BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2016.2. - 2015-12-09
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 23/03/2017 |
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ACCUEIL ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSOCIATION ;
EMPLOI ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GESTION DU PERSONNEL ;
JEUNE ADULTE ;
MISSION ;
SANTE ;
TRAVAIL ;
Le ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes s'engage pour le développement des services civiques, avec un objectif fort de 2000 nouvelles missions dès 2015 en plus des 10 000 missions déjà ouvertes sur le périmètre g[...]
ETABLISSEMENT DE PREPARATION ET DE REPONSE AUX URGENCES SANITAIRES ;
CATASTROPHE ;
CORPS DE RESERVE SANITAIRE ;
CRISE SANITAIRE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
MARCHE PUBLIC ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
SECURITE SANITAIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente note d'information a pour objet de présenter les actions de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) visant à harmoniser et faciliter les modalités de gestion des moyens de crise des établissements[...]
COORDINATION ;
EXPERTISE ;
FORMATION ;
MALADIE RARE ;
MISSION ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION ;
PRISE EN CHARGE ;
RECHERCHE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Abrogeant l'Instruction DGOS/PF2 n° 2013-308 du 29 juillet 2013 relative à l’évolution de la prise en charge des personnes atteintes de maladie rare dans le cadre du plan national maladies rares 2011-2014, la ministre des affaires sociales et de[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUMONIER ;
BENEVOLAT ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DIPLOME ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FORMATION ;
MISSION ;
PERSONNEL CONTRACTUEL ;
RECENSEMENT ;
RECRUTEMENT ;
RELIGION ;
TRAVAIL ;
Dans la présente circulaire, la ministre des affaires sociales, de la santé met en place le recensement annuel des aumôniers intervenant dans les établissements publics de santé.
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CONTINUITE DES SOINS ;
DROIT DU TRAVAIL ;
DROIT HOSPITALIER ;
GESTION DU PERSONNEL ;
GREVE ;
INTERNE HOSPITALIER ;
ORGANISATION ;
REQUISITION ADMINISTRATIVE ;
SERVICE PUBLIC ;
TRAVAIL ;
Dans la présente instruction adressée aux directeurs d’établissements de santé (par l’intermédiaire des agences régionales de santé), la ministre des affaires sociales et de la santé tente de clarifier les dispositions relatives au droit de grèv[...]
ANTIVIRAL ;
CONDUITE A TENIR ;
DIAGNOSTIC MEDICAL ;
EPIDEMIOLOGIE ;
GRIPPE ;
LAVAGE DES MAINS ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PREVENTION MEDICALE ;
RECOMMANDATION ;
SAISON ;
SANTE PUBLIQUE ;
SURVEILLANCE DU PATIENT ;
VACCINATION ;
SANTE ;
Dans la présente instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), la ministre des affaires sociales et de la santé diffuse les recommandations actualisées permettant de réduire l’impact de la grippe saisonnière[...]
ACTE MEDICAL ;
ASSURANCE MALADIE ;
CONSULTATION ;
DEPENSES DE SANTE ;
DETENU ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FACTURATION ;
FINANCEMENT ;
MEDECINE ;
REFORME ;
REGIME GENERAL ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
SOIN HOSPITALIER ;
SPECIFICITE ;
TIERS PAYANT ;
ACTION SOCIALE ;
Applicable depuis le 1er janvier 2016, la présente instruction définit les modalités de facturation des soins en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) réalisés par les établissements de santé au bénéfice des personnes écrouées, qu'elles soien[...]
BELGIQUE ;
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
FRANCE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE SOCIALE ;
RELATION INTERNATIONALE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
ACTION SOCIALE ;
Modifiant la circulaire DGCS/SD3B/CNSA n° 2013-381 du 22 novembre 2013, la présente instruction présente le processus permettant de limiter les départs de personnes handicapées, non souhaités par les usagers et les familles, vers les établisseme[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTISME ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONTRACTUALISATION ;
DEMARCHE QUALITE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
EVALUATION ;
FINANCEMENT ;
OFFRE DE SOINS ;
PLAN D'ACTIONS ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ;
ACTION SOCIALE ;
Adressée par le directeur général de la cohésion sociale (DGCS) et la directrice de la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), la présente instruction vise à la mise e[...]
CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ;
ACTE MEDICAL ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSURANCE MALADIE ;
CHIRURGIE ;
CHIRURGIE BARIATRIQUE ;
COMPTE RENDU ;
CONCERTATION ;
ENFANT MALADE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATION THERAPEUTIQUE ;
INTERVENTION CHIRURGICALE ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
MINEUR ;
OBESITE ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
REUNION ;
SURPOIDS ;
ACTION SOCIALE ;
Dans la présente instruction adressée (pour mise en œuvre) aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) et aux directeurs d’établissements de santé, la ministre des affaires sociales et de la santé informe les chirurgiens bariat[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ;
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DELINQUANCE ;
EMPRISE ;
FANATISME ;
INFORMATION ;
INTERVENTION ;
MANIPULATION ;
POLITIQUE ;
PREVENTION ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
QUESTION DE SOCIETE ;
RADICALISATION ;
RELATION SOIGNANT FAMILLE ;
ROLE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
SOCIETE ;
Dans la présente instruction adressée aux directeurs des agences régionales de santé (ARS), le secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, le directeur général de la santé, le directeur général de l’offre de soins et le dire[...]