BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2023.12. - 2023-06-30
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 30/06/2023 |
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BUDGET ;
COMPTABILITE ;
COMPTABILITE ANALYTIQUE ;
COMPTE DE GESTION ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction interministérielle a pour objet, d’une part, de présenter les principales évolutions du plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2023 et, d’autr[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSURANCE MALADIE ;
DEPENSES DE SANTE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
FORMATION MEDICALE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
GESTION HOSPITALIERE ;
HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;
INVESTISSEMENT ;
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PLAN D'ACTIONS ;
RECHERCHE ;
SANTE PUBLIQUE ;
STRUCTURE D'URGENCE ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé.
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
APPEL A PROJET ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;
OFFRE DE SOINS ;
PEDOPSYCHIATRIE ;
PSYCHIATRIE PERINATALE ;
REGION ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction vise à préciser les nouvelles modalités de mise en oeuvre par les ARS d’un renforcement de l’offre de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, à mettre en oeuvre prioritairement dans les territoires non dotés ou sous d[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CANICULE ;
COORDINATION ;
DEPARTEMENT ;
GESTION DES RISQUES ;
MOBILISATION ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
RECOMMANDATION ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SANTE ;
La présente instruction a pour objet de présenter les modalités actualisées d’organisation mises en œuvre pour préparer et gérer les impacts sanitaires liés à la survenue des vagues de chaleur, afin de protéger les populations. Elle précise l’or[...]
ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
CRISE ;
CYBERSECURITE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
GESTION DES RISQUES ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INFORMATIQUE ;
PLAN D'ACTIONS ;
PREVENTION ;
SECURITE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
INFORMATION ;
La présente note a pour objet d’informer les établissements de santé de la publication d’un guide d’aide à la préparation au volet numérique du plan blanc. Ce guide fournit une aide méthodologique aux établissements de santé qui sont engagés dan[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CANCER ;
COLLEGE ;
MALADIE SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLE ;
UTERUS ;
VACCINATION ;
SANTE ;
La présente instruction a pour objet de préciser les grandes lignes organisationnelles et les modalités de suivi de la campagne nationale de vaccination contre les infections à papillomavirus humains qui sera organisée à partir de la rentrée 202[...]
ADDICTION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PROJET TERRITORIAL DE SANTE ;
REGION ;
SANTE PUBLIQUE ;
ADDICTION ;
Le FLCA dont le périmètre a été élargi en 2022 à l’ensemble des addictions, y compris à celles sans substance, concourt à la mise en oeuvre des différentes stratégies et plans de politiques publiques liés aux conduites addictives. Ces politiques[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTINUITE DES SOINS ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PLAN D'ACTIONS ;
STRUCTURE D'URGENCE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Piloter la mise en oeuvre des mesures en termes de parcours des patients en aval des urgences aux différentes échelles (territoire-GHT, établissement, etc.)
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