BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2017.1. - 2016-12-05
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 20/03/2017 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AGREMENT ;
CONTROLE ;
DECHET HOSPITALIER ;
DISPOSITIF MEDICAL ;
FORMALITE ADMINISTRATIVE ;
GESTION DES RISQUES ;
HYGIENE ;
SANTE PUBLIQUE ;
ENVIRONNEMENT ;
La présente instruction décrit l'évolution des procédures administratives départementales applicables aux appareils de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux. Elle permet la mise en oeuvre de l'appar[...]
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ;
ARBRE DECISIONNEL ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
RECOMMANDATION ;
SAPEUR POMPIER ;
SOIN D'URGENCE ;
URGENCE MEDICALE ;
SANTE ;
Cette instruction, élaborée par les directions d'administration centrale concernées, est relative aux arbres décisionnels d'aide à la décision de déclenchement des départs réflexes des sapeurs-pompiers.
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTRACTUALISATION ;
COORDINATION ;
MEDECIN GENERALISTE ;
MEDECINE GENERALE ;
MISSION ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION ;
PARCOURS DE SOINS ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La loi de modernisation de notre système de santé s’attache à répondre aux attentes exprimées par les professionnels de santé qui souhaitent promouvoir les soins primaires et l’amélioration de la structuration des parcours. Pour ce faire, elle a[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DEPENSES DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION HOSPITALIERE ;
INFORMATIQUE ;
INVESTISSEMENT ;
REGION ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Délégation des crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) et modalités d'attribution par les agences régionales de santé aux établissements éligibles
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BUDGET HOSPITALIER ;
CONTRACTUALISATION ;
DEPENSES DE SANTE ;
DETENU ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETUDIANT ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION DU PERSONNEL ;
INNOVATION ;
INVESTISSEMENT ;
MEDECINE ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
RECHERCHE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Fixation des ressources d'assurance maladie des établissements de santé
DETENU ;
FACTURATION ;
HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;
SOIN PSYCHIATRIQUE ;
TIERS PAYANT ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette instruction définit les modalités de facturation des soins psychiatriques réalisés par les établissements de santé au bénéfice des personnes écrouées, qu’elles soient incarcérées ou en aménagement de peine, en application de l’article 46 d[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
FINANCEMENT ;
INNOVATION ;
OFFRE DE SOINS ;
PARCOURS DE SOINS ;
PERFORMANCE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
RECHERCHE ;
RECHERCHE CLINIQUE ;
SOIN INFIRMIER ;
SYSTEME DE SOINS ;
SANTE ;
La présente instruction lance la campagne 2017 des appels à projets de recherche sur les soins et l'offre de soins. Ces appels à projets s'inscrivent dans les cinq programmes ministériels de recherche appliquée couvrant les champs de la recherch[...]
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
RECENSEMENT ;
STATISTIQUE ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Cette instruction a pour objet de fixer les règles d'enregistrement des entités géographiques des établissements de santé dans FINESS et ce, pour les années 2016 et 2017
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BUDGET HOSPITALIER ;
CONTRACTUALISATION ;
DEPENSES DE SANTE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION DU PERSONNEL ;
INNOVATION ;
INVESTISSEMENT ;
MIGRANT ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
RECHERCHE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Fixation des ressources d'assurance maladie des établissements de santé
AGE ;
ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONDITION DE RESSOURCES ;
FAMILLE ;
NAISSANCE ;
PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PRESTATION SOCIALE ;
TARIF ;
ACTION SOCIALE ;
Barèmes de plafonds de ressources applicables au 1er janvier 2017 aux montants modulés des allocations familiales, de la majoration pour âge et de l'allocation forfaitaire, au complément familial, au montant majoré du complément familial, à la p[...]