BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2012.11. - 2012-12-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/12/2012 |
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CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
EVALUATION ;
INNOVATION ;
LESION CEREBRALE ;
ORIENTATION PROFESSIONNELLE ;
REEDUCATION ;
REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ;
STRUCTURE D'ACCUEIL ;
TRAUMATISME CRANIEN ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire fixe les règles d'enregistrement des unités d'évaluation, de réentraînement et d'orientation sociale et professionnelle (UEROS) - créées à titre expérimental par la circulaire DAS/DE/DSS n° 96-428 du 4 juillet 1996 relativ[...]
FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DELEGATION DE GESTION ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION HOSPITALIERE ;
HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;
INVESTISSEMENT ;
REGION ;
SOIN PSYCHIATRIQUE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire délègue, pour l'année 2012, des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP). Elle identifie précisément les bénéficiaires de ces crédits relatifs à diverses opérations, notammen[...]
ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ;
DETENU ;
DROIT DU PATIENT ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
METHODOLOGIE ;
PARTENARIAT ;
POPULATION A RISQUE ;
PRISE EN CHARGE ;
PRISON ;
PROTECTION SOCIALE ;
PROTOCOLE ;
PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ;
PUBLICATION ;
SANTE PUBLIQUE ;
SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL ;
SPECIFICITE ;
SYSTEME DE SOINS ;
UNITE DE CONSULTATIONS ET DE SOINS AMBULATOIRES ;
UNITE DE SOIN ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire présente la troisième version (actualisée) du guide méthodologique sur la prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice. Divisé en 4 grandes parties, ce guide traite, dans les deux premières, de l'a[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BUDGET ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
FINANCEMENT ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MALADIE D'ALZHEIMER ;
MEDICALISATION ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PLAN D'ACTIONS ;
PRIX DE JOURNEE ;
SOIN A DOMICILE ;
TARIF ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
ACTION SOCIALE ;
"La présente circulaire précise les orientations pour l'exercice budgétaire 2012 dans les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées. Elle rappelle également le cadre général du finance[...]
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ;
INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ;
CENTRE DE CRISE ;
CLIMAT ;
COORDINATION ;
CRISE SANITAIRE ;
GESTION DES RISQUES ;
INFORMATION ;
INTOXICATION ;
MALADIE INFECTIEUSE ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PERMANENCE DES SOINS ;
POLITIQUE DE SANTE ;
POPULATION A RISQUE ;
RECOMMANDATION ;
SAISON ;
SECURITE SANITAIRE ;
SURVEILLANCE DU PATIENT ;
VACCINATION ;
VULNERABILITE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Abrogeant l'instruction interministérielle DGS/DUS/SG-DMAT/DSC/DGCS/DGOS n° 2011-450 du 1er décembre 2011 précisant les actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivern[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
ADJOINT ADMINISTRATIF ;
ADJOINT DES CADRES HOSPITALIERS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ANIMATEUR ;
ASSISTANT SOCIAL ;
ATTACHE D'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ;
CADRE DE SANTE ;
CADRE SOCIO EDUCATIF ;
CADRE SUPERIEUR DE SANTE ;
CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ;
CONCOURS ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE ;
EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ;
EDUCATEUR SPECIALISE ;
EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
INGENIEUR HOSPITALIER ;
INTERNET ;
MOBILITE PROFESSIONNELLE ;
MONITEUR D'ATELIER ;
PERSONNEL ADMINISTRATIF ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ;
PERSONNEL TECHNIQUE ;
PSYCHOLOGUE ;
PUBLICATION ;
RECRUTEMENT ;
RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ;
SAGE FEMME ;
STATUT DU PERSONNEL ;
TECHNICIEN SUPERIEUR HOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
Abrogeant l'instruction DGOS/RH3/RH4/DGCS/4B n° 2012/146 du 4 avril 2012 relative à la procédure de publication simplifiée de certains avis de concours et examens professionnels, la présente instruction précise les modalités de mise en oeuvre de[...]