JOURNAL OFFICIEL, 60. - 2009-03-12
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 12/03/2009 |
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AMBULANCIER ;
CONTROLE ;
DROIT DE LA SANTE ;
MATERIOVIGILANCE ;
NORME ;
REGLEMENTATION ;
SAMU ;
SANTE PUBLIQUE ;
SECURITE ROUTIERE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SMUR ;
SOIN D'URGENCE ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
VETEMENT ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
L'arrêté du 20 mars 1990 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres est abrogé, et ce même si la plupart des dispositions du présent arrêté ne s'appliqueront à [...]