BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2023.13. - 2023-07-17
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 17/07/2023 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BENEVOLAT ;
COORDINATION ;
DEFINITION ;
EQUIPE MOBILE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
FIN DE VIE ;
HOPITAL DE JOUR ;
HOSPITALISATION A DOMICILE ;
INDICATEUR ;
LEGISLATION ;
LIT ;
MISSION ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
PEDIATRIE ;
REFERENTIEL ;
REGION ;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;
SOINS PALLIATIFS ;
UNITE DE SOIN ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction vise l’organisation des filières de soins palliatifs en prenant appui sur un cadre national précisant les missions respectives des équipes spécialisées de soins palliatifs, clarifiant leurs articulations avec les autres é[...]
ACCREDITATION ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DEMARCHE QUALITE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
EVALUATION ;
ORGANISME DE CONTROLE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction rappelle le nouveau cadre juridique applicable aux évaluations de la qualité des ESSMS et explicite les conditions d’application du décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021 relatif au rythme des évaluations de la qualité d[...]
APPEL A PROJET ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INNOVATION ;
PERFORMANCE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PREVENTION ;
RECHERCHE CLINIQUE ;
SANTE ;
La présente note lance la campagne 2023 des appels à projets de recherche sur les soins et l’offre de soins. Ces appels à projets s’inscrivent dans les cinq programmes ministériels de recherche appliquée en santé couvrant les champs de la recher[...]
CARRIERE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
EVALUATION ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
TRAVAIL ;
Tableaux d’avancement du corps des directeurs des soins : - Grade de la classe exceptionnelle ; - Echelon spécial du grade de la classe exceptionnelle.
ETUDIANT ;
ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ;
FORMATION MEDICALE ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
INSTITUT DE FORMATION ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
UNIVERSITE ;
VACCINATION ;
EDUCATION ;
La présente instruction précise les modalités relatives à la suspension de l’obligation vaccinale contre la Covid-19 pour les étudiants et élèves des formations préparant aux professions de santé médicales et non médicales, les étudiants des for[...]
ACCIDENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CATASTROPHE ;
CRISE ;
GESTION ;
MISSION ;
ORGANISATION DE L'ETAT ;
PLAN D'ACTIONS ;
SECURITE SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Rôle de l’ARS en appui du préfet dans le cadre des dispositifs ORSEC et PPI en phase accident et dans le cadre de la circulaire interministérielle de 2012 en phase post-accidentelle ; L’articulation de l’action de l’ARS avec celles des autres ac[...]
ENFANT MORT ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR ;
MORTALITE ;
NOURRISSON ;
PERINATALITE ;
PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
RECUEIL DE DONNEES ;
STATISTIQUE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Le document de définitions a pour objectif de rappeler les définitions de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) concernant la mortalité foeto-infantile, les modalités du calcul de l’âge gestationnel et la terminologie à utiliser pour un recu[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé.
DEPARTEMENT D'OUTRE MER ;
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
MEDECIN ASSISTANT ;
RECRUTEMENT ;
STRUCTURE DE SOINS ;
TRAVAIL ;
Répartition, par région, des postes d’assistants spécialistes à temps partagé selon trois catégories distinctes et répartition des financements pour la période 2023-2025.
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