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HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CADRE DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RELATION THERAPEUTIQUE ;Nous abordons la question de la tension entre standardisation et humanisation dans les professions paramédicales, en se concentrant sur le rôle des cadres de santé. La standardisation des pratiques en santé est souvent perçue comme un gage de qu[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCOMPAGNEMENT ; AUTONOMISATION ; DECISION ; DEFICIENCE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; POUVOIR ; TROUBLE COGNITIF ; ACTION SOCIALE ;Le premier volet des recommandations de bonnes pratiques professionnelles "L’accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel" ( RBPP TDI) de la Haute autorité de santé (HAS), publié en 2022, traite de l'autodéte[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCOMPAGNEMENT ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; DEMARCHE QUALITE ; DYNAMIQUE DE GROUPE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; EVOLUTION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLITIQUE DE SANTE ; ACTION SOCIALE ;Classiquement, l’évaluation est un des outils de la recherche de la qualité de l’accompagnement et de la transformation de l’offre. Dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux comme partout ailleurs. [Résumé de l'auteur]La Haute Autorité de santé (HAS) a recommandé fin mars de mettre un terme à la vaccination obligatoire des soignants contre le Covid. Une décision que le gouvernement a annoncé vouloir suivre, mais qui suscite l’incompréhension chez les blouses [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; ACTE PROFESSIONNEL ; ASSISTANT DE REGULATION MEDICALE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONFIANCE ; DROIT DE LA SANTE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFIRMIER EN PRATIQUE AVANCEE ; LEGISLATION ; PERMANENCE DES SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SANTE ;Modifiant plusieurs articles du code de la santé publique, la présente loi porte amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé.AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE ; COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; OUVERTURE DES DROITS ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SERVICE MEDICAL RENDU ; SANTE ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète les modalités de mise en œuvre du dispositif expérimental dit « d'accès direct » de certains médicaments à une prise en charge par l'assurance maladie.HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DROIT DE LA SANTE ; METHODOLOGIE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention prévoit l'obligation pour les professionnels de santé de réaliser un programme minimal d'actions choisies dans un référentiel de certification périodique au cours d'une période d[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, fixent à 53 900 000 € le monta[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ENFANCE EN DANGER ; EVALUATION ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; REFERENTIEL ; JUSTICE ;Le texte fixe le référentiel d'évaluation des informations préoccupantes, élaboré par la Haute Autorité de santé (HAS), comme le cadre légal de référence de l'évaluation des situations de danger. Ce cadre a pour objet de guider les conseils dépa[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CERTIFICATION ; DROIT DE LA SANTE ; METHODOLOGIE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention définit la méthode d'élaboration des référentiels de certification périodique en obligeant les professionnels de santé à réaliser, au cours d'une période de six ans, un programme[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; AUTOMEDICATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMARCHE QUALITE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOSPITALISATION ; MANAGEMENT ; PHARMACOVIGILANCE ; PRISE EN CHARGE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention actualise les dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 6 avril 2011 afin de permettre au patient qui le souhaite d'effectuer l'acte d'auto-administration de médicaments prescr[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; MALADIE VIRALE ; PHARMACIE ; PHARMACIEN ; POPULATION A RISQUE ; PREPARATEUR EN PHARMACIE ; PREVENTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TRACABILITE ; VACCINATION ; SANTE ;Optant pour une couverture territoriale adaptée, le ministre de la santé et de la prévention, par le présent arrêté, actualise les dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2022 relatif à la vaccination contre le virus Monkeypox, afin d'ouvrir la va[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; VARIOLE DU SINGE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; INJECTION ; MALADIE EMERGENTE ; MALADIE VIRALE ; POPULATION A RISQUE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SECURITE SANITAIRE ; VACCINATION ; ZOONOSE ; SANTE ;Considérant que, suivant l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 7 juillet 2022, l'offre de vaccination contre la variole du singe a été élargie aux personnes à très haut risque de contamination ; que cette recommandation augmente le nom[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; MALADIE EMERGENTE ; MALADIE VIRALE ; PHARMACIE ; PHARMACOVIGILANCE ; POPULATION A RISQUE ; PREVENTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TRACABILITE ; VACCINATION ; SANTE ;Abrogeant l'arrêté du 25 mai 2022 autorisant l'utilisation de vaccins dans le cadre de la prise en charge des personnes contacts à risque d'une personne contaminée par le virus Monkeypox, le ministre de la santé et de la prévention organise, par[...]La présidente de la Haute Autorité de Santé (HAS), Dominique Le Guludec, décide de nommer Fabienne Bartoli directrice générale de la HAS à compter du 4 avril 2022.COMITE FRANCAIS D'ACCREDITATION ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; NORME ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre définit, dans le présent décret, les modalités d'accréditation des organismes réalisant l'évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS).HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; RYTHME ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premeir ministre décrète la modification des dispositions du décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021, et ce afin de définir le rythme quinquennal des évaluations de la qualité des éta[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; COMPETENCE ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; MISSION ; ORGANISATION ; QUALITE DES SOINS ;La Haute Autorité de santé est une instance d’expertise scientifique, consultative et indépendante, active depuis 2005. Elle intervient dans les secteurs sanitaire, social et médico-social en vue d’améliorer la qualité des soins, notamment par l[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, fixent à 53 900 000 euros le montant de la dotation des régime[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; SECURITE SOCIALE ; ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; EVALUATION ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; MATERIOVIGILANCE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PRESTATION DE SERVICE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète l'ajout d'une sous-section 6 (relative à la procédure de certification des prestataires de service et distributeurs de matériels) à la section 1 du chapitre p[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MALADIE RARE ; MEDICAMENT ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; PROTOCOLE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification des sections 7 et 7 bis du chapitre premier du titre deuxième du livre premier de la cinquième partie du code de la santé publique et l'insert[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CAS CLINIQUE ; DECISION MEDICALE PARTAGEE ; DECISION PARTAGEE ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; FAMILLE ; MEDECIN ; MORT ; REANIMATION ; ROLE ; SEDATION PROFONDE ; SOIGNANT ; UNITE DE SOIN ;Environ un quart des patients de réanimation décèdent. Dans certaines situations, les médecins doivent se prononcer sur l’utilité de la poursuite des traitements. Un dialogue avec la famille s’amorce afin de recueillir les éléments nécessaires p[...]C'est un changement radical pour les personnes atteintes de paralysie cérébrale, la 1ère cause de handicap moteur de l'enfant. Pour la 1ère fois, la Haute Autorité de Santé émet des recommandations sur la paralysie cérébrale qui la rééducation. [...]LAPP Aymeric, Coord. ; BOUKHETARIA Lydia, Coord. ; SIMON Pauline, Aut. ; BERKESSE Alexandre, Aut. ; LAADJ Nicolas, Aut. ; LOUBIERES Céline, Aut. ; CADO Philippe, Aut. ; TROISOEUFS Aurélien, Aut. | 2022 | p. 09-24HAUTE AUTORITE DE SANTE ; MAISON DES USAGERS ; ACCOMPAGNEMENT ; ACTION DE SENSIBILISATION ; DROIT DU PATIENT ; ECOUTE ; EDUCATION DU PATIENT ; INFORMATION ; LEGISLATION ; PSYCHIATRIE ; ROLE ; SANTE MENTALE ; STIGMATISATION ; USAGER ;Le domaine de la santé mentale aspire, lui aussi et de plus en plus, à une participation active des usagers. Le cadre législatif et la société poussent les gouvernances et les organisations vers une démocratie participative réelle dans laquelle [...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; DEMARCHE QUALITE ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PLAN D'ACTIONS ; PUBLICATION ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;.HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCREDITATION ; AGREMENT ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMARCHE QUALITE ; DEPENSES DE SANTE ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MEDECIN ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de la relance et du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modificaion de plusieurs dispositions réglementaires du code de la sécurité sociale afin de com[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; COORDINATION ; DELEGATION DE SOINS ; DEMARCHE QUALITE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVENEMENT INDESIRABLE ; INDICATEUR ; PROTOCOLE ; REGLEMENTATION ; SATISFACTION PROFESSIONNELLE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète l'ajout d'une section 2 ter relative aux protocoles locaux de coopération au chapitre unique du titre premier du livre préliminaire de la quatrième partie du [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; POLITIQUE SOCIALE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète le rythme quinquennal des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sur la base d'une programmation fixée par[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AUTONOMIE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CRITERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETAT DE SANTE ; PRESTATION