JOURNAL OFFICIEL, 61. - 2013-03-13
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 13/03/2013 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
ACCOMPAGNEMENT ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AIDE A DOMICILE ;
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ;
CRITERE ;
DEPARTEMENT ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FINANCEMENT ;
INDICATEUR DE GESTION ;
ACTION SOCIALE ;
HAUTE AUTORITE DE SANTE ;
DEMARCHE QUALITE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETUDE COMPARATIVE ;
GESTION DES RISQUES ;
INDICATEUR ;
INFECTION NOSOCOMIALE ;
INFORMATION ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
PUBLICATION ;
QUALITE DES SOINS ;
RECUEIL DE DONNEES ;
SECURITE SANITAIRE ;
TABLEAU DE BORD ;
TRACABILITE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Abrogeant l'arrêté du 6 janvier 2012 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins, le présent arrêté fixe l[...]
AMORTISSEMENT ;
COMPTABILITE HOSPITALIERE ;
COMPTE DE GESTION ;
CONTRACTUALISATION ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ECONOMIE DE LA SANTE ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ;
ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION HOSPITALIERE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
INVESTISSEMENT ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
SECTION D'EXPLOITATION ;
SECTION D'INVESTISSEMENT ;
STOCK ;
TARIF ;
TARIFICATION A L'ACTIVITE ;
UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Applicable à compter de l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) de l'exercice 2013, le présent arrêté modifie, pour l'essentiel au niveau de ses annexes, l'arrêté du 22 janvier 2008 fixant la nomenclature des comptes obligatoirem[...]