BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2023.10. - 31/05/2023
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 31/05/2023 |
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AIDE SOIGNANT ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DIPLOME ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GESTION DU PERSONNEL ;
RECRUTEMENT ;
VACATION ;
TRAVAIL ;
Cette instruction précise l’organisation du processus de diplomation permettant l’entrée sur le marché de l’emploi des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture au plus près de leur fin de formation afin de pallier les tensions en resso[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BUDGET ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FINANCEMENT ;
GESTION DU PERSONNEL ;
HANDICAP ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
REMUNERATION ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction a pour objet de préciser les orientations pour l’exercice budgétaire 2023 dans les établissements et services accueillant des personnes en situation de handicap et des personnes âgées. Elle présente, d’une part, les prior[...]
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GESTION DES RISQUES ;
INFORMATIQUE ;
SECURITE ;
SIGNALEMENT ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
INFORMATION ;
Des modifications récentes ont été opérées au cadre juridique relatif au signalement des incidents significatifs ou graves de sécurité des SI. L’obligation de déclaration a été étendue aux établissements médico-sociaux et la procédure associée a[...]