D'HEBERGEMENT TEMPORAIRE NON MEDICALISE ; REGLEMENTATION ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé précise les critères d'éligibilité à l'hébergement temporaire non médicalisé.VERGES Yohann, Aut. ; VERNHES Stéphanie, Aut. ; VANNESTE Patrick, Aut. ; BRAUN Emilie, Aut. ; POUTRAIN Jean-Christophe, Aut. ; DUPOUY Julie, Aut. ; BOUCHARD Jean-Pierre, Aut. | 2021 | p. 757-767HAUTE AUTORITE DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; MEDECIN GENERALISTE ; PARTENARIAT ; PSYCHOLOGUE ; PSYCHOTHERAPIE ; RECOMMANDATION ; SANTE MENTALE ;Psychologues et médecins généralistes (MG) sont les acteurs les plus consultés par les patients présentant des difficultés psychologiques. Ils ont chacun leur identité professionnelle, leur propre cadre de travail, leurs références et leur langa[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; LOGICIEL ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; SOIN AMBULATOIRE ; DOCUMENTATION ;Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 29 avril 2021, décide l'adoption du document intitulé « Référentiel fonctionnel de certification des logiciels d'aide à la prescription (LAP) de médecine ambul[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LOGICIEL ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; DOCUMENTATION ;Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 6 mai 2021, décide l'adoption du document intitulé « Référentiel fonctionnel de certification des logiciels hospitaliers d'aide à la prescription » en remplace[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; DEMARCHE QUALITE ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PUBLICATION ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 18 juin 2019 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l'article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; GREFFE D'ORGANE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INDICATEUR DE GESTION ; MATERIOVIGILANCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; QUALITE DES SOINS ; SOIN A DOMICILE ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente ordonnance (qui entrera totalement et définitivement en vigueur le 1 juin 2023), le président de la république, pour l'essentiel, modifie les dispositions législatives du chapitre premier du titre premier du livre deuxième de la[...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE TECHNIQUE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONFIANCE ; COOPERATION ; DELEGATION ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DES USAGERS ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GOUVERNANCE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; HANDICAP ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTOCOLE ; RECRUTEMENT ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SAGE FEMME ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Apportant de nombreuses modifications aux codes de la santé publique, de la sécurité sociale et de l'éducation, la présente loi vise à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification en prévoyant notamment : un état des lieux[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; FINANCEMENT ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le montant de la dotation des régimes obligatoires d'assurance maladie versée à la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 161-37 du code de la sécurité sociale est fixé, pour l'année 2021, à 55 904 080 €.HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; COORDINATION ; DROIT DE LA SANTE ; PHARMACIEN ; PROTOCOLE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Insérant l'article D. 5125-33-6-1 à la section 2 du chapitre cinquième du titre deuxième du livre premier de la cinquième partie du code de la santé publique, le présent décret détermine les conditions dans lesquelles les pharmaciens d'officine [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; BILAN PSYCHOLOGIQUE ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; NOSOLOGIE ; PARCOURS DE SANTE ; RECOMMANDATION ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ; TROUBLE NEURODEVELOPPEMENTAL ;L'autisme est un trouble neurodéveloppemental caractérisé par l'association de difficultés d'interactions sociales, d'un trouble de la communication verbale et non verbale, et par la présence d'intérêt et d'activités restreintes et stéréotypées.[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURE SOCIAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONGE DE PATERNITE ; CONTRACTUALISATION ; COTISATION SOCIALE ; CRISE SANITAIRE ; DEMATERIALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INDICATEUR DE GESTION ; INVESTISSEMENT ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LEGISLATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PAIEMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; RECOMMANDATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; TIERS PAYANT ; ACTION SOCIALE ;L'article 84 instaure un contrôle des mesures d'isolement et de contention mise en oeuvre dans les établissements de santé assurant des soins psychiatriques sans consentement par le juge des libertés et de la détention.HAUTE AUTORITE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Ayant valablement délibéré en sa séance du 19 novembre 2020, le collège de la Haute Autorité de Santé (HAS) adopte son nouveau règlement intérieur.AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; COTATION ; CRISE SANITAIRE ; DIAGNOSTIC ETIOLOGIQUE ; DISPOSITIF MEDICAL ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; EXAMEN SEROLOGIQUE ; FACTURATION ; PHARMACIEN ; POPULATION A RISQUE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; VACCINATION ; SANTE ;Abrogeant l'arrêté du 21 novembre 2020 relatif à la dispensation de certains vaccins contre la grippe saisonnière, le présent arrêté, qui entre en vigueur immédiatement, prévoit : l'organisation de l'accès aux prothèses respiratoires pour laryng[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; REFERENTIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Retirant sa décision n° 2020.0063 du 11 mars 2020, le collège de la Haute Autorité de Santé (HAS), ayant valablement délibéré en sa séance du 15 octobre 2020, adopte une nouvelle procédure de certification des établissements de santé, annexée à [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ABANDON DU TRAITEMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONSULTATION ; CONTINUITE DES SOINS ; CRISE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ; MALADIE CHRONIQUE ; ORDONNANCE MEDICALE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PREVENTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN INFIRMIER ; SYSTEME DE SOINS ; TELEMEDECINE ; TRAITEMENT AU LONG COURS ; TRAITEMENT DE SUBSTITUTION ; SANTE ;Le ministre des solidarités et de la santé prend de nouvelles mesures pour prévenir des interruptions de traitements ou de soins préjudiciables à la santé des patients.COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ECONOMIE DE LA SANTE ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MEDICAMENT ; MEDICAMENT GENERIQUE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Modifiant plusieurs dispositions réglementaires du livre premier du code de la sécurité sociale, supprimant la seconde phrase du premier alinéa de l'article R. 5125-54 du code de la santé publique, et abrogeant l'article 3 du décret du 27 octobr[...]GHADI Véronique, Aut. ; SAVIGNAT Pierre, Aut. ; BARBE Laurent, Aut. ; BRANDIBAS Gilles, Aut. ; LOUBAT Jean-René, Aut. ; SOVRANO Christine, Aut. ; JOURDY Philippe, Aut. ; VAUCHEZ Jean-Marie, Aut. ; HERVE Anne-Sophie, Aut. ; DESHAIES Jean-Louis, Aut. ; LEDERMANN Nicolas, Aut. ; PROUVEZ Valentine, Aut. ; DIMBOUR Thierry, Aut. ; MARMONT Thibault, Aut. ; HAVEZ Frédéric, Aut. ; GERAULT Ghislaine, Aut. ; FORT Fabrice, Aut. ; JOING Jean-Luc, Aut. | 2020 | p. 7-306ANESM ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACTION SOCIALE ; CONTROLE ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; METHODOLOGIE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROCESSUS ; PROTOCOLE ; REFERENTIEL ;Au sommaire. I Réflexions autour de l’évaluation présente et à venir. La HAS et l’évaluation : une nouvelle donne par V. Ghadi. De l’ANESM à la HAS : l’évaluation vers un deuxième cycle par P. Savignat. Evaluer autrement : chiche ? par L. Barbe.[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; EVALUATION ; EXAMEN SEROLOGIQUE ; FONCTIONNEMENT ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; ORGANISATION ; PERFORMANCE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le ministre des solidarités et de la santé complète les dispositions de l'arrêté du 23 mars 2020 en y ajoutant un article 10-3-1 relatif à une procédure spécifique d'évaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro dét[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; FINANCEMENT ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le montant de la dotation des régimes obligatoires d'assurance maladie versée à la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 161-37 du code de la sécurité sociale est fixé, pour l'année 2020, à 55 904 080 euros.DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CRITERE ; DROIT DE LA SANTE ; EFFICACITE ; HOMEOPATHIE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE ;S'appuyant notamment sur l'avis de la commission de la transparence de la Haute Autorité de santé en date du 26 juin 2019 relatif à l'évaluation des médicaments homéopathiques, la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'actio[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; FORMATION PERMANENTE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; NORME SOCIALE ; PROTOCOLE ; VALEUR ;En s’appuyant sur son expérience en établissement de soin psychiatrique et en formation depuis de nombreuses années, l’auteure questionne les transformations qui affectent les institutions et la pensée clinique dans le contexte actuel. Les prati[...]ABOU KASSM Sandra, Aut. ; NAJA Wadih, Aut. ; HOERTEL Nicolas, Aut. ; LIMOSIN Frédéric, Aut. | 2019 | p. pp. 317-326AMERICAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; MEMANTINE ; RISPERIDONE ; ANTICHOLINESTERASIQUE ; ANTIDEPRESSEUR ; BENEFICE RISQUE ; CONVICTION DELIRANTE ; DELIRE ; DEMENCE ; DEMENCE A CORPS DE LEWY ; EFFICACITE ; MALADIE DE PARKINSON ; MALADIE NEURO EVOLUTIVE ; MELATONINE ; PHARMACOPSYCHOLOGIE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOGERIATRIE ; PSYCHOTROPE ; RECOMMANDATION ; REVUE DE LA LITTERATURE ;Cette revue a pour objectif de dresser un état des connaissances sur le bon usage des traitement psychotropes dans la prise en charge des symptômes délirants chez la personne âgée présentant une maladie neurodégénérative.Méthode : une recherche [...