BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2023.7. - 2023-04-17
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 17/04/2023 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
CONCOURS EXTERNE ;
DIRECTEUR ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
FORMALITE ADMINISTRATIVE ;
MOBILITE PROFESSIONNELLE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
TRAVAIL ;
Accès par la voie du tour extérieur au corps des directeurs d’hôpital et au corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (hors classe et classe normale) au titre de l’année 2024.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
APPEL A PROJET ;
COORDINATION ;
FINANCEMENT ;
HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;
PSYCHIATRIE ;
RECHERCHE ;
RECHERCHE CLINIQUE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
La présente instruction vise à accompagner les agences régionales de santé (ARS) dans l’organisation et la structuration de l’animation de la recherche en psychiatrie et santé mentale dans les territoires.
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ENQUETE ;
INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
L’objectif est de disposer de données sur les situations régionales en matière d’offre et d’accès à l’IVG, contribuant au bilan demandé par l’article 7 de la loi n° 2022-295 du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l'avortement.
ACCESSIBILITE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CONTROLE ;
FORMALITE ADMINISTRATIVE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Mise en place d’une tolérance administrative pour que les agences régionales de santé (ARS) acceptent les demandes d’AMS TPMR en attendant que l’arrêté du 12 décembre 2017 soit modifié tout en rappelant le respect du quota départemental, l’exige[...]
AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONVENTION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
MATERIOVIGILANCE ;
MISSION ;
ORGANISATION ;
PHARMACOVIGILANCE ;
REGION ;
SECURITE SANITAIRE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
SANTE ;
Les agences régionales de santé sont responsables, en lien avec les agences sanitaires nationales concernées, de l’organisation et de la couverture territoriale des vigilances sanitaires. Une révision de l’organisation des missions de vigilances[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CIRCUIT DU MEDICAMENT ;
CONTROLE ;
DROIT EUROPEEN ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
PHARMACIE ;
PHARMACOVIGILANCE ;
REGLEMENTATION ;
THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;
La présente instruction vise à rappeler aux pharmacies à usage intérieur les obligations prévues par le règlement délégué (UE) 2016/161 de la Commission du 2 octobre 2015 relatives à la sérialisation.
CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
TARIF ;
ACTION SOCIALE ;
Application dans les établissements de santé privés mentionnés au d et au e de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale du coefficient prudentiel fixé en application de l’article L. 162-22-9-1 du code de la sécurité sociale et des co[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;
HOSPITALISATION A DOMICILE ;
SOIN PSYCHIATRIQUE ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
TICKET MODERATEUR ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction vise à demander aux agences régionales de santé (ARS) de procéder à la notification des tarifs journaliers de prestations (TJP) des établissements de santé au titre l’année 2023, issus de la tarification nationale journal[...]