BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2023.14. - 2023-07-31
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 31/07/2023 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BATIMENT ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
FINANCEMENT ;
INVESTISSEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
L’instruction précise un report possible des crédits SEGUR secteur personnes âgées (PA) et tiers-lieux (TL), une modification des coûts plafonds m² surfaces dans oeuvre (SDO) hors taxes (HT) et des précisions sur le respect des obligations europ[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DEROGATION ;
DIRECTEUR ;
DROIT DE LA SANTE ;
FORMALITE ADMINISTRATIVE ;
ORGANE DE DECISION ;
POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ;
REGLEMENTATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction décrit les conditions de mise en oeuvre du droit de dérogation des directeurs généraux des ARS, en application du décret n° 2023-260 du 7 avril 2023 qui introduit dans le Code de la santé publique (CSP) les articles R. 14[...]
CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL POUR LES PERSONNES AGEES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
COORDINATION ;
DEPENSES DE SANTE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ;
FINANCEMENT ;
MAINTIEN A DOMICILE ;
PERSONNE AGEE ;
SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction a pour objet d’accompagner les agences régionales de santé (ARS) dans le déploiement de la mission de centre de ressources territorial (CRT) pour personnes âgées et la création de places de services de soins infirmiers à [...]
CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CANCER ;
DEPISTAGE ;
ORGANISATION ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SANTE ;
La présente instruction décrit les différents aspects à prévoir dès 2023 en vue de la nouvelle organisation des dépistages organisés des cancers : - les aspects de ressources humaines pour préparer la reprise des personnels par l’Assurance malad[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CANCER ;
ENVIRONNEMENT ;
GESTION ;
MALADIE ;
METHODOLOGIE ;
SANTE COMMUNAUTAIRE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SIGNALEMENT ;
SANTE ;
La présente instruction a pour objet de faciliter et harmoniser la prise en charge par les agences régionales de santé des signalements de cas groupés de cancers ou de maladies non transmissibles en lien supposé avec l’environnement.
APPEL A PROJET ;
DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ;
DONNEES NUMERIQUES ;
DOSSIER MEDICAL PARTAGE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
EXPERIMENTATION ;
FINANCEMENT ;
NUMERIQUE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
L’objet de cette instruction est de décrire les conditions de mise en oeuvre des pilotes Mon espace santé dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS). L’expérimentation s’inscrit dans le cadre du Ségur du numérique en santé et a po[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
JEUNE ENFANT ;
MEDECINE PERINATALE ;
PARENTALITE ;
PERINATALITE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE SOCIALE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
ACTION SOCIALE ;
Les 1000 premiers jours de l’enfant, politique prioritaire du Gouvernement (PPG) feront l’objet d’une nouvelle feuille de route pluriannuelle 2024-2027. Durant cette année transitoire 2023, la présente instruction invite à poursuivre les actions[...]
COVID-19 ;
CORONAVIRUS ;
EDUCATION POUR LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GRIPPE ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
POPULATION A RISQUE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
RECOMMANDATION ;
VACCINATION ;
SANTE ;
La présente note d’information interministérielle a pour objet de préparer la campagne de vaccination antigrippale de la saison 2023-2024 et la campagne automnale de vaccination contre le Covid-19. Elle rappelle les enjeux de cette campagne, en [...]
ATTRACTIVITE ;
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRATICIEN HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
La présente instruction présente des recommandations pour appuyer la mise en oeuvre, par les centres hospitaliers et universitaires, des mesures relatives à l’accompagnement des candidats à une carrière hospitalo-universitaire et à la mise en pl[...]