BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2023.8. - 2023-04-28
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 28/04/2023 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AMBULANCE ;
AMBULANCIER ;
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ;
CAHIER DES CHARGES ;
COORDINATION ;
DEPARTEMENT ;
ENTREPRISE ;
GARDES ET ASTREINTES ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
POLITIQUE DE SANTE ;
REFORME ;
SAMU ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction complète l'instruction interministérielle N° DGOS/R2/DSS/DGSCGC/2022/144 du 13 mai 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des transports sanitaires urgents et de la participation des entreprises de transports sani[...]
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
HOSPITALISATION ;
INDICATEUR ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
PARCOURS DE SOINS ;
PERSONNE AGEE ;
REGION ;
URGENCE MEDICALE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction vise à donner les modalités de poursuite en 2023 de la mise en œuvre territoriale des parcours d'admissions directes non programmées pour les personnes âgées. Au regard des bilans 2020 et 2021, dont la synthèse est jointe[...]
ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES ;
CAHIER DES CHARGES ;
CONDUITE A TENIR ;
COORDINATION DE PARCOURS ;
MEDECINE LEGALE ;
MORT SUBITE DU NOURRISSON ;
PRISE EN CHARGE ;
PROFESSIONNEL DE JUSTICE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction rappelle la nécessité d’un travail coordonné des acteurs en faveur de ces situations, autour du rôle majeur des CRMIN, et précise les conditions de fonctionnement de ces derniers, dans le cadre d’un cahier des charges « t[...]
ACCES AUX SOINS ;
ACTION SOCIALE ;
ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ;
DEMARCHE DE PROJET ;
FINANCEMENT ;
FORMALITE ADMINISTRATIVE ;
INNOVATION ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ;
PARCOURS DE SANTE ;
PARCOURS DE SOINS ;
PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;
POPULATION A RISQUE ;
PREVENTION ;
PROJET ;
PROJET TERRITORIAL DE SANTE ;
PSYCHIATRIE ;
SOIN SOUS CONTRAINTE ;
SUICIDE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction a pour objet de décrire les modalités de sélection de projets organisationnels innovants en psychiatrie pour un financement via le fonds d’innovation organisationnelle en psychiatrie pour l’année 2023. Elle s’accompagne d[...]
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
PLAN D'ACTIONS ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction fait évoluer la procédure de dépôt des dossiers de demande de versement des crédits issus du Plan national de relance et de résilience dont bénéficient les établissements de santé au titre du Ségur investissement et versé[...]
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