BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2021.24. - 2021-12-31
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 31/12/2021 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DOMICILE ;
EQUIPE MOBILE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EVALUATION ;
GERIATRIE ;
MISSION ;
ORGANISATION ;
PERSONNE AGEE ;
SOIN A DOMICILE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction vise à soutenir les agences régionales de santé et les établissements de santé dans le déploiement des équipes mobiles de gériatrie (EMG) sur les lieux de vie des personnes âgées comme préconisé par le Ségur de la santé, [...]
CAHIER DES CHARGES ;
COORDINATION ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire organise la diffusion du cahier des charges des communautés 360.
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BESOIN ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ;
LIT ;
LOGICIEL ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
STRUCTURE D'URGENCE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette instruction fait suite au lancement du Pacte de refondation des urgences le 9 septembre 2019 et complète la circulaire n° DGOS/R2/2019/235 du 7 novembre 2019. La mesure 12 du Pacte « Fluidifier l’aval des urgences par l’engagement de tous [...]
DEPARTEMENT D'OUTRE MER ;
ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE ;
ALLOCATION DE SOUTIEN FAMILIAL ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PRESTATION SOCIALE ;
ACTION SOCIALE ;
Barèmes de plafonds de ressources applicables au 1er janvier 2022 aux montants modulés des allocations familiales, de la majoration pour âge, de l’allocation forfaitaire, du complément de libre choix du mode de garde, de l’allocation forfaitaire[...]
ACHAT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
GANT ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
MARCHE PUBLIC ;
MASQUE DE PROTECTION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La crise sanitaire a entrainé des tensions d’approvisionnement pour de nombreux équipements de protection individuelle (EPI) sanitaires. Dans ce contexte, les pouvoirs publics souhaitent consolider la filière française et européenne, essentielle[...]
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ;
DISPOSITIF MEDICAL ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
RECUEIL DE DONNEES ;
TRACABILITE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
En vue d’améliorer le suivi et d’analyser l’usage en vie réelle des dispositifs médicaux bénéficiant d’une prise en charge au titre de la liste « intra-GHS » mentionnée à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale (CSS), la présente note[...]
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
PENSION D'INVALIDITE ;
PERSONNE AGEE ;
PRESTATION SOCIALE ;
PRESTATION VIEILLESSE ;
ACTION SOCIALE ;
Le montant des pensions de retraite de base, des minima de pension et de certains minima sociaux sont revalorisés d’un coefficient de 1,011 au 1er janvier 2022, soit un taux de 1,1 %.