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMARCHE QUALITE ; EFFICIENCE ; INDEMNITE JOURNALIERE ; INFORMATION MEDICALE ; LOGICIEL ; PHARMACIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; SECURITE SANITAIRE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Remplaçant les sous-sections 2 (relative aux fonctionnalités requises pour la certification d'un logiciel d'aide à la prescription médicale), 3 (relative aux fonctionnalités requises pour la certification d'un logiciel d'aide à la dispensation) [...]COMITE TECHNIQUE DE L'INNOVATION EN SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INNOVATION ; ORGANISATION ; PROJET ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Pris en application de l'article L. 162-31-1 du code de la sécurité sociale modifié par la loi n° 2018-1203 du 22 décembre 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2019, le présent décret complète la liste des dérogations nécessaires à ce[...]INSTITUT MGEN LA VERRIERE, Ed. ; MARTIN Fanette, Aut. ; CARTIER Aurore, Aut. | Le-Mesnil-Saint-Denis (Avenue de Montfort, CS90572, 78322) : Institut MGEN La Verrière | 2019HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT TRACEUR ; SECURITE SANITAIRE ;Dossier réalisé sur le thème de la méthode du patient traceur proposée par la HAS (Haute Autorité de Santé). Cette méthode ayant pour objectif de proposer aux professionnels une démarche d'amélioration de la qualité, de la sécurité et de l'organ[...]LE BOEUF Dominique, Aut. ; KERIBIN Loïc, Aut. ; GRENIER Catherine, Aut. ; ARMENTERAS DE SAXCE Anne-Marie, Aut. ; GLOANEC Marie, Aut. ; CAPUANO Frédéric, Aut. ; SAINTE-CROIX Damien, Aut. ; MAY-MICHELANGELI Laetitia, Aut. ; MORIN Sandrine, Aut. ; SAMI Yasmine, Aut. ; AMALBERTI René, Aut. ; LACROIX Carine, Aut. ; REDON Guilaine, Aut. ; VERGER David, Aut. ; DUVAL Anne-Claire, Aut. ; FRANZIN GARREC Martine, Aut. ; HUIN Carole, Aut. ; PRUDHOMME Véronique, Aut. ; PERNOT Bénédicte, Aut. ; BIARD Nicolas, Aut. ; RAMBAUD Claude, Aut. | 2018 | p. 19-51HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AUDIT ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT ; PATIENT TRACEUR ; QUALITE DES SOINS ; SATISFACTION ; SECURITE ; SOIN A DOMICILE ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Dossier sur la qualité des soins et l'accréditation des établissements de santé par la Haute Autorité de santé. Cette démarche de certification a évolué au fil de ses versions successives. Aujourd'hui, des indicateurs de qualité et de sécurité d[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; EXPERT VISITEUR ; INDEMNITE ; TRAVAIL ;La présidente de la Haute Autorité de Santé (HAS) décide du versement de l'indemnité compensatoire pour perte de revenu du fait de l'interruption de leur activité exercée à titre principal, en sus de l'indemnisation fixée à 3,65 vacations par jo[...]AGENCE NATIONALE DE L'EVALUATION ET DE LA QUALITE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO SOCIAUX ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; ORGANISATION ; QUALITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret précise la dénomination, la composition et le fonctionnement de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Haute Autorité de santé (HAS) prévue à l'ar[...]AGENCE NATIONALE DE L'EVALUATION ET DE LA QUALITE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO SOCIAUX ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CONTROLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret tire les conséquences du transfert des missions de l'ANESM à la HAS et de la disparition de l'ANESM. Ainsi, il prévoit la suppression des dispositions relative auconseil scientifique de l'ANESM et au financement de l'Agence. Par ailleu[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CONFLIT D'INTERET ; COORDINATION ; DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INFORMATION DU PATIENT ; INNOVATION ; ORGANISATION ; PARCOURS DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROJET ; QUALITE DES SOINS ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire vise à préciser l'article 51 de la LFSS 2018 pour la partie concernant les innovations organisationnelles (mentionnées au 1° du I de l'article L. 162-31-1 du code de la sécurité sociale) en vue de sa mise en oeuvre par les[...]COMITE TECHNIQUE DE L'INNOVATION EN SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CONFLIT D'INTERET ; COORDINATION ; DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INFORMATION DU PATIENT ; INNOVATION ; ORGANISATION ; PARCOURS DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROJET ; QUALITE DES SOINS ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Pris pour l'application de l'article 51 de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018, le présent décret précise les modalités de mise en œuvre (pour une durée qui ne peut excéder 5 ans) des expérimen[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; OFFRE DE SOINS ; PLANIFICATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du premier ministre et de la ministre des solidarités et de la santé, le président de la république ordonne plusieurs modifications législatives au code de la santé publique, au code de la sécurité sociale et au code général des c[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; ORGANE DE CONSULTATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; REPRESENTATION ; SANTE ;Pris pour l'application de l'article 55 de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018, le présent décret modifie les règles de composition du collège des financeurs des coopérations entre professionne[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE ; CONFERENCE DE CONSENSUS ; EVOLUTION ; EXPERTISE ; PSYCHIATRIE ; RECHERCHE ; RECOMMANDATION ;Ce dossier a trouvé son inspiration dans une réflexion et un questionnement de Bernard Odier, alors président de la Fédération Française de Psychiatrie, qui, lors d'une réunion qu'il animait dans ses fonctions fédératives, a estimé qu'il vaudrai[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; GRAVITE ; LEGISLATION ; SOIGNANT ;Le point sur l'arrêté du 19 décembre 2017 précisant les modalités de déclaration d'un événement indésirable grave associé aux soins (EIGS) et de transmission à la Haute Autorité de la Santé. [résumé d'éditeur]APPLIED BEHAVIOR ANALYSIS ; FRANCE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSOCIATION D'USAGERS ; AUTISME ; DEBAT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ENQUETE ; EVALUATION ; HANDICAP ; LEGISLATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; RAPPORT OFFICIEL ; RECOMMANDATION ; SOIN EDUCATIF ; VACCINATION ;L’argument que l’on oppose à la prise en charge de l’autisme, institutionnelle ou inspirée des méthodes psychanalytiques, est son obsolescence, somme toute assez récente. L’application de ces méthodes, depuis l’immédiate après-guerre à la moitié[...]MARBACH ROUILLARD Marielle, Aut. ; MOUSSIER Cidalia, Aut. ; MATHON Annabelle, Aut. ; GILLARD Stéphanie, Aut. ; FUCKS Marie, Aut. | 2018 | p. 39-57HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCUEIL ; AUTONOMISATION ; CAS CLINIQUE ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; DOSSIER DU PATIENT ; ENQUETE DE SATISFACTION ; ENTRETIEN INFIRMIER ; EVALUATION ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; HOSPITALISATION ; METHODE ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT TRACEUR ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE DES SOINS ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SAVOIR EXPERIENTIEL ; SOIN INFIRMIER ;Description de la méthode du patient traceur au coeur de la certification V2020 et retour d'expérience de cet outil mis en place au CH de Blois.DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La ministre des solidarités et de la santé arrête le nouveau modèle type du formulaire de déclaration d'un événement indésirable grave associé à des soins. Elle indique que, désormais, « la déclaration se fait par voie électronique au moyen du p[...]CONSEIL D'ETAT ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; DEPISTAGE ; DIAGNOSTIC PRENATAL ; DROIT ADMINISTRATIF ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MARQUEUR BIOLOGIQUE ; REGLEMENTATION ; TRISOMIE 21 ; DROIT ;La plus haute juridiction administrative française annule l'arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; EXPERTISE ; EXPERTISE COLLECTIVE ; INDEMNITE ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; VACATION ; VISIOCONFERENCE ; SANTE ;Abrogeant la décision n° 2005.03.041/SG du 24 mars 2005 relative à l’indemnisation des membres des commissions spécialisées et la décision n° 2005.11.078/SG du 2 novembre 2005 portant modification de l’indemnisation des membres de la commission [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; APPLICATION NUMERIQUE ; CONFIANCE ; DISPOSITIF MEDICAL ; EDUCATION POUR LA SANTE ; OBJET CONNECTE ; RECOMMANDATION ; REFERENTIEL ; TECHNOLOGIE ; TELEMEDECINE ;Les applications et les objets connectés semblent prometteurs dans le monde du bien-être et de la santé. Souvent proposés à un faible coût, ils offrent de nombreuses perspectives pour la promotion de la santé, sur des domaines ciblés ou répondan[...]CENTRE RESSOURCES AUTISME ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTISME ; COORDINATION ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; ENFANT ; FORMATION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INFORMATION ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PRISE EN CHARGE ; REPERAGE ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ; TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ; SANTE PUBLIQUE ;DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CRITERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FINANCEMENT ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; INDICATEUR DE RISQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; PARCOURS DE SOINS ; PERFORMANCE ; PROJET ; QUALITE DES SOINS ; RECHERCHE CLINIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre du Programme de recherche sur la performance du système de soins (PREPS), la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) lance, avec la présente instruction, un appel d'offres spécifique à l'expérimentation d'indicateurs de quali[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; MEDECINE FACTUELLE ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; PSYCHOTHERAPIE ;La preuve scientifique est une question aiguë en psychiatrie et en santé mentale, notamment pour les psychothérapies et les interventions complexes. Sa traduction en niveaux de preuve reposant pour l’essentiel sur la méthodologie des Essais Clin[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DEMARCHE CLINIQUE ; ENTRETIEN INFIRMIER ; INFIRMIER ; LEGISLATION ; POLITIQUE DE SANTE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION MEDICALE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SPECIALITE PARAMEDICALE ; TEMOIGNAGE ; TRAVAIL ;Que sait-on des infirmiers spécialisés en santé au travail en 2016 ? Quel est ce 'nouveau métier' qui prend de l'ampleur dans le système de prévention ? Comment cette évolution a-t-elle pris sens dans le cadre des coopérations entre professionne[...]ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE BIOLOGIQUE ; COLLEGE NATIONAL POUR LA QUALITE DES SOINS EN PSYCHIATRIE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; DEFINITION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; METHODOLOGIE ;Les recommandations de bonne pratique, issues de l’evidence-based medicine , visent à l’amélioration de la qualité des soins. Depuis 2011, la Haute Autorité de santé (HAS), le Collège national pour la qualité des soins en psychiatrie (CNQSP) et [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; SCOFF-F ; SICK CONTROL ONE STANE FAT FOOD ; ADOLESCENT ; ADULTE ; ANOREXIE MENTALE ; DEPISTAGE ; ENFANT ; QUESTIONNAIRE ; RECOMMANDATION ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;Le repérage précoce de l'anorexie mentale est un enjeu de santé publique dans le sens où il permettait de limiter la morbi-mortalité de ce trouble qui touche les adolescentes et les jeunes femmes en priorité. Il repose sur un interrogatoire et u[...]AISSOU Mourad, Aut. ; DANOS Jean-Pierre, Aut. ; JOLIVET Alexia, Aut. | Bordeaux : LEH Edition | 2016 | p. 240 p.HAUTE AUTORITE DE SANTE ; LOI HPST ; ACCES AUX SOINS ; CERTIFICATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MALADIE CHRONIQUE ; METHODOLOGIE ; ORGANISATION ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT TRACEUR ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; SYSTEME DE SOINS ; TELEMEDECINE ;Depuis bientôt une dizaine d’années et notamment avec la loi HPST, est apparue une autre manière de structurer notre système de santé. La montée en puissance de la notion de parcours de soins et de santé conduit à repenser notre système de santé[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTROLE ; DEMARCHE QUALITE ; DIFFUSION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; INDICATEUR DE RISQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; INFORMATION ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PUBLICATION ; QUALITE DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; TABLEAU DE BORD ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant les instructions DGOS/PF2 n° 2014-74 du 7 mars 2014 portant sur la généralisation de l'indicateur de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) au sein des établissements de santé exerçant une activité médecine, chir[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERT VISITEUR ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; INDICATEUR ; QUALITE DES SOINS ; RECOMMANDATION ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le collège de la Haute Autorité de Santé (HAS), ayant valablement délibéré en sa séance du 10 juin 2015, modifie la procédure de certification des établissements de santé et des structures visées aux articles L. 6133-7, L. 6321-1, L. 6147-7 et L[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE SANTE ; INFORMATION ; INTERPRETATION ; PUBLICATION ; QUALITE DES SOINS ; RECUEIL DE DONNEES ; SECURITE SANITAIRE ; TABLEAU DE BORD ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Abrogrant l'arrêté du 11 février 2014 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats publiés chaque année des indicateurs de qualité et de sécurité des soins, la ministre des affaires [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERT VISITEUR ; FORMATION ; FRAIS PROFESSIONNELS ; INDEMNITE ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Abrogeant la décision n° 2006.05.020/SG du 29 mai 2006 relative à l'indemnisation des experts-visiteurs missionnés dans le cadre du dispositif de visites tutorées, le président de la Haute Autorité de Santé (HAS) décide de n'indemniser ni les ex[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACTE PROFESSIONNEL ; ASSURANCE MALADIE ; BENEFICE THERAPEUTIQUE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CRITERE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INNOVATION ; PRISE EN CHARGE ; PROCESSUS ; PROTOCOLE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TECHNOLOGIE ; SANTE ;Ajoutant une section 13 au chapitre cinquième du titre sixième du livre premier de la deuxième partie du code de la sécurité sociale, le présent décret définit la procédure applicable pour autoriser la prise en charge à titre dérogatoire, par l'[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; REGION POITOU CHARENTES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; FINANCEMENT ; INFIRMIER ; MEDECIN GENERALISTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTOCOLE ; QUALITE DES SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé autorisent le financement dérogatoire du protocole de coopération médecin/infirmier porté par l'association ASALEE jusqu'a[...]METTAI-DECLERCK Florence ; PONCET Frédérique ; TAILLEFER Chantal ; PRADAT-DIEHL Pascale ; CHEVIGNARD Mathilde ; COOK Amandine ; DATHY Delphine ; SORITA Eric ; BENARD Antoine ; SIBON Igor | 2015 | p. 37-68HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCUEIL ; AUTISME INFANTILE ; CLINIQUE ; CLIVAGE ; COMMUNICATION ; DESIR ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; ECHOLALIE ; EDUCATION ; EPIGENETIQUE ; EPOQUE CONTEMPORAINE ; ETIOLOGIE ; FOETUS ; LANGAGE ; MEMOIRE ; METHODE PEDAGOGIQUE ; ORIGINAIRE ; PLAN D'ACTIONS ; PLASTICITE NEURONALE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHANALYSE ; RECOMMANDATION ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; THERAPIE COMPORTEMENTALE ; TROUBLE SENSORIEL ;Marie Dominique