BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2014.11. - 2014-12-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/12/2014 |
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CATEGORIE A ;
CONTRAT A DUREE DETERMINEE ;
DIRECTEUR ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
INDEMNITE ;
PERSONNEL DE DIRECTION ;
REMUNERATION ;
ROLE ;
STATUT DU PERSONNEL ;
SYNDICAT INTERHOSPITALIER ;
TRAVAIL ;
La présente instruction explicite la procédure d'intérim des fonctions de directeur d'un établissement sanitaire ou d'un établissement social et médico-social relevant de la fonction publique hospitalière (FPH). Elle détaille aussi les modalités[...]
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ;
CLIMAT ;
CONDUITE A TENIR ;
CRISE SANITAIRE ;
GESTION DES RISQUES ;
GUIDE DE BONNES PRATIQUES ;
POLITIQUE DE SANTE ;
POLITIQUE SOCIALE ;
PREVENTION ;
SANTE PUBLIQUE ;
SANTE ;
Abrogeant l'instruction interministérielle DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT n° 2013-351 du 26 septembre 2013 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014, et introduisant[...]
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT ;
DELEGATION DE GESTION ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
IMPLICATION ;
INDICATEUR ;
PERFORMANCE ;
POLITIQUE DE SANTE ;
RECHERCHE BIOMEDICALE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
SCIENCES ;
Complétant l'instruction DGOS/PF4 n° 2014-195 du 17 juin 2014 (qui instaure le principe d'un « contrat unique » pour l'intégralité des recherches biomédicales industrielles réalisées en établissements de santé), la présente instruction décrit le[...]
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ASSURANCE MALADIE ;
BILAN ;
CONTRACTUALISATION ;
CONTRAT ;
DEMARCHE QUALITE ;
DEPENSES DE SANTE ;
DISPOSITIF MEDICAL ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
GESTION DES RISQUES ;
INTERESSEMENT ;
MEDICAMENT ;
PAIEMENT ;
PRESCRIPTION MEDICALE ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
SOIN EXTRA HOSPITALIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La circulaire porte sur la régulation des dépenses de médicaments et LPP résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé et remboursées sur l'enveloppe des soins de ville, et plus particulièrement sur le bilan de[...]
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AIDE A DOMICILE ;
AUTONOMIE ;
DEPENDANCE ;
EXPERIENCE ;
FINANCEMENT ;
FORMATION ;
INDICATEUR DE RISQUE ;
PARCOURS DE SOINS ;
PERSONNE AGEE ;
POPULATION A RISQUE ;
SOIN A DOMICILE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ACTION SOCIALE ;
La présente instruction précise les modalités de répartition des crédits délégués par la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) aux agences régionales de santé (ARS) dans le cadre du déploiement du projet de parcours des 'personn[...]
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ;
DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
ORGANE DE CONSULTATION ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction présente le mode opératoire retenu pour organiser la remontée automatisée des résultats des élections aux comités techniques d'établissements (CTE) et aux comités consultatifs nationaux (CCN) organisées dans la fonction p[...]