BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2022.21. - 2022-10-17
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 17/10/2022 |
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CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DOSSIER MEDICAL PARTAGE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
INFORMATIQUE ;
NUMERIQUE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Actualisation de l’instruction N° DGOS/PF5/DNS/CTO/2021/167 du 26 juillet 2021 avec le nouveau jalon de la fin de la 1ère fenêtre de financement du programme et la nouvelle règle de gestion concernant les reports d’atteinte de cibles d’usage.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
MISSION ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ;
PRISE EN CHARGE ;
PROJET THERAPEUTIQUE ;
SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise les modalités de mise en oeuvre de la réforme de l’activité des soins médicaux et de réadaptation et détaille les orientations à retenir pour la rédaction des schémas régionaux de santé dans leur versant relatif a[...]
CAHIER DES CHARGES ;
CONSULTATION MEMOIRE ;
DIAGNOSTIC PRECOCE ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
MALADIE NEURO EVOLUTIVE ;
OFFRE DE SOINS ;
PARCOURS DE SOINS ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
En application de la mesure 2 de la feuille de route sur les maladies neurodégénératives 2021-2022, la présente instruction vise à engager une relabellisation des 422 consultations mémoire (CM) et des 28 centres mémoire ressources et recherche ([...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CONVENTION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
OFFRE DE SOINS ;
PRISE EN CHARGE ;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;
SOIN A DOMICILE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction précise les modalités de mise en oeuvre de la réforme de l’activité de soins d’hospitalisation à domicile et détaille les orientations à retenir pour la rédaction des schémas régionaux de santé dans leur versant relatif à[...]
ACHAT HOSPITALIER ;
DEVELOPPEMENT DURABLE ;
ELECTRICITE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GAZ ;
GESTION DES RISQUES ;
ORGANISATION DE L'HOPITAL ;
PLAN D'ACTIONS ;
RECENSEMENT ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Les risques qui pèsent sur les approvisionnements d’énergie pour l’hiver 2023 nécessitent : - d’une part de passer un marché avec un fournisseur d’énergie et d’en avertir son ARS si aucun marché ne peut être notifié, - et d’autre part, de mettre[...]