JOURNAL OFFICIEL, 159. - 2022-07-10
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 10/07/2022 |
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AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ;
AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ;
HAUTE AUTORITE DE SANTE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
MALADIE EMERGENTE ;
MALADIE VIRALE ;
PHARMACIE ;
PHARMACOVIGILANCE ;
POPULATION A RISQUE ;
PREVENTION MEDICALE ;
REGLEMENTATION ;
SECURITE SANITAIRE ;
TRACABILITE ;
VACCINATION ;
SANTE ;
Abrogeant l'arrêté du 25 mai 2022 autorisant l'utilisation de vaccins dans le cadre de la prise en charge des personnes contacts à risque d'une personne contaminée par le virus Monkeypox, le ministre de la santé et de la prévention organise, par[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
CONTINUITE DES SOINS ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FORMATION MEDICALE ;
GARDES ET ASTREINTES ;
INDEMNITE ;
INTERNE HOSPITALIER ;
PERMANENCE DES SOINS ;
PERSONNEL MEDICAL ;
REGLEMENTATION ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
Abrogeant l'arrêté du 15 juin 2016, le ministre de la santé et de la prévention fixe, dans le présent arrêté, les nouveaux montants bruts de l'indemnisation de la permanence des soins assurée sur place, des astreintes à domicile et des déplaceme[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
CONDITION D'EXERCICE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
INDEMNITE ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PERSONNEL MEDICAL ;
REGLEMENTATION ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
Abrogeant l'arrêté du 15 juin 2016, le ministre de la santé et de la prévention fixe, dans le présent arrêté, les montants bruts des émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leur[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ACTE PROFESSIONNEL ;
AIDE SOIGNANT ;
ATTESTATION ;
AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DIPLOME ;
DROIT DU TRAVAIL ;
ETUDIANT ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
INFIRMIER ;
INSERTION PROFESSIONNELLE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
PROGRAMME D'ETUDES ;
REGLEMENTATION ;
VACATION ;
VALIDATION ;
TRAVAIL ;
Par le présent arrêté, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention actualisent les dispositions de l'arrêté du 3 février 2022 relatif aux vacations des étudiants en santé pour la réal[...]