BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2023.15. - 16/08/2023
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 16/08/2023 |
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DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ;
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COORDINATION ;
DEMARCHE QUALITE ;
DROIT DE LA SANTE ;
EXPERTISE ;
INDICATEUR ;
INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ;
MEDECINE PERINATALE ;
MISSION ;
PARCOURS DE SANTE ;
PERINATALITE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PRISE EN CHARGE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ;
REGION ;
REGLEMENTATION ;
RESEAU DE SANTE ;
STRUCTURE DE SOINS ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
VICTIME FEMME ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans la présente instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention actualise, pour les 5 ans à venir, les missions des dispositifs spécifiques régionaux en périnatalit[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ACCESSIBILITE ;
ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ;
AIDE SOIGNANT ;
ATTESTATION ;
DROIT DE LA SANTE ;
ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ;
FINANCEMENT ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ;
OBJECTIF PEDAGOGIQUE ;
PARCOURS PROFESSIONNEL ;
PROGRAMME D'ETUDES ;
REGLEMENTATION ;
SPECIFICITE ;
VALIDATION ;
FORMATION ;
Par la présente instruction, le ministre de la santé et de la prévention informe les directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) des modalités de mise en place du nouveau dispositif de parcours spécifique en faveur des aides-soigna[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AIDE MEDICALE D'ETAT ;
ASSURANCE MALADIE ;
DEPENSES DE SANTE ;
DOTATION MODULEE A L'ACTIVITE ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
REGIME DE SECURITE SOCIALE ;
REGLEMENTATION ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
TARIF ;
TARIFICATION NATIONALE JOURNALIERE DE PRESTATIONS ;
TICKET MODERATEUR ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans la présente instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention précise les consignes d’évolutions des tarifs des prestations servant de base au calcul de la partic[...]
AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COORDINATION ;
DROIT DE LA SANTE ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INFORMATION ;
OFFRE DE SOINS ;
PARCOURS DE SANTE ;
PARTENARIAT ;
POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ;
REGLEMENTATION ;
RESEAU DE SANTE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans la présente note d'information adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention fait le point sur les travaux visant à renforcer la structuration des dispositifs d’appui à [...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CHIRURGIE ;
CHIRURGIE BARIATRIQUE ;
CHIRURGIE CARDIAQUE ;
CHIRURGIE PEDIATRIQUE ;
DEMARCHE QUALITE ;
DROIT DE LA SANTE ;
INDICATEUR ;
INTERVENTION CHIRURGICALE ;
NEUROCHIRURGIE ;
PRATIQUE DU SOIN ;
PRATIQUE PROFESSIONNELLE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
REGLEMENTATION ;
MEDECINE ;
Dans la présente instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention décrit les modalités de mise en œuvre des nouvelles dispositions applicables à la chirurgie, la chir[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGREMENT ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CENTRE DE SANTE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DOSSIER ADMINISTRATIF ;
DROIT DE LA SANTE ;
ENCADREMENT ;
MODE OPERATOIRE ;
PRATIQUE DU SOIN ;
REGLEMENTATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention propose un mode opératoire concernant le dépôt du dossier d’agrément requis pour tout centre de sant[...]
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ABSENTEISME ;
ACCIDENT DU TRAVAIL ;
BASE DE DONNEES ;
CESSATION D'ACTIVITE ;
CONDITION DE TRAVAIL ;
DIALOGUE SOCIAL ;
DROIT HOSPITALIER ;
ENQUETE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MALADIE PROFESSIONNELLE ;
MOBILITE PROFESSIONNELLE ;
PARCOURS PROFESSIONNEL ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
PROTECTION SOCIALE ;
RECRUTEMENT ;
RECUEIL DE DONNEES ;
REGLEMENTATION ;
REMUNERATION ;
RISQUES PSYCHOSOCIAUX ;
SANCTION DISCIPLINAIRE ;
SECURITE DU TRAVAIL ;
SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ;
TEMPS DE TRAVAIL ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
INFORMATION ;
Par la présente Instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention abroge l'instruction DGOS/RH3/DGCS/4B n° 2013-15 du 2 janvier 2013 relative au bilan social des établ[...]
AGENCE NATIONALE DE RECHERCHE SUR LE SIDA ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE ;
APPEL A PROJET ;
CENTRE DE SANTE ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ;
INFORMATION MEDICALE ;
MAISON DE SANTE ;
MALADIE EMERGENTE ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
PUBLICATION ;
RECHERCHE CLINIQUE ;
REGLEMENTATION ;
SCIENCES ;
Par le présente note adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention lance la campagne annuelle 2023 de l’appel à projets de recherche clinique hospitaliers dédié aux maladies i[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ATTESTATION ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
DROIT DE LA SANTE ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
PRATICIEN A DIPLOME HORS UNION EUROPEENNE ;
REGLEMENTATION ;
DROIT ;
La présente instruction a pour objet de lister les conditions nécessaires à la délivrance, de manière dérogatoire, d’une autorisation temporaire d’exercice aux praticiens à diplôme hors Union européenne (PADHUE) par les agences régionales de san[...]