BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2023.2. - 2023-01-31
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 31/01/2023 |
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COMPETENCE PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
FORMATION PERMANENTE ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PLAN DE FORMATION ;
TRAVAIL ;
La présente note d’information a pour objet d’impulser, dans les établissements relevant de la fonction publique hospitalière de l’ensemble du territoire, des axes de développement des compétences des personnels en soutien aux politiques sanitai[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ACCES AUX SOINS ;
CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE ;
CONVENTION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
PERMANENCE DES SOINS ;
PRECARITE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente note d’information a pour but de diffuser le modèle de convention prévu par l’instruction du 12 avril 2022 relative au cahier des charges des PASS hospitalières, entre l’établissement de santé et l’Assurance maladie pour la prise en [...]
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
ENQUETE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
MEDICAMENT ;
PHARMACIE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;
Cette note d’information a pour objet de rappeler que la participation à l’enquête « achat et consommation de médicaments en établissements de santé » est essentielle pour la connaissance et l’amélioration de la prise en charge médicamenteuse en[...]
AMENAGEMENT DES LOCAUX ;
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ;
CONCERTATION ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
PEINTURE ;
PORNOGRAPHIE ;
SEXISME ;
SOCIETE ;
La présente instruction a vocation à permettre l’organisation du retrait de l’ensemble des fresques à caractère pornographique et sexiste dans un calendrier qui ménage la concertation avec les parties prenantes locales.
ACCES AUX SOINS ;
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE ;
CONTRAT ;
CONVENTION ;
CRISE SANITAIRE ;
EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ;
FINANCEMENT ;
OFFRE DE SOINS ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette note précise les contours d’application et de mise en oeuvre de l’avenant n° 2 à l’ACI CPTS. Elle reprend mesure par mesure les évolutions proposées par ce dernier concernant la création d’une mission « crise sanitaire », la création de di[...]
Organisation, en lien avec les agences régionales de santé (ARS) et les rectorats, d’un événement à l’occasion de l’anniversaire de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des person[...]
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