BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2021.21. - 2021-11-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/11/2021 |
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AUTISME ;
CAHIER DES CHARGES ;
CONVENTION ;
COOPERATION ;
ECOLE ;
ENSEIGNANT ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
METHODE PEDAGOGIQUE ;
PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ;
SCOLARISATION ;
TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ;
ACTION SOCIALE ;
Cette instruction a pour objet d’accompagner les agences régionales de santé (ARS) et les recteurs dans la mise en oeuvre, dans le cadre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neurodéveloppement, des dispositifs d’autor[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
HEURES SUPPLEMENTAIRES ;
PRIME ;
TRAVAIL ;
Correction de l’annexe 4 de l’instruction relative à la mise en oeuvre des dispositions de l’accord relatif à la fonction publique hospitalière, résultant des négociations du « Ségur de la santé », et portant sur le temps de travail et les organ[...]