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ACCES AUX SOINS ; BIOETHIQUE ; COORDINATION DES SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; EXPERTISE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; RECHERCHE CLINIQUE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; STRUCTURE D'URGENCE ; STRUCTURE DE SOINS ; UNITE HOSPITALIERE SECURISEE INTERREGIONALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant le précédent arrêté daté du 18 juin 2019, la ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, fi[...]
ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONVENTION ; FINANCEMENT ; MAISON DE SANTE ; PARCOURS DE SOINS ; PSYCHOLOGUE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction a pour objet d’informer les agences régionales de santé sur la mise en oeuvre en région du dispositif de renforcement en psychologues des maisons de santé pluriprofessionnelles et des centres de santé.CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; ACCES AUX SOINS ; CENTRE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT DE LA SANTE ; EGALITE ; INTERDICTION ; PUBLICITE ; DROIT ;Saisi le 14 avril 2022 par la Cour de cassation d'une question prioritaire de constitutionnalité posée pour l'association pour le développement de l'accès aux soins dentaires, le Conseil Constitutionnel se prononce sur l'interdiction de toute fo[...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FEMME ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GROSSESSE ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; MATERNITE ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; SERVICE MATERNITE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction, le ministre des solidarités et de la santé détaille à l’attention des agences régionales de santé (ARS) les conditions de mise en place, au bénéfice des femmes enceintes issues de territoires isolés, d’un hébergemen[...]ACCES AUX SOINS ; ANTIVIRAL ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CRISE SANITAIRE ; FACTURATION ; ORDONNANCE MEDICALE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TEST VIROLOGIQUE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé modifie les dispositions de l'article 41-1 de l'arrêté du 1 juin 2021 et actualise les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, pour tenir compt[...]ACCES AUX SOINS ; ANTIVIRAL ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CRISE SANITAIRE ; FACTURATION ; ORDONNANCE MEDICALE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TEST VIROLOGIQUE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé modifie les dispositions de l'article 41-1 de l'arrêté du 1 juin 2021 et actualise les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, pour tenir compt[...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; ACCES AUX SOINS ; ACCESSIBILITE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; ALPHABETISATION ; COMMUNICATION ; COMPREHENSION ; CORRESPONDANCE ; DETENTION ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; ENFERMEMENT ; ETRANGER ; INFORMATION ; INTERPRETARIAT ; LANGUE ; LANGUE ETRANGERE ; LANGUE FRANCAISE ; LIEU DE PRIVATION DE LIBERTE ; PRIVATION DE LIBERTE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; VISIOCONFERENCE ; DROIT ;Dans le présent avis, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) émet quelques recommandations visant à obliger l'administration à utiliser « une langue et des termes » que la personne privée de liberté comprend, afin afin q[...]ACCES AUX SOINS ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; FINANCEMENT ; INFIRMIER EN PRATIQUE AVANCEE ; MISSION ; PRECARITE ; PSYCHOLOGUE ; SANS DOMICILE FIXE ; SANTE MENTALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;La mesure 9 issue des assises de la santé mentale et de la psychiatrie vise à faciliter la prise en charge psychologique des personnes en situation de précarité dans les centres d'hébergement et lieux d'accueil. La présente instruction précise s[...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; FINANCEMENT ; PERMANENCE DES SOINS ; PRECARITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction a pour objet de fournir un référentiel actualisé pour les permanences d'accès aux soins de santé hospitalières (PASS).UKRAINE ; ACCES AUX SOINS ; ASSURANCE MALADIE ; EXILE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; PROTECTION SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; ACTION SOCIALE ;Cette note d'information interministérielle présente les mesures mises en place pour garantir l'accès aux soins des réfugiés en provenance d'Ukraine. L'autorisation provisoire de séjour délivrée aux réfugiés provenant d'Ukraine permet l'accès à [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCES AUX SOINS ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONTRACTUALISATION ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MODELE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; REPARATION ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé fixent le modèle de convention passée entre le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché (AMM) d'un médicament[...]Accessible uniquement à pied ou en hélicoptère, le cirque de Mafate est un désert médical qui requiert une organisation atypique du système de soins. Un grand bol d’air pour les soignants qui y officient. [résumé d'éditeur]LECARPENTIER Pierre, Aut. ; GANDRE Coralie, Aut. ; COLDEFY Magali, Aut. ; ELLINI Anis, Collab. | 2022 | p. 1-8ACCES AUX SOINS ; ECONOMIE DE LA SANTE ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; OFFRE DE SOINS ; SISMOTHERAPIE ;L’électroconvulsivothérapie (ECT) consiste à déclencher une crise d’épilepsie sous anesthésie générale. Elle figure parmi les traitements recommandés pour le soin des troubles psychiques sévères ne répondant pas aux prises en charge usuelles, no[...]ACCES AUX SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DE PEINE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CONDITION DE DETENTION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE ; DECISION DE JUSTICE ; DEONTOLOGIE ; DETENTION ; DETENTION PROVISOIRE ; DETENU ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT PENAL ; EVALUATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; LEGISLATION ; PEINE ; PERMISSION DE SORTIE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION SOCIALE ; RELATION PRISON HOPITAL ; SECURITE ; SEMI LIBERTE ; SERVICE PUBLIC ; SORTIE DE PRISON ; SURVEILLANCE DE SURETE ; SURVEILLANCE ELECTRONIQUE ; VIDEOSURVEILLANCE ; SOCIETE ;Sur le rapport du premier ministre et du ministre de la justice, le président de la république décrète la création de la partie réglementaire du code pénitentiaire, aux fins notamment d'améliorer l'accessibilité, l'intelligibilité et la clarté d[...]ACCES AUX SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DE PEINE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CONDITION DE DETENTION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE ; DECISION DE JUSTICE ; DEONTOLOGIE ; DETENTION ; DETENTION PROVISOIRE ; DETENU ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT PENAL ; EVALUATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; LEGISLATION ; PEINE ; PERMISSION DE SORTIE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION SOCIALE ; RELATION PRISON HOPITAL ; SECURITE ; SEMI LIBERTE ; SERVICE PUBLIC ; SORTIE DE PRISON ; SURVEILLANCE DE SURETE ; SURVEILLANCE ELECTRONIQUE ; VIDEOSURVEILLANCE ; SOCIETE ;Sur le rapport du premier ministre et du ministre de la justice, le président de la république prend la présente ordonnance (dont les dispositions entrent en vigueur le 1 mai 2022) aux fins d'établir la partie législative du code pénitentiaire.
Gérer les soins non programmés en équipe pluridisciplinaire sur la base de protocoles de coopération
ACCES AUX SOINS ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; PROTOCOLE DE COOPERATION ; QUALITE DES SOINS ; RETOUR D'EXPERIENCE ;"Pour les équipes de soins primaires, les protocoles de coopération entre professionnels de santé peuvent faciliter l’accès aux soins, en particulier sur les territoires touchés par la pénurie de médecins généralistes. Dans l’Ain, quatre protoco[...]TERRITOIRES FRANCAIS D'OUTRE MER ; ACCES AUX SOINS ; ACTE PROFESSIONNEL ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CORONAVIRUS ; COTATION ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; REMUNERATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; VACCINATION ; SANTE ;Considérant l'évolution de la situation sanitaire liée à la covid-19, le ministre des solidarités et de la santé actualise les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCES AUX SOINS ; ACCESSIBILITE ; ASSURANCE MALADIE ; CONFIDENTIALITE ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DUREE DE CONSERVATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; TRAITEMENT DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Plateforme numérique du Service d'accès aux soins » ayant pour finalité de d[...]PRIEUR Constance, Aut. ; DOURGNON Paul, Aut. ; JUSOT Florence, Aut. ; MARSAUDON Antoine, Aut. ; WITTWER Jérôme, Aut. ; GUILLAUME Stéphanie, Aut. | 2022 | p. 1-8ACCES AUX SOINS ; AIDE MEDICALE D'ETAT ; ALIMENTATION ; EXCLUSION ; INEGALITE SOCIALE ; LOGEMENT ; MIGRANT ; MIGRATION ; PRECARITE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ;Les Troubles de stress post-traumatique (TSPT) sont des troubles psychiatriques qui surviennent après un événement traumatisant. Ils se traduisent par une souffrance morale et des complications physiques qui altèrent profondément la vie personne[...