BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2013.12. - 2014-01-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/01/2014 |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
CANCER ;
CANCEROLOGIE ;
DOSSIER DU PATIENT ;
DOSSIER MEDICAL PARTAGE ;
INFORMATION MEDICALE ;
PRISE EN CHARGE ;
PROTECTION DES DONNEES ;
SECRET PARTAGE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction a pour objet de décrire le système d'information cible du dossier communicant de cancérologie (DCC) que chaque ARS devra mettre en place en collaboration avec les réseaux régionaux de cancérologie à l'horizon 2015.
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ;
DIRECTEUR ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
PROTECTION DES DONNEES ;
SECURITE ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Par la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé porte à la connaissance des directeurs des agences régionales de santé (ARS) et des directeurs des établissements de santé la publication d'un guide pratique sur la sé[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
DEPENSES DE SANTE ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
EFFICIENCE ;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR DE SANTE ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
SANTE ;
Dans le cadre des priorités de gestion du risque (GDR) portant sur l'efficience des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), et dans la continuité de la circulaire DSS/DGCS/CNSA/MCGR n° 2012-336 du 18 octobre 2012 r[...]
ACCES AUX SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTINUITE DES SOINS ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
HOSPITALISATION A DOMICILE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ;
QUALITE DES SOINS ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans la perspective du développement significatif attendu de l'hospitalisation à domicile (HAD) à échéance de l'année 2018, les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) de l'ensemble des établissements de santé doivent prendre en co[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DE LA PERSONNE HANDICAPEE ;
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
COLLECTIVITE TERRITORIALE ;
COORDINATION ;
DONNEE PERSONNELLE ;
ENFANT HANDICAPE ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ;
MOBILISATION ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
POPULATION A RISQUE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire organise une procédure de prise en compte des situations individuelles critiques d'enfants et adultes handicapés qui se trouvent en rupture de parcours et pour lesquelles aucune solution d'accompagnement adaptée n'est trou[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CORPS DE RESERVE SANITAIRE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
MEDECINE DE CATASTROPHE ;
MOBILISATION ;
OFFRE DE SOINS ;
ORGANISATION DES URGENCES ;
PLAN D'ACTIONS ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;
SECURITE ;
SECURITE SANITAIRE ;
SYSTEME DE SOINS ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
URGENCE MEDICALE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente circulaire présente les modalités d'élaboration du plan zonal de mobilisation, volet sanitaire des plans zonaux de défense et de sécurité dont le dispositif d'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) zonal, introduit par[...]
COMPETENCE PROFESSIONNELLE ;
DEMARCHE DE PROJET ;
DEVELOPPEMENT ;
DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ;
EDUCATION POUR LA SANTE ;
FORMATION PERMANENTE ;
FORMATION PROFESSIONNELLE ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
METHODE PEDAGOGIQUE ;
MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ;
MOBILISATION ;
OBJECTIF PEDAGOGIQUE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
PRATIQUE PROFESSIONNELLE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
QUALITE DES SOINS ;
SECURITE SANITAIRE ;
TRAVAIL EN EQUIPE ;
SANTE ;
La présente instruction vise à mobiliser les formateurs, étudiants et professionnels de santé et à favoriser, grâce notamment à un accompagnement financier, le développement de structures, organisations et programmes de simulation (définie comme[...]
MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
BUDGET HOSPITALIER ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONTRACTUALISATION ;
DEPENSES DE SANTE ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INDICATEUR DE GESTION ;
INVESTISSEMENT ;
MISSION ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
PLAN D'ACTIONS ;
REGION ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Complétant la circulaire DGOS/R1 n° 2013-144 du 29 mars 2013 relative à la campagne 2013 des établissements de santé, la présente circulaire précise les conditions d'allocation des ressources complémentaires - qui s'élèvent à un montant total d[...]
OBSERVATOIRE NATIONAL DES RESSOURCES HUMAINES DU SYSTEME DE SANTE ;
ADAPTATION A L'EMPLOI ;
ATTACHE D'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ;
CARRIERE ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
CONDITION D'EXERCICE ;
CONTRAT A DUREE DETERMINEE ;
CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ;
EXAMEN PROFESSIONNEL ;
FONCTION PUBLIQUE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
PERSONNEL CONTRACTUEL ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
RECRUTEMENT ;
TRAVAILLEUR HANDICAPE ;
TRAVAIL ;
La présente instruction précise les modalités pratiques du suivi du dispositif d'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux relevan[...]