BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2023.11. - 2023-06-15
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 15/06/2023 |
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CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
DIRECTEUR ;
DIRECTEUR DES SOINS ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
EVALUATION ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PRIME DE FONCTION ET DE RESULTATS ;
REGLEMENTATION ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
La présente instruction (qui abroge l'instruction CNG/DGD n° 2022-179 du 20 mai 2022) précise les modalités d’application des dispositions réglementaires concernant l’évaluation des directeurs d’hôpital, des directeurs d’établissements sanitaire[...]
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
BUDGET ;
DELEGATION DE GESTION ;
FINANCEMENT ;
FINANCES PUBLIQUES ;
MANDATAIRE JUDICIAIRE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ;
REGLEMENTATION ;
SERVICE DES MAJEURS PROTEGES ;
TABLEAU DE BORD ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction rappelle les modalités de financement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs (SMJPM) et des services délégués aux prestations familiales (SDPF) et fixe les orientations relatives à l’examen des b[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
HANDICAP ;
INFORMATION DU PATIENT ;
PARCOURS DE SANTE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
REFERENT ;
REGLEMENTATION ;
SYSTEME DE SOINS ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction indique les modalités de mise en œuvre du dispositif de référent handicap en établissement de santé. Elle prévoit la réalisation d’un suivi de la nomination des référents handicap dans les établissements.
ADMINISTRATION CENTRALE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DEONTOLOGIE ;
EMPLOI FONCTIONNEL ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ;
RECRUTEMENT ;
REGLEMENTATION ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
La présente instruction clarifie les processus de recrutement et de nomination à un emploi de direction au sein de l’administration centrale des ministères chargés des affaires sociales. Elle détermine également les niveaux de rémunération des d[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONVENTION ;
EDUCATION POUR LA SANTE ;
EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EVENEMENT ;
MOBILISATION ;
PLANIFICATION SANITAIRE ;
PREVENTION MEDICALE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
REGLEMENTATION ;
SAMU ;
SECURITE SANITAIRE ;
SMUR ;
SPORT COLLECTIF ;
SYSTEME DE SOINS ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise l’organisation sanitaire lors de la coupe du monde de rugby qui se déroulera du 8 septembre au 28 octobre 2023 en France.
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ADAPTATION A L'EMPLOI ;
AIDE SOIGNANT ;
AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ;
CERTIFICATION ;
DIPLOME ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETUDIANT ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
INSERTION PROFESSIONNELLE ;
RECRUTEMENT ;
REGLEMENTATION ;
TRAVAIL ;
La présente instruction précise l’organisation du processus de diplomation permettant l’entrée sur le marché de l’emploi des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture au plus près de leur fin de formation afin de pallier les tensions en[...]
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