Amy est psychologue clinicienne et psychanalyste. Elle suit des enfants et des adolescents autistes et leurs familles depuis quarante ans dont vingt-sept ans dans le cadre d’un CMP (suivis ambulatoires) et d’un hôpital de jour où[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; BENEFICE RISQUE ; DANGEROSITE ; DECISION ; ETHIQUE ; GESTION DES RISQUES ; MEDICAMENT ; PSYCHIATRIE ; PSYCHOTHERAPIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RISQUE ; SECURITE ; SOCIETE ; PRATIQUE DU SOIN ;La balance bénéfice-risque met en rapport d'un côté les avantages attendus et de l'autre les risques encourus en lien avec une intervention. Elle entre en ligne de compte dans toute décision thérapeutique, qu'il s'agisse de traitement médicament[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; BENEFICE RISQUE ; DANGEROSITE ; DECISION ; ETHIQUE ; GESTION DES RISQUES ; MEDICAMENT ; PSYCHIATRIE ; PSYCHOTHERAPIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RISQUE ; SECURITE ; SOCIETE ; PRATIQUE DU SOIN ;La balance bénéfice/risque met en rapport d'un côté les avantages attendus et de l'autre les risques encourus en lien avec une intervention.Elle entre en ligne de compte dans toute décision thérapeutique, qu'il s'agisse de traitement médicamente[...]MORANGE MAJOUX Françoise, Aut. ; BOULARD Aurore, Aut. ; DEVOUCHE Emmanuel, Aut. ; PILAR CATTEGNO Maria, Aut. ; EVRARD Constance, Aut. ; ADRIEN Jean-Louis, Aut. | 2015 | p. 231-242Les troubles du spectre de l’autisme (TSA) sont présents dès les premiers mois de vie de l’enfant et leur expression progressive (troubles des interactions et comportements stéréotypés et répétitifs correspondant à un défaut de régulation), cons[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCOMPAGNEMENT ; CAS CLINIQUE ; CORPS ; DEPRESSION ; GERONTOLOGIE ; HOSPITALISATION ; HYGIENE ; INCURIE ; LOGEMENT ; PERSONNE AGEE ; PSYCHOGERIATRIE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; VISITE A DOMICILE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;La problématique de l'incurie de la personne âgée intéresse tant la société que les soignants qui, dans leur pratique, sont mal à l'aise et fréquemment désorientés face à ce comportement qui gêne grandement la logique du soin. Là plus qu'ailleur[...]La France s'est dotée d'un comité consultatif national d'éthique pour réfléchir aux progrès scientifiques sous le prisme de l'éthique. D'autres instances soutiennent la réflexion éthique.[résumé d'éditeur]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; PSYCOM ; UNAFAM ; CITOYENNETE ; EXPERTISE ; GROUPE D'AIDE MUTUELLE ; PARCOURS DE SOINS ; PERSONNE HANDICAPEE PSYCHIQUE ; QUESTIONNAIRE ; USAGER ;L'Agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne a engagé un travail sur les ruptures du parcours de soin dans les suivis psychiatriques à partir du recueil de la parole des personnes concernées. Avec l'aide de l'Unafam Bourgogne Franche-Comté, un[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; THE RESEARCH PYRAMID FOR EVIDENCE-BASED OT PRACTICE ; ERGOTHERAPIE ; MEDECINE FACTUELLE ; PREUVE ; RECHERCHE ; SOINS INFIRMIERS BASES SUR LES PREUVES ;Le terme de 'données probantes' est traduit du concept anglais d'evidence, c'est à dire une preuve issue de la recherche ou une connaissance scientifique reconnue. Cette dynamique de pratique probante (evidence-based practice) a émergé dans les [...]COTTRAUX Jean, Dir. ; RIVIERE Vinca ; REGLI Gisela ; COUDERT Cécile ; TREHIN Paul | Issy-les-Moulineaux : Elsevier Masson | 2015 | p. X-256APPLIED BEHAVIOR ANALYSIS ; DSM 5 ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; METHODE ABA ; MODELE DE DENVER ; AUTISME ; AUTISME INFANTILE ; CLINIQUE ; CREATIVITE ; DEFINITION ; DSM ; INTERACTION ; METHODE TEACCH ; NEUROBIOLOGIE ; NOSOLOGIE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; RECHERCHE ; THERAPIE COGNITIVE ; THERAPIE COMPORTEMENTALE ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ;Cet ouvrage est destiné aux professionnels de la prise en charge des enfants autistes ainsi qu'à leur famille. Mais il s'adresse aussi au grand public qui souhaite une information scientifique au sujet d'un trouble qui atteint environ 1% des nou[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; PERFORMANCE ; QUALITE DES SOINS ; RECOMMANDATION ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAIL ;En juin 2013, la Haute Autorité de santé (HAS) a initié le programme d’amélioration continue du travail en équipe (Pacte) afin d’aider les professionnels à travailler en équipe autour d’un programme d’amélioration de leurs pratiques centré autou[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DENOMINATION COMMUNE INTERNATIONALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; LOGICIEL ; ORGANISME DE CONTROLE ; PHARMACIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant la section 1 du chapitre premier bis du titre sixième du livre premier du code de la sécurité sociale, le présent décret définit le champ d'application des logiciels d'aide à la prescription médicale et d'aide à la dispensation officin[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DELEGATION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; MODELE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTOCOLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant l'arrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé, le présent arrêté signé par la ministre des affaires sociales et de la santé prévoit l'adjonction d'un modèle é[...]