BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2024.17. - 2024-07-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/07/2024 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ATTESTATION ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DIPLOME ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
ETRANGER ;
FORMALITE ADMINISTRATIVE ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRATICIEN A DIPLOME HORS UNION EUROPEENNE ;
TRAVAIL ;
Procédure dérogatoire et transitoire permettant de justifier l’exercice de la profession de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien, s’agissant de praticiens étrangers titulaires d’un diplôme acquis hors Union européenne (PADHUE).
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FINANCEMENT ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR ;
INFORMATIQUE ;
MISSION ;
NUMERIQUE ;
REGION ;
SECURITE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
INFORMATION ;
L’axe 2 du plan d’action CaRE (cybersécurité, accélération et résilience des établissements) s’intéresse à l’adéquation, la cohérence, les compétences, la pérennisation et la mutualisation des ressources dans les établissements de santé et du mé[...]
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTINUITE DES SOINS ;
COOPERATION INTERHOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EVENEMENT ;
GESTION DES RISQUES ;
GESTION DU PERSONNEL ;
ORGANISATION DE L'HOPITAL ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
URGENCE MEDICALE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
En prévision notamment de tensions estivales sur les urgences et les soins non programmés, dans le contexte des Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) 2024 notamment, cette note d’information vise à rappeler aux ARS et aux établissements de sant[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INFORMATISATION ;
INVESTISSEMENT ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ACTION SOCIALE ;
Fixation des crédits FMIS aux ARS.
ACCES AUX SOINS ;
ACCOMPAGNEMENT ;
CAHIER DES CHARGES ;
COORDINATION ;
DEPARTEMENT ;
DEPOT DE PLAINTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FEMME ;
FINANCEMENT ;
ORGANISATION ;
PARTENARIAT ;
POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ;
PRISE EN CHARGE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
VICTIME FEMME ;
VIOLENCE CONJUGALE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente note d’information a pour objet d’actualiser le cahier des charges des dispositifs sanitaires de prise en charge des femmes victimes de violences, également dénommés « Maisons des Femmes / Santé ».Le cahier des charges actualisé décr[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
CENTRE REGIONAL D'ETUDE D'ACTION ET D'INFORMATION ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FINANCEMENT ;
HANDICAP ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
REGION ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction a pour objet de préciser les modalités de répartition et d’utilisation cadre du Programme 157 « Handicap dépendance » du budget de l’État - et par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)- dans le cadre d[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FINANCEMENT ;
HANDICAP ;
INVESTISSEMENT ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
ACTION SOCIALE ;
L’instruction présente les gros objets du Fonds d’appui à la transformation des établissements et services pour personnes en situation de handicap pour la période 2024-2027 et détaille en particulier la sous-enveloppe qui permettra aux agences r[...]
DUREE DE SEJOUR ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
FINANCEMENT ;
HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ;
HOSPITALISATION ;
PARCOURS DE SANTE ;
PERSONNE AGEE ;
POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ;
SORTIE ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
La présente note d’information a pour objet de diffuser les orientations nationales en matière d’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation et ainsi d’harmoniser le déploiement de ce dispositif qui fait l’objet de financements complément[...]