BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2022.8. - 31/03/2022
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 31/03/2022 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
BELGIQUE ;
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ;
REGION HAUTS DE FRANCE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONVENTION ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
RELATION INTERNATIONALE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
ACTION SOCIALE ;
La note informe sur le conventionnement des établissements wallons qui accueillent des adultes en situation de handicap mis en oeuvre à compter de 2021 par l’Agence régionale de santé (ARS) des Hauts-de- France et la Caisse primaire d’assurance [...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COORDINATION ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
EXPERTISE ;
GERIATRIE ;
MISSION ;
OFFRE DE SOINS ;
RESEAU DE SANTE ;
SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ;
SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE ;
SOINS PALLIATIFS ;
TELEMEDECINE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction vise à donner des éléments de cadrage aux agences régionales de santé et aux acteurs des territoires pour la mise en oeuvre des appuis territoriaux experts de second recours dans le domaine de la gériatrie et dans le doma[...]
CESSATION D'ACTIVITE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CONGE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ;
PROCEDURE DISCIPLINAIRE ;
RECRUTEMENT ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
La présente instruction précise les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels recrutés dans les établissement publics de santé s’agissant notamment de leurs conditions de recrutement et d’exercice.
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
INDEMNITE ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ;
PRIME ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
L’objectif est de permettre aux établissements publics de santé de disposer d’un cadre de référence pour la fixation de la rémunération des praticiens contractuels.
CARRIERE ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CUMUL D'ACTIVITES ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
EXERCICE LIBERAL ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRATICIEN HOSPITALIER ;
PROCEDURE DISCIPLINAIRE ;
RECRUTEMENT ;
TEMPS DE TRAVAIL ;
TRAVAIL ;
La présente instruction explicite le contenu et les évolutions prévues par le nouveau statut unique de praticien hospitalier, issu de la fusion des statuts de praticien hospitalier à temps plein et de praticien des hôpitaux à temps partiel.
CONDITION D'EXERCICE ;
CONVENTION ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
MISSION ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ;
PRATICIEN HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
La présente instruction vise à préciser le champ d’application et les conditions d’exercice des activités d’intérêt général et des activités non cliniques dénommées « valences » par les praticiens dans les établissements publics de santé.
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
PENSION D'INVALIDITE ;
PERSONNE AGEE ;
PRESTATION SOCIALE ;
PRESTATION VIEILLESSE ;
ACTION SOCIALE ;
Compte tenu de l’évolution moyenne sur les douze derniers mois des indices des prix mensuels hors-tabac publiés par l’INSEE l’avant-dernier mois précédant la date de revalorisation, le montant des pensions d’invalidité, de l’allocation supplémen[...]
CONCOURS EXTERNE ;
DIRECTEUR ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
FORMALITE ADMINISTRATIVE ;
MOBILITE PROFESSIONNELLE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
TRAVAIL ;
Accès par la voie du tour extérieur au corps des directeurs d’hôpital et au corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (hors classe et classe normale) au titre de l’année 2023.
DEPARTEMENT D'OUTRE MER ;
ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE ;
ALLOCATION DE SOUTIEN FAMILIAL ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PRESTATION SOCIALE ;
ACTION SOCIALE ;
Revalorisation des prestations familiales servies en métropole, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et dans le département de Mayotte à compter du 1er avril 2022, selon les modalités prévues [...]