JOURNAL OFFICIEL, 266. - 2022-11-17
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 17/11/2022 |
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APPAREIL GENITAL ;
DEVELOPPEMENT DE L'ENFANT ;
DEVELOPPEMENT PHYSIQUE ;
DIAGNOSTIC PRECOCE ;
DROIT DE LA SANTE ;
EXAMEN MEDICAL ;
EXPERTISE MEDICALE ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
INTERSEXUATION ;
MALADIE DE L'APPAREIL GENITAL ;
MALADIE RARE ;
MEDECINE PERINATALE ;
PRISE EN CHARGE ;
REGLEMENTATION ;
SANTE PUBLIQUE ;
SANTE ;
Par le présent arrêté, la ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé, homologue les règles de bonnes pratiques relatives à la prise en charge des enfan[...]
AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ;
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ;
ADDICTOVIGILANCE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONVENTION ;
COORDINATION ;
DROIT DE LA SANTE ;
HEMOVIGILANCE ;
MATERIOVIGILANCE ;
MISSION ;
PHARMACOVIGILANCE ;
REGLEMENTATION ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SANTE ;
Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention précise, pour les vigilances relatives aux produits de santé définies à l'article R. 1413-61-1 du code de la santé publique, les missions des centres et coordonnateurs chargés de[...]
Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention, le ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué aupr[...]