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ACCIDENT DU TRAVAIL |
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Dans le cadre de leur activité, les infirmières libérales peuvent être concernées par un accident d’exposition au sang (AES). Comment s’en protéger ? Quelles démarches effectuer lorsqu’on est concerné ? [Résumé d'auteur]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; BASE DE DONNEES ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT HOSPITALIER ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR DE GESTION ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; RECRUTEMENT ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par la présente Instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention abroge l'instruction DGOS/RH3/DGCS/4B n° 2013-15 du 2 janvier 2013 relative au bilan social des établ[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INVESTISSEMENT ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PENIBILITE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PREVENTION ; PREVENTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète l'application de l'article 17 de la loi 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; DECES ; DROIT DU TRAVAIL ; INFORMATION ; INSPECTION DU TRAVAIL ; ORGANISME DE CONTROLE ; REGLEMENTATION ; SANCTION PENALE ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, la première ministre décrète l'insertion d'une section 3 (relative à l'obligation d'information en matière d'accident du travail) et de l'article R. 4741-2 au code du trav[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; EFFET SECONDAIRE ; ENTRETIEN INFIRMIER ; INJECTION ; TRACABILITE ; VACCINATION ;Pour assurer l’efficacité et la sécurité du geste, l’acte vaccinal répond à un certain nombre d’exigences. Son déroulé pratique concerne les 15 vaccins éligibles à l’administration sans prescription. Il conviendra en outre de se référer aux mise[...]La consolidation est une notion fondamentale aussi bien en 'accident du travail' qu’en 'droit commun'. Elle définit le moment où le dommage est stabilisé, décrit par le médecin et permet l’évaluation des préjudices par le juriste. La date de con[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACTES DE SEMINAIRE ; ASSURANCE MALADIE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ;Ce texte est issu d’une intervention dans le cadre du séminaire de recherche intitulé « Santé mentale, expériences du travail, du chômage et de la précarité » organisé par la Mission recherche rattachée à la DREES et la Mission animation de la r[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; EVALUATION ; GESTION DES RISQUES ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; PREVENTION ;Les accidents d’exposition au sang (AES) exposent la victime au risque de contamination par un virus hématogène ou un autre micro-organisme pathogène éventuellement présent dans le sang du patient source. Après avoir soigné et désinfecté la plai[...]Dans le cadre de leur exercice professionnel, le risque d’accident d’exposition au sang (AES) des infirmières libérales est réel. Comment s’en protéger ? Et comment le gérer s’il survient malgré tout ? [résumé d'éditeur]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ALTERITE ; CONFIANCE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; SANTE AU TRAVAIL ; SOCIETE ; TRANSMISSION PSYCHIQUE ;Le fantôme est un nom que nous donnons à la présence toujours silencieuse d’une personne qui n’a pas été enterrée selon les rites et qui continue à hanter la communauté humaine où elle s’est naguère manifestée, causant ainsi des troubles dont on[...]ACCESSIBILITE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACCOMPAGNEMENT ; CHARGE DE TRAVAIL ; CONDITION D'EXERCICE ; COUT ; DEVELOPPEMENT ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DES RISQUES ; INDEMNITE ; MANAGEMENT ; NEGOCIATION ; NUMERIQUE ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENT ; REGLEMENTATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAIL ;La ministre de la transformation et de la fonction publiques publie l'accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique et conclu (pour une durée indéterminée) entre son ministère et divers organismes concernés par la n[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; EFFECTIF ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TARIF ; TRAVAIL ;Le décret rend obligatoire, pour les employeurs de la fonction publique hospitalière optant à compter du 1er janvier 2022 pour une déclaration sociale nominative (DSN) commune à l'ensemble de ses établissements, la détermination d'un taux de cot[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PRESTATION MALADIE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Les montants des majorations visées à l'article D. 242-6-9 du code de la sécurité sociale prises en compte dans le calcul du taux net de cotisation due au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles sont fixés, pour l'année 2022.ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; DROIT SOCIAL ; ENTREPRISE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME GENERAL ; REGLEMENTATION ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète le report au 1 janvier 2023 de la date d'entrée en vigueur de la majoration forfaitaire du taux de[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; CHERCHEUR ; COTISATION SOCIALE ; DROIT SOCIAL ; ETRANGER ; ETUDIANT ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification de l'intitulé de la sous-section 2 de la section troisième du chapitre deuxième du titre premier du livre quatrième du code de la sécurité soc[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACTIVITE SALARIEE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CERTIFICAT MEDICAL ; CORONAVIRUS ; DROIT SOCIAL ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INFECTION ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REPARATION ; ACTION SOCIALE ;Modifiant trois articles de la section 1 du chapitre 4 du titre 3 du livre 4 de la partie réglementaire du code de la sécurité sociale et ajoutant cinq articles à la section 1 du chapitre 3 du titre 4 du livre 7 de la même partie du même code, l[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURE SOCIAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT SOCIAL ; INSPECTION DU TRAVAIL ; ORGANISME DE CONTROLE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Modifiant, pour l'essentiel, la première section du chapitre premier du titre quatrième du livre quatrième du code de la sécurité sociale (ainsi que le chapitre premier du titre cinquième du livre septième du code rural et de la pêche maritime),[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; EMPLOI ; EXCLUSION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; RECHERCHE QUALITATIVE ; SANTE ; SOCIOLOGIE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ;Cette enquête qualitative porte sur l’épreuve de la recherche d’emploi de personnes reconnues administrativement en situation de handicap à la suite d’un accident de travail ou d’une usure professionnelle. Après une longue période d’interruption[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PENSION D'INVALIDITE ; PRESTATION SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Compte tenu de l'évolution moyenne sur les douze derniers mois des indices des prix mensuels hors-tabac publiés par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) l'avant-dernier mois précédant la date de revalorisation,[...]Travailler peut tuer. Travailler peut blesser. On compte en France 14 morts suite à un accident du travail (chiffre de 2019). Les accidents du travail touchent souvent une population plutôt jeune, mais ne font l’objet d’aucune étude approfondie.[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; CONGE DE MATERNITE ; CONGE DE PATERNITE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ;Du nouveau est attendu pour améliorer la protection sociale des professionnels de la fonction publique hospitalière (FPH). Les dernières avancées tendent à rapprocher les fonctionnaires et agents publics des salariés du secteur privé. Le régime [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PRESTATION MALADIE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, et le secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion,[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CODE ; DROIT SOCIAL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TARIF ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté (qui entre en vigueur à compter du 1 janvier 2021), le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, et le secrétai[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; COUT ; DROIT SOCIAL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TARIF ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, dont les dispositions s'appliquent aux cotisations dues à compter du 1 janvier 2021, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé d[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AGREMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTROLE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENQUETE ; EXPERIENCE ; EXPERTISE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SECURITE DU TRAVAIL ; VALIDATION ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, fixent les conditions d'agrément des agents chargés du contrôl[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ENTREPRISE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGIME GENERAL ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Pris en application de l'article 83 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020, le présent décret généralise la dématérialisation des notifications des décisions relatives au taux de la cotisation [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; CORONAVIRUS ; DEPENSES DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; INDEMNITE ; INSUFFISANCE RESPIRATOIRE ; MALADIE AIGUE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MALADIE VIRALE ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SYMPTOMATOLOGIE RESPIRATOIRE ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Aux termes de l'article D. 242-6-5 du code de la sécurité sociale, un arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget fixe les bases d'évaluation forfaitaire des capitaux représentatifs des rentes notifiées au co[...]Les accidents d'exposition au sang représentent un risque infectieux important en milieu de soins. Ils peuvent être prévenus par le respect des précautions standard. En cas d'accident, la victime ne doit pas rester isolée ; elle doit connaître l[...]MARQUET Alexandra, Aut. ; MOYON Pierre, Aut. ; HARDY Laurence, Aut. ; BACCHINI Cécile, Aut. ; DEPARIS Manuela, Aut. ; LECOCQ Damien, Aut. ; OURAL Djamila, Aut. | 2020 | p. 7-17COVID-19 ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; DOULEUR ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STRESS ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;Un public dépendant et/ou en situation de handicap souffrant de multipathologies, atteint de troubles du comportement générant violence physique ou verbale, des familles à gérer, un sous-effectif chronique ; autant d'éléments qui expliquent l'ét[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONGE ; CONGE DE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; EXPERTISE MEDICALE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INVALIDITE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; OUVERTURE DES DROITS ; REGLEMENTATION ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Pris pour l'application de l'article 21 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, le présent décret modifie, pour l'essentiel, plusieurs dispositions réglementaires du décret n° 88-386 du 19 avr[...]ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; DROIT ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INFIRMIER ; MALADIE PROFESSIONNELLE ;Nul n’est à l’abri d’un accident durant l’exercice de son métier. Pour les infirmiers du secteur public confrontés à une telle situation, la qualification d’accident de service répond à des critères d’imputabilité précis. Il en va de même en cas[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDUITE A TENIR ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; HEPATITE B ; HEPATITE C ; MALADIE INFECTIEUSE ; PREVENTION MEDICALE ; PROTOCOLE DE SOINS ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; VIH ;Les soignants travaillant dans des établissements hospitaliers et médico-sociaux sont confrontés à des risques biologiques car ils prodiguent des soins tels que les prélèvements veineux ou différentes injections quotidiennement. En cas d'acciden[...]En cas d’accident d’exposition au sang et aux liquides biologiques (AESLB), un protocole doit être respecté pour se prémunir de toute infection ainsi que pour faire reconnaître l’accident en tant que tel.ACCIDENT DU TRAVAIL ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONSULTATION ; COTATION ; DEPENSES DE SANTE ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERTISE MEDICALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; HONORAIRE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN ; MEDECIN SPECIALISTE ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TARIF ; TRAVAIL ;ACCIDENT DU TRAVAIL ; DROIT CIVIL ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT PENAL ; HARCELEMENT ; INFIRMIER ; LEGISLATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ;Analyse de décisions de jurisprudence relatives aux droits et devoirs des infirmiers hospitaliers entra janvier et mars 2020 : aptitude médicale aux fonctions, régime de la disponibilité, prohibition du harcèlement, notion, d'accident de service[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CRISE SANITAIRE ; ENTREPRISE ; INFIRMIER ; PROFESSION ; SECURITE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SOIN INFIRMIER ;Laure Léon travaille sur le site d’EJ Picardie, une usine métallurgique. Soins, formations en secourisme, visites avec le comité économique et social ou prévention du Covid-19... Ses fonctions sont particulièrement diverses. Reportage. [résumé d[...]ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; ACCIDENT DOMESTIQUE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; AMPUTATION ; CLINIQUE ; HEMORRAGIE ; HYPOTHERMIE ; MEDECINE ; PRISE EN CHARGE ; SAMU ; SECRET MEDICAL ; SYMPTOME ;Face à un accident, avant toute intervention, le premier réflexe est d’observer pour analyser la situation et prendre les dispositions nécessaires afin de se protéger soi-même ainsi que la personne accidentée. En présence d’une section de membre[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; DOSAGE SANGUIN ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; HEMOVIGILANCE ; MALADIE VIRALE ; PATIENT ; RISQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIGNANT ; TRANSFUSION SANGUINE ; SANTE ;La prise en charge transfusionnelle d'une personne atteinte ou suspectée d'être atteinte par le virus Ebola nécessite des adaptations en ce qui concerne le circuit transfusionnel et en particulier la réalisation des examens d'immuno-hématologie [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; COMPORTEMENT A RISQUE ; COMPORTEMENT DE SANTE ; ERGOTHERAPEUTE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FACTEUR DE PROTECTION ; FORMATION ; INFLUENCE SOCIALE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PREVENTION ; RECHERCHE QUALITATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ;La santé et la sécurité des travailleurs est une préoccupation en raison du fait que de nombreux travailleurs se blessent chaque jour dans le cadre de leur travail. Plusieurs moyens peuvent être mis en place afin de réduire le nombre d'accidents[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; DOSAGE SANGUIN ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; HEMOVIGILANCE ; MALADIE VIRALE ; PATIENT ; RISQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIGNANT ; TRANSFUSION SANGUINE ; VIRUS EBOLA ; SANTE ;La prise en charge transfusionnelle d'une personne atteinte ou suspectée d'être atteinte par le virus Ebola nécessite des adaptations en ce qui concerne le circuit transfusionnel et en particulier la réalisation des examens d'immuno-hématologie [...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONTAMINATION ; EXAMEN SEROLOGIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; RISQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; VIH ; TRAVAIL ;Le suivi sérologique des personnes victimes d'un accident du travail et des fonctionnaires civils victimes d'un accident de service entraînant un risque de contamination par le virus de l'immunodéficience humaine permet le rattachement d'une éve[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; PARCOURS DE SOINS ; PREVENTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; TRAVAIL ;La présente instruction a pour objet de préciser les dispositifs et les modalités de prise en charge et d'accès au traitement post-exposition que ce soit dans les établissements de santé ou dans les CeGIDD.