondamentales de l'organisation et du fonctionnement de la sécurité sociale. La partie 'Connaissances' s'organise en plusieurs chapitres selon les thématiques suivantes : panorama [...]ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; EMOTION ; INSOMNIE ; POPULATION ; PSYCHIATRIE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STRESS ; TRAUMATISME ; TROUBLE DU SOMMEIL ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ;L'insomnie est le plus fréquent des troubles du sommeil. Près d'un français sur cinq souffre d'insomnie chronique ainsi qu'une personne âgée sur trois. Si l'insomnie est le plus fréquent des troubles du sommeil, c'est loin d'être le mieux compri[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CADRE DE SANTE ; DOMMAGES ET INTERETS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFRACTION ; LEGISLATION ; PROTOCOLE ; ROLE ; SIGNALEMENT ; VICTIME ; VIOLENCE ; TRAVAIL ;La survenance de faits de violence en établissement de santé requiert d’engager un ensemble de démarches qui peuvent être guidées ou effectuées directement par le cadre de santé. La production d’un guide interne à l’établissement adapté, le cas [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AMIANTE ; CANCER ; CONTROLE MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DOSSIER DU PATIENT ; EXAMEN CLINIQUE ; EXAMEN MEDICAL ; INFORMATION MEDICALE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; ORGANISME DE CONTROLE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; MEDECINE ;Le présent arrêté récrit l'annexe 2 de l'arrêté du 28 février 1995, relative aux informations aux médecins du travail et aux modalités de surveillance post-professionnelle pour les agents ou procédés cancérogènes faisant l'objet de tableaux de m[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURE SOCIAL ; CHARGE DE TRAVAIL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE TRAVAIL ; COORDINATION ; DROIT DU TRAVAIL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PRESTATION SOCIALE ; REGIME GENERAL ; REGIME SPECIAL ; RETRAITE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TRAVAIL ;La retraite à raison de la pénibilité est réservée aux assurés victimes d'une maladie professionnelle ou d'un accident de travail (à l'exclusion des accidents de trajet, qui n'ouvrent pas droit à la retraite à raison de la pénibilité. La présent[...]SECURITE SOCIALE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU TRAVAIL ; LESION ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ;La liste de référence des lésions consécutives à un accident du travail et identiques à celles indemnisées au titre d'une maladie professionnelle figure en annexe du présent arrêté.ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MI TEMPS THERAPEUTIQUE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION MALADIE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME GENERAL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL ;Le présent décret modifie l'article 2 du décret n° 91-155 du 6 février 1991. Par conséquent, les agents contractuels de droit public des établissements publics de santé, dont les contrats passés avec les médecins du travail doivent être conforme[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURANCE MALADIE ; CONGE D'ADOPTION ; CONGE DE MALADIE ; CONGE DE MATERNITE ; CONGE DE PATERNITE ; CONGE LONGUE MALADIE ; INDEMNITE JOURNALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire précise la nouvelle réglementation issue du décret n° 2010-1305 du 29 octobre 2010 (paru au Journal officiel du 31 octobre 2010), qui oblige à calculer dorénavant les indemnités journalières dues en cas de maladie, de mate[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AMIANTE ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; HARCELEMENT MORAL ; INFIRMIER ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; STRESS ; TRAVAIL ; TROUBLE MUSCULO SQUELETTIQUE ;Qu’elles soient le résultat d’une sensibilité accrue ou d’une détérioration réelle des conditions de travail, les préoccupations en matière de santé au travail interrogent les effets des innovations managériales et techniques sur les corps et le[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PREVENTION ; RECOMMANDATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Les accidents du travail et les maladies professionnelles, qui touchent le personnel en EHPAD, repréentent un enjeu social et humain car sources de souffrances tant physiques que morales, d'absentéisme et de turnover pouvant générer des tensions[...]BONNIN Fabienne, Dir. ; CHENU Catherine, Dir. ; DUPREZ Véronique, Dir. ; ETIEMBLE Jeanne, Dir. ; GOMIS Cécile, Dir. ; LECOMTE Marie-Christine, Dir. ; PELLIER Anne-Laure, Dir. ; RONDET GRELLIER Chantal, Dir. | 2011ACCIDENT DU TRAVAIL ; COMORBIDITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; EXERCICE LIBERAL ; EXPERTISE COLLECTIVE ; FACTEUR DE RISQUE ; PREVENTION ; RECOMMANDATION ; SANTE ; SANTE MENTALE ; STRESS ; TRAVAIL ;Dans le cadre de l'activité professionnelle, des facteurs de stress d'ordre psychologique, social, et liés à l'organisation du travail, peuvent induire des réponses physiologiques et comportementales impliquées dans la survenue de pathologies co[...]