BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2016.3. - 2016-02-11
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 23/03/2017 |
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AGE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CARRIERE ;
CESSATION D'ACTIVITE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ;
PRATICIEN ATTACHE ;
PRATICIEN HOSPITALIER ;
PRATIQUE PROFESSIONNELLE ;
RETRAITE ;
TRAVAIL ;
Mettant immédiatement en œuvre les dispositions relatives à la prolongation d’activité applicables aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers issues de l’article 141 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de moderni[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
OBSERVATOIRE DES MEDICAMENTS DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DE L'INNOVATION THERAPEUTIQUE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CIRCUIT DU MEDICAMENT ;
CLINIQUE ;
COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ;
DEMARCHE DE PROJET ;
EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EVALUATION DES SOINS ;
EVENEMENT INDESIRABLE ;
GESTION DES RISQUES ;
GOUVERNANCE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
PHARMACIE ;
PHARMACOVIGILANCE ;
PROJET D'ETABLISSEMENT ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans la présente instruction (qui, selon ses propres termes, « constitue un appel à projet »), la ministre des affaires sociales et de la santé précise aux directeurs d’établissement de santé, présidents de commission médicale d’établissement (C[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ABSENCE SYNDICALE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DROIT HOSPITALIER ;
DROIT SOCIAL ;
DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
MISE A DISPOSITION ;
MUTUALISATION ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
SYNDICALISME ;
SYNDICAT PROFESSIONNEL ;
TEMPS SYNDICAL ;
DROIT ;
Abrogeant les circulaires DHOS/P1 n° 2001-476 du 5 octobre 2001 relative à la généralisation de la mutualisation de certains crédits d’heures syndicales aux établissements de moins de 500 agents de la fonction publique hospitalière (FPH) et DGOS[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
SERVICE POLYVALENT D'AIDE ET DE SOINS A DOMICILE ;
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AIDE A DOMICILE ;
COMITE DE PILOTAGE ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DEPARTEMENT ;
DEPENDANCE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
EVALUATION ;
EXPERIMENTATION ;
INDICATEUR ;
PARCOURS DE SOINS ;
PERSONNE AGEE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ;
PRESTATION SOCIALE ;
PRESTATION VIEILLESSE ;
PREVENTION ;
SOIN A DOMICILE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ACTION SOCIALE ;
Dans la présente instruction, le directeur général de la cohésion sociale (DGCS) et la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) précisent le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans les différentes étapes de[...]