BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2016.12. - 2016-09-09
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 20/03/2017 |
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ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GRIPPE ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
VACCINATION ;
SANTE ;
La présente note d'information a pour objet de rappeler, à l'occasion du lancement de la campagne de vaccination antigrippale, que la circulaire relative à la vaccination contre la grippe saisonnière dans les établissements de santé et les établ[...]
PROGRAMME REGIONAL D'ACCES A LA PREVENTION ET AUX SOINS ;
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSURANCE MALADIE ;
CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE ;
CONVENTION ;
COORDINATION ;
CRISE SANITAIRE ;
FONCTIONNEMENT ;
GESTION DES RISQUES ;
ORGANISATION ;
PLANIFICATION SANITAIRE ;
PROJET ;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;
SYSTEME DE SOINS ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction concerne la définition des territoires de démocratie sanitaire ; la démarche d'installation des conseils territoriaux de santé et leur organisation et fonctionnement ; la détermination des zones du schéma régional de sant[...]
DIPLOME ;
ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ;
EVALUATION PEDAGOGIQUE ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
INFIRMIER ;
TRAVAIL ;
Cette instruction a pour objet de rappeler les dispositions encadrant le calendrier de la formation en soins infirmiers et de préciser les dates et les modalités d'organisation des sessions du jury régional du diplôme d'Etat d'infirmier
CERTIFICAT DE DECES ;
DECES ;
DEMATERIALISATION ;
EPIDEMIOLOGIE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INDICATEUR DE SANTE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
SANTE ;
Taux régional de certification électronique à atteindre dans les deux prochaines années afin de pouvoir assurer un niveau de détection suffisant des variations régionales du taux de mortalité.
ACTE MEDICAL ;
ADDICTOLOGIE ;
ASSURANCE MALADIE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FACTURATION ;
HOPITAL DE JOUR ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
ADDICTION ;
La présente instruction vise à préciser les règles de facturation applicables à l'hôpital de jour addictologique en MCO. Elle définit notamment les GHS concernés, la liste des activités justifiant la facturation en HDJ et propose un support de s[...]
ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
GESTION DES RISQUES ;
INFORMATIQUE ;
LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ;
PLAN D'ACTIONS ;
PROTECTION DES DONNEES ;
RADIOLOGIE ;
SECURITE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
INFORMATION ;
La présente instruction a pour objectif de présenter le plan d’action sur la sécurité des systèmes d’information («Plan d’action SSI ») et les modalités de sa mise en œuvre dans les établissements de santé, les laboratoires de biologie médicale,[...]
CLIMAT ;
CONDUITE A TENIR ;
CRISE SANITAIRE ;
GESTION DES RISQUES ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
HEBERGEMENT ;
PERMANENCE DES SOINS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
POPULATION A RISQUE ;
SANS DOMICILE FIXE ;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;
SANTE ;
La présente note d'information précise les textes applicables pour la saison hivernale 2016-2017 : l'instruction 2015-2016 qui introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 201[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSURANCE MALADIE ;
DEPENSES DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ;
GARDES ET ASTREINTES ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
PERMANENCE DES SOINS ;
SOIN AMBULATOIRE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
L'article L.1435-5 du code de la santé publique a été modifié par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016. Il prévoit désormais la possibilité de confier à une agence régionale de santé la gestion d'une enveloppe globale de financ[...]
ASSURANCE MALADIE ;
DEPENSES DE SANTE ;
DETENU ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FACTURATION ;
MEDICAMENT ;
PROTECTION SOCIALE ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
ACTION SOCIALE ;
Cette instruction définit les modalités de facturation des médicaments dispensés aux personnes incarcérées. Elle complète l'instruction DSS/2A/DGOS/R1 n° 2016-9 du 6 janvier 2016 relative à la réforme du circuit de facturation des soins aux pers[...]
CAHIER DES CHARGES ;
ENQUETE NATIONALE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
EVENEMENT INDESIRABLE ;
GESTION DES RISQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La DGOS lance un appel d'offre pour la réalisation d'une enquête nationale sur les événements indésirables graves associés aux soins dans les trois secteurs (établissements de santé, médico-social [EHPAD] et ville). Le projet de recherche qui se[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ATTENTAT ;
CONVENTION ;
COORDINATION ;
CRISE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
GESTION DES RISQUES ;
JUSTICE ;
PLAN D'ACTIONS ;
POLICE ;
SECURITE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
TERRORISME ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction vise à instaurer une politique de sécurisation dans les établissements de santé. Elle précise : - le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans l'animation et la coordination de la politique régionale de sécurité de [...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CIRCUIT DU MEDICAMENT ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
DEPENSES DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION HOSPITALIERE ;
HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;
INFORMATIQUE ;
INVESTISSEMENT ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PHARMACIE ;
REFERENTIEL ;
REGION ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Délégation des crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) et modalités d'attribution par les agences régionales de santé aux établissements éligibles
CAHIER DES CHARGES ;
ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
FORMATION PERMANENTE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
STAGE ;
TUTORAT ;
TRAVAIL ;
Préconisations concernant la formation des tuteurs de stages paramédicaux : objectifs, contenu, et modalités pédagogiques et organisation de la formation.