BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2022-1. - 17/01/2022
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 17/01/2022 |
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DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ACCOMPAGNEMENT ;
ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ;
ACCUEIL ;
ACTE MEDICO LEGAL ;
AGRESSION SEXUELLE ;
AIDE AUX VICTIMES ;
CERTIFICAT MEDICAL ;
DEPOT DE PLAINTE ;
ECOUTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FORMALITE D'ACCUEIL ;
INDICATEUR ;
MEDECINE LEGALE ;
ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ;
PREUVE ;
PRISE EN CHARGE ;
PROTOCOLE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
SECRET MEDICAL ;
SIGNALEMENT ;
VICTIME ;
VIOLENCE CONJUGALE ;
VIOLENCE FAMILIALE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente note, la directrice générale de l’offre de soins informe les directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) du protocole national visant à favoriser le déploiement des dispositifs d’accueil et d’accompagnement des vict[...]
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE DE SANTE ;
ADMISSION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ANALYSE FACTORIELLE ;
HOSPITALISATION ;
INDICATEUR DE GESTION ;
ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PARCOURS DE SANTE ;
PERSONNE AGEE ;
PRISE EN CHARGE ;
REGLEMENTATION ;
RESEAU DE SANTE ;
SERVICE HOSPITALIER ;
STRUCTURE D'URGENCE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente instruction qu'il adresse aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre des solidarités et de la santé rappelle surtout le cadre de la mesure 5 du pacte de refondation des urgences qui promeut la stru[...]
MAISON DE NAISSANCE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EXPERIMENTATION ;
FONCTIONNEMENT ;
MATERNITE ;
NAISSANCE ;
NEONATALOGIE ;
ORGANISATION ;
PERINATALITE ;
REGLEMENTATION ;
STRUCTURE DE SOINS ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente instruction, le ministre des solidarités et de la santé détaille à l'attention des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) les évolutions du cadre de fonctionnement des maisons de naissance déployées dans un ca[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COORDINATION DE PARCOURS ;
DEPARTEMENT ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
FINANCEMENT ;
INDICATEUR ;
NUMERIQUE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
REGLEMENTATION ;
STATISTIQUE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
INFORMATION ;
Par la présente instruction, la directrice générale de la cohésion sociale et la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) cherchent à mobiliser les agences régionales de santé (ARS) pour le développement des usages[...]