BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2010,12. - 2011-01-15
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/01/2011 |
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ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ;
ASSURANCE MALADIE ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
INFORMATION MEDICALE ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PERSONNEL MEDICAL ;
PRESCRIPTION MEDICALE ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
SOIN HOSPITALIER ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La présente instruction, qui s'applique à l'ensemble des établissements de santé (établissement public de santé, établissement de santé privé, établissement de santé privé d'intérêt collectif), précise les modalités de la mise en œuvre du marqua[...]
ACCIDENT DU TRAVAIL ;
AFFECTION DE LONGUE DUREE ;
ASSURANCE MALADIE ;
CONGE D'ADOPTION ;
CONGE DE MALADIE ;
CONGE DE MATERNITE ;
CONGE DE PATERNITE ;
CONGE LONGUE MALADIE ;
INDEMNITE JOURNALIERE ;
MALADIE PROFESSIONNELLE ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire précise la nouvelle réglementation issue du décret n° 2010-1305 du 29 octobre 2010 (paru au Journal officiel du 31 octobre 2010), qui oblige à calculer dorénavant les indemnités journalières dues en cas de maladie, de mate[...]
ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER ;
CONCOURS DE RECRUTEMENT ;
FINANCEMENT ;
FORMATION PARAMEDICALE ;
FORMATION PERMANENTE ;
GESTION DU PERSONNEL ;
INFIRMIER ;
INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ;
PERSONNEL HOSPITALIER ;
PLAN DE FORMATION ;
PROJET PROFESSIONNEL ;
PROMOTION PROFESSIONNELLE ;
RECRUTEMENT ;
TRAVAIL ;
La présente circulaire vise à remédier aux difficultés rencontrées par les personnels et leurs établissements en matière de financement des études promotionnelles pour préparer le diplôme d'État d'infirmier.
COOPERATION INTERHOSPITALIERE ;
DOCUMENT ADMINISTRATIF ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
PHARMACIE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
SOINS PALLIATIFS ;
STATISTIQUE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
La statistique annuelle des établissements de santé (SAE) concerne tous les établissements de santé publics et privés installés en France (métropole et DOM), y compris les structures qui ne font qu'un seul type d'hospitalisation (par exemple, ho[...]
DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
ENFANT HANDICAPE ;
ENQUETE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ;
INDICATEUR DE GESTION ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
PERSONNE HANDICAPEE ;
RECUEIL DE DONNEES ;
SERVICE EN FAVEUR DE L'ENFANCE INADAPTEE ;
STATISTIQUE ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ACTION SOCIALE ;
La présente circulaire précise les modalités de réalisation de l'enquête auprès des établissements et services en faveur des personnes (enfants et adultes) handicapées. Elle indique que les résultats de cette enquête, baptisée « ES 2010-Handicap[...]
CURATELLE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
GERANT DE TUTELLE ;
MAJEUR PROTEGE ;
MANDAT DE PROTECTION FUTURE ;
MANDATAIRE JUDICIAIRE ;
PRESTATION FAMILIALE ;
PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ;
SAUVEGARDE DE JUSTICE ;
SERVICE ADMINISTRATIF ;
TARIF ;
TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ;
TUTELLE ;
DROIT ;
La présente circulaire fixe les règles d'enregistrement des services créés dans le cadre de la loi n° 2007-307 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs et de leurs activités dans le Fichier National des Établissement[...]