BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2016.5. - 2016-04-21
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 23/03/2017 |
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ADOLESCENT ;
APPRENTISSAGE SCOLAIRE ;
ENFANT HANDICAPE ;
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
HANDICAP ;
JEUNE ADULTE ;
SECURITE ROUTIERE ;
EDUCATION ;
Organisation de la passation des épreuves de sécurité routière 2016 pour les adolescents et jeunes adultes en établissements médico-sociaux visés par l'article L312-1, I, 2°du code de l'action sociale et des familles
ACCOMPAGNEMENT ;
AIDANT ;
CAHIER DES CHARGES ;
CONVENTION ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FINANCEMENT ;
MAINTIEN A DOMICILE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction a pour objectif de présenter les modalités de développement des pôles de compétences et de prestations externalisées. Ils devront s’appuyer sur le cahier des charges figurant en annexe 1, dont l’élaboration résulte d’une [...]
AYANT DROIT ;
CESSATION D'ACTIVITE ;
CONGE ANNUEL ;
CONGE DE MALADIE ;
DECES ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
INDEMNITE ;
PERSONNEL CONTRACTUEL ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PERSONNEL TITULAIRE ;
TRAVAIL ;
Par cette instruction, il est demandé aux établissements de procéder, lors de la cessation définitive de fonctions ou du décès d'un agent, à l'indemnisation des jours de congés annuels qu'il n'a pu prendre en raison d'absences liées à une maladi[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BUDGET ;
CAHIER DES CHARGES ;
CONTRACTUALISATION ;
CONVENTION ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
FINANCEMENT ;
FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ;
MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
PERSONNE AGEE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction a pour objet de présenter les modalités de déploiement des dispositifs MAIA sur le territoire national et leur financement pour l'année 2016
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
DEPENSES DE SANTE ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
OFFRE DE SOINS ;
PERFORMANCE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PROJET D'ETABLISSEMENT ;
VALIDATION ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction a pour objet l'organisation des revues de projets d'investissement (RPI) 2016. Ces revues ont pour objectif de s'assurer du respect des engagements pris par les établissements de santé en matière de trajectoire opérationn[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
SERVICE POLYVALENT D'AIDE ET DE SOINS A DOMICILE ;
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AIDE A L'EMPLOI ;
BUDGET ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
FINANCEMENT ;
FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ;
INSERTION PROFESSIONNELLE ;
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PERSONNE AGEE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE SOCIALE ;
SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPES ;
SOIN A DOMICILE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire a pour objet de préciser les orientations pour l'exercice budgétaire 2016 dans les établissements et services accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées. Elle présente d'une part les priorités d'action da[...]