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; ACCES AUX SOINS ; ATTEINTE A L'INTEGRITE DE LA PERSONNE ; CENTRE DE SANTE ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTENTION ; DIGNITE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; ENFANT HOSPITALISE ; HOSPITALISATION ARBITRAIRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION DU PATIENT ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; ORGANISME DE CONTROLE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRIVATION DE LIBERTE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RECOMMANDATION ; RESPECT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; DROIT ;Au Journal Officiel dfu jour, sont publiées les recommandations adressées par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) au ministre des solidarités et de la santé et au ministre de la justice, à la suite des dysfonctionneme[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCES AUX SOINS ; ADDICTOLOGIE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR USAGERS DE DROGUES ; CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE ; EXPERIMENTATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REDUCTION DES RISQUES ; REGLEMENTATION ; SALLE DE CONSOMMATION A MOINDRE RISQUE ; SANTE PUBLIQUE ; ADDICTION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé approuve le cahier des charges national relatif aux haltes “soins addictions” (HSA) qui sont des espaces de réduction des risques par usage supervisé et d'accès aux soins et dont [...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MALADIE RARE ; MEDICAMENT ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; PROTOCOLE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification des sections 7 et 7 bis du chapitre premier du titre deuxième du livre premier de la cinquième partie du code de la santé publique et l'insert[...]ACCES AUX SOINS ; COORDINATION DES SOINS ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; MISSION ; OFFRE DE SOINS ; PREVENTION MEDICALE ; RETOUR D'EXPERIENCE ;Les communautés professionnelles territoriales de santé sont mises en place par des professionnels de santé libéraux qui, à la manœuvre de ce dispositif récent, s’engagent en faveur d’une amélioration des prises en charge et de la coordination d[...]Christine Khani : Directrice des parcours, de la stratégie médicale et de l’innovation Centre d’accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, 403 avenue de la République, 92014 Nanterre cedex, France Résumé À l[...]Le service d’accès aux soins est une régulation commune des appels au centre 15 et au 116 117. L’objectif est de fluidifier le parcours de soins et d’améliorer l’orientation de l’usager à travers la collaboration des professionnels de santé hosp[...]ETATS UNIS D'AMERIQUE ; FRANCE ; ACCES AUX SOINS ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COOPERATION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOSPITALISATION ; INDICATEUR DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PREVENTION MEDICALE ; RESEAU DE SANTE ; STRUCTURE D'URGENCE ; TERRITOIRE DE SANTE ;Développer des coopérations avec les collectivités locales est indissociable d’une approche de responsabilité populationnelle, modèle où les acteurs de santé d’un territoire sont responsables de l’amélioration de la santé de la population, d’une[...]REGION LORRAINE ; ACCES AUX SOINS ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMARCHE QUALITE ; DEPARTEMENT ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; NUMERIQUE ; NUMERISATION ; RESEAU DE SANTE ; SANTE CONNECTEE ; TELEMEDECINE ; TERRITOIRE DE SANTE ;En 2019, professionnels de santé et collectivités territoriales de la Meuse lançaient en région Grand Est, avec les départements de Meurthe-et-Moselle et Haute-Marne, le projet e-Meuse santé. Objectifs de ce programme lauréat de l’appel à projet[...]ACCES AUX SOINS ; COORDINATION DES SOINS ; EDUCATION DU PATIENT ; EFFECTIF ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; FINANCEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; ORGANISATION ; PARCOURS DE SOINS ; REMUNERATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; UNITE DE SOIN ;Permettre aux patients vivant avec une maladie chronique d’accéder, dans leur territoire, à un programme d’éducation thérapeutique est un enjeu pour les GHT. Le Haut Conseil de santé publique (HCSP) recommande la mise en place de diverses mesure[...]CONTRAT LOCAL DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; DEPARTEMENT ; DEPENDANCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERIMENTATION ; HEBERGEMENT ; OFFRE DE SOINS ; PARCOURS DE SANTE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PROJET DE VIE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ;Depuis plus de vingt ans, les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ont développé leur expertise gérontologique par l’enrichissement d’équipes pluridisciplinaires au service de l’accompagnement des résidents et de[...]
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