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JOURNAL OFFICIEL, 217. - 17/09/2021
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 17/09/2021 |
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DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CHERCHEUR ;
ENSEIGNEMENT ;
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ;
ETUDIANT ;
EXPERIMENTATION ;
FORMATION ;
INSTITUT DE FORMATION ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
RECHERCHE ;
REGLEMENTATION ;
UNIVERSITE ;
EDUCATION ;
Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation autorisent certaines universités et les établissements associés à mettre en place des modalités expé[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DEMARCHE DE PROJET ;
ETUDIANT ;
FORMATION MEDICALE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
INSTITUT DE FORMATION ;
MAIEUTIQUE ;
MEDECIN ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
REGLEMENTATION ;
SAGE FEMME ;
UNIVERSITE ;
EDUCATION ;
Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation définissent les objectifs nationaux pluriannuels relatifs au nombre de professionnels de santé à for[...]
Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé fixe le coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière pour l'année 2020 à 19,10 euros.
ANALYSE DOCUMENTAIRE ;
CHIRURGIE ESTHETIQUE ;
DEMARCHE QUALITE ;
DISPOSITIF MEDICAL ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EVENEMENT INDESIRABLE ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MATERIOVIGILANCE ;
REGLEMENTATION ;
TRACABILITE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par le présent arrêté (qui entre en vigueur le 26 mai 2022), le ministre des solidarités et de la santé définit le processus combinant des étapes pluridisciplinaires et interdépendantes et visant à sécuriser le circuit des dispositifs médicaux i[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ACCOMPAGNEMENT ;
CONTRAT ;
DROIT DE LA SANTE ;
ENFANT HANDICAPE ;
ERGOTHERAPEUTE ;
EXERCICE LIBERAL ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
PSYCHOLOGUE ;
PSYCHOMOTRICIEN ;
REGLEMENTATION ;
SANTE PUBLIQUE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
TROUBLE NEURODEVELOPPEMENTAL ;
SANTE ;
Le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, et la secrétaire d'État auprès du premier ministre, chargée des personnes handicapées, a[...]
ADAPTATION A L'EMPLOI ;
ATELIER PROTEGE ;
DROIT DU TRAVAIL ;
EFFECTIF ;
ENTREPRISE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
REGLEMENTATION ;
TRAVAILLEUR HANDICAPE ;
TRAVAIL ;
Sur le rapport de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, le premier ministre, par le présent décret, actualise les modalités transitoires pour les entreprises adaptées agréées avant le 1 janvier 2019 prévues à l'article 5 du décr[...]
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