BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2022.25. - 2022-12-15
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 15/12/2022 |
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ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ;
ADMISSION ;
COORDINATION ;
DETENU ;
DROIT DU PATIENT ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
HOSPITALISATION ;
LIVRET D'ACCUEIL ;
MISSION ;
ORGANISATION ;
PATHOLOGIE SOMATIQUE ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PERSONNEL PENITENTIAIRE ;
SECURITE ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
UNITE HOSPITALIERE SECURISEE INTERREGIONALE ;
UNITE SANITAIRE EN MILIEU PENITENTIAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction a pour objet de préciser les modalités d’admission et les conditions de la prise en charge des soins somatiques délivrés aux personnes détenues en unités hospitalières sécurisées interrégionales (UHSI), ainsi que le fonct[...]
CANICULE ;
CRISE SANITAIRE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
GESTION DES RISQUES ;
METHODOLOGIE ;
PLAN D'ACTIONS ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction a pour objet de diffuser auprès des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) un guide d’aide à l’élaboration du plan bleu.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
SYNDICAT PROFESSIONNEL ;
TRAVAIL ;
Les élections professionnelles de la fonction publique hospitalière (FPH) vont se tenir le 8 décembre 2022 (ou entre le 1er et 8 décembre 2022 en cas de recours au vote électronique). Dans ce cadre, un outil dénommé « PHAREL » va permettre la re[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ;
HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;
HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ;
ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ;
PEDOPSYCHIATRE ;
PROJET TERRITORIAL DE SANTE ;
PSYCHIATRIE ;
PSYCHIATRIE PERINATALE ;
SOIN SOUS CONTRAINTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction détaille, à l’attention des agences régionales de santé, les orientations à retenir pour la rédaction des projets régionaux de santé dans leur versant relatif à l’activité de psychiatrie et la délivrance des autorisations[...]
ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CENTRE DE VACANCES ;
CONTROLE JUDICIAIRE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
HABILITATION FAMILIALE ;
ORGANISME DE CONTROLE ;
SANCTION ADMINISTRATIVE ;
SECRET PROFESSIONNEL ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction a pour objet de présenter, sous la forme de fiches techniques, les évolutions apportées à la procédure de contrôle de la mise en oeuvre des dispositions du code de l’action sociale et des familles relatives aux établissem[...]
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