BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2016.8. - 2016-07-22
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 23/03/2017 |
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INFIRMIER ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PROTOCOLE DE SOINS ;
SAMU ;
SAPEUR POMPIER ;
SOIN D'URGENCE ;
SOIN INFIRMIER ;
URGENCE MEDICALE ;
SANTE ;
Cette note d'information est relative aux protocoles infirmiers de soins d'urgence (PISU) pouvant être initiés par un infirmier sapeur-pompier (ISP) concourant aux secours et soins urgents élaborés par les sociétés savantes concernées
BUDGET ;
INDICATEUR ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MAJEUR PROTEGE ;
MANDATAIRE JUDICIAIRE ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ;
TARIF ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction rappelle les modalités de financement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs (SMJPM) et des services délégués aux prestations familiales (SDPF) et fixe les orientations relatives à l'examen des b[...]
CAHIER DES CHARGES ;
CONVENTION ;
ECOLE ;
ENFANT HANDICAPE ;
ENSEIGNANT ;
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
HANDICAP ;
INDICATEUR ;
PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ;
SCOLARISATION ;
EDUCATION ;
La présente instruction, liée à la mesure annoncée à la Conférence nationale du handicap (CNH) 2014 d'encourager la localisation d'unités d'enseignement dans les établissements scolaires, diffuse le cahier des charges des unités d'enseignement e[...]
AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ;
MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ;
SANTE PUBLIQUE ;
SIDA ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
VIH ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Instructions pour la réalisation préalable des démarches nécessaires au déploiement de l'application e-DO pour la télé-déclaration de l'infection par le VIH/Sida auprès de l'Agence nationale de santé publique (ANSP).
CAHIER DES CHARGES ;
COORDINATION ;
EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EXPERTISE ;
PARCOURS DE SOINS ;
PRISE EN CHARGE ;
PROJET DE SOINS ;
SCLEROSE EN PLAQUES ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé diffuse auprès des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) le cahier des charges définissant les missions et les objectifs des centres de ressources[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CARRIERE ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ;
DIRECTEUR ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TRAVAIL ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSOCIATION D'USAGERS ;
CAHIER DES CHARGES ;
CONCOURS ;
DROIT DES USAGERS ;
DROIT DU PATIENT ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
SANTE ;
Cette instruction définit les conditions d'attribution du label 2016-2017 'droits des usagers de la santé' par les agences régionales de santé ainsi que les conditions de participation au concours.
ACCIDENT DU TRAVAIL ;
COMMISSION DE REFORME ;
CONGE DE MALADIE ;
CONGE LONGUE DUREE ;
CONGE LONGUE MALADIE ;
DOSSIER DU PATIENT ;
EXPERTISE MEDICALE ;
FONCTION PUBLIQUE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
FONCTIONNEMENT ;
INFORMATIQUE ;
MALADIE PROFESSIONNELLE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
TRAVAIL ;
Structuration des données nécessaires au CMS en vue d'un traitement informatisé.
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
ACCESSIBILITE ;
AGREMENT ;
AIDE MEDICALE ;
CAHIER DES CHARGES ;
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ;
CONCERTATION ;
CONDITION DE RESIDENCE ;
DEPARTEMENT ;
DROIT DE LA PERSONNE ;
DROIT SOCIAL ;
INSERTION SOCIALE ;
OUVERTURE DES DROITS ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION SOCIALE ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
ACTION SOCIALE ;
Abrogeant la circulaire DGAS/MAS n° 2008-70 du 25 février 2008 relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable, la ministre des affaires sociales et de la santé, par la présente instruction, enjoint aux préfets de région et préfet[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CENTRE REGIONAL D'ETUDE D'ACTION ET D'INFORMATION ;
DELEGATION DE GESTION ;
FINANCEMENT ;
POLITIQUE SOCIALE ;
POPULATION A RISQUE ;
RESEAU ;
VULNERABILITE ;
ACTION SOCIALE ;
Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé et la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) précisent les modalités de répartition et d’utilisation des crédits délégués par la dire[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AIDE A L'EMPLOI ;
ATELIER PROTEGE ;
BUDGET ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ;
FINANCEMENT ;
INSERTION PROFESSIONNELLE ;
INVESTISSEMENT ;
MILIEU PROFESSIONNEL ;
MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
ORIENTATION PROFESSIONNELLE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ;
TARIF ;
TRAVAILLEUR HANDICAPE ;
ACTION SOCIALE ;
CARRIERE ;
CATEGORIE A ;
CATEGORIE B ;
CATEGORIE C ;
CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ;
CLASSEMENT INDICIAIRE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
INDEMNITE ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PERSONNEL TITULAIRE ;
PRIME ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
REFORME ;
REMUNERATION ;
TRAVAIL ;
Dans la présente instruction qu'elle adresse aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) pour exécution, et aux directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière (FPH) pour [...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTISME ;
AUTISME INFANTILE ;
CAHIER DES CHARGES ;
ECOLE MATERNELLE ;
ENFANT HANDICAPE ;
ENSEIGNEMENT ;
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
INTEGRATION SCOLAIRE ;
PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PROJET PEDAGOGIQUE ;
RELATION SOIGNANT ECOLE ;
SCOLARISATION ;
SYNDROME D'ASPERGER ;
SYNDROME DE RETT ;
TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ;
EDUCATION ;
Modifiant l’instruction DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/DGESCO/CNSA n° 2014-52 du 13 février 2014, qui précise les modalités de la programmation et le cahier des charges des unités d’enseignement en maternelle (UEM) créées par le troisième plan autisme 2013[...]