BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2022.12. - 2022-05-31
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 31/05/2022 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
EQUIPEMENT SPORTIF ;
EVENEMENT ;
GESTION DES RISQUES ;
ORGANISATION ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SPORT ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente instruction, le ministre des solidarités et de la santé présente aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) les actions à mettre en œuvre afin d’assurer la préparation sanitaire des jeux olympiques et paralympi[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AMBULANCE ;
AMBULANCIER ;
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ;
CAHIER DES CHARGES ;
COORDINATION ;
DEPARTEMENT ;
ENTREPRISE ;
GARDES ET ASTREINTES ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
POLITIQUE DE SANTE ;
REFORME ;
SAMU ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente instruction, le ministre de l’intérieur, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l’économie, des finances et de la relance exposent les modalités de réorganisation de la réponse des entreprises de transport s[...]
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
CONTENTION ;
DROIT DE LA SANTE ;
ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ;
JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ;
LOGICIEL ;
PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ;
RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ;
REFERENTIEL ;
REGISTRE DE CONTENTION ET D'ISOLEMENT ;
REGLEMENTATION ;
SOIN PSYCHIATRIQUE ;
SOIN SOUS CONTRAINTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Complétant l’instruction DGOS/R4 n° 2022-85 du 29 mars 2022, le ministre des solidarités et de la santé, par la présente note d’information, précise les modalités de mise en œuvre du cadre juridique des mesures d’isolement et de contention, nota[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
APPEL A PROJET ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INNOVATION ;
OFFRE DE SOINS ;
PERFORMANCE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
RECHERCHE CLINIQUE ;
SANTE ;
Par la présente note, le ministre des solidarités et de la santé lance la campagne pour l'année 2022 des appels à projets de recherche sur les soins et l’offre de soins, qui s’inscrivent dans les cinq programmes ministériels de recherche appliqu[...]
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
EQUIPE SOIGNANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FEMME ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GROSSESSE ;
HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ;
MATERNITE ;
OFFRE DE SOINS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PRISE EN CHARGE ;
SERVICE MATERNITE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans la présente instruction, le ministre des solidarités et de la santé détaille à l’attention des agences régionales de santé (ARS) les conditions de mise en place, au bénéfice des femmes enceintes issues de territoires isolés, d’un hébergemen[...]
AIDE MEDICALE D'ETAT ;
CONDITION DE RESIDENCE ;
CONDITION DE RESSOURCES ;
DEPENSES DE SANTE ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETRANGER ;
MIGRANT ;
OUVERTURE DES DROITS ;
POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ;
PRISE EN CHARGE ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
SOIN D'URGENCE ;
SOIN HOSPITALIER ;
ACTION SOCIALE ;
La présente note d’information précise les modalités de prise en charge des frais de santé des personnes en situation irrégulière à la suite des mesures législatives et réglementaires entrées en vigueur depuis 2020.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DEMARCHE DE PROJET ;
EQUIPE MOBILE ;
EVALUATION DES SOINS ;
EXPERIMENTATION ;
HOSPITALISATION A DOMICILE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
NEONATALOGIE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SOIN A DOMICILE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans un contexte d’augmentation du nombre de nouveau-nés prématurés et dans l’objectif d’améliorer la qualité de vie des familles de ces enfants hospitalisés (souvent sur de longues durées), la présente instruction vise à mettre en œuvre l’expér[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ;
EXPERIMENTATION ;
FINANCEMENT ;
MAINTIEN A DOMICILE ;
MISSION ;
PARCOURS DE SANTE ;
PERSONNE AGEE ;
POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ;
SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction a pour objet d’accompagner les agences régionales de santé (ARS) dans le déploiement de la nouvelle mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées, notamment dans l’organisation d’appels à candidatures p[...]