JOURNAL OFFICIEL, 104. - 2010-05-05
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 05/05/2010 |
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CHIRURGIEN DENTISTE ;
CONSEIL DE L'ORDRE ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
INDEMNITE ;
INFIRMIER ;
MASSEUR KINESITHERAPEUTE ;
MEDECIN ;
ORDRE PROFESSIONNEL ;
PEDICURE PODOLOGUE ;
PHARMACIEN ;
PROFESSIONNEL DE SANTE ;
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TRAVAIL ;
Lorsqu'ils exercent certaines fonctions, missions et responsabilités au sein d'un conseil (départemental, territorial, régional, interrégional ou national) de leur ordre, les professionnels de santé (médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes[...]
ACTE PROFESSIONNEL ;
ASSURANCE MALADIE ;
ASSURE SOCIAL ;
COMPTE DE GESTION ;
COTISATION SOCIALE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
FACTURATION ;
FRAIS PROFESSIONNELS ;
PRESTATION MALADIE ;
PROTECTION SOCIALE ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ACTION SOCIALE ;
Le montant de cette contribution forfaitaire s'élève à 0,50 par support de facturation papier servant à constater la délivrance aux assurés sociaux de soins, de produits ou de prestations remboursables par l'assurance maladie, notamment les fe[...]
UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ;
ASSURANCE MALADIE ;
ASSURE SOCIAL ;
CARTE D'ASSURE SOCIAL ;
EXERCICE LIBERAL ;
FORMATION MEDICALE CONTINUE ;
MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ;
MEDECIN GENERALISTE ;
MEDECIN REFERENT ;
MEDECIN SPECIALISTE ;
MEDECIN TRAITANT ;
MEDECINE LIBERALE ;
REMBOURSEMENT DES SOINS ;
SYNDICAT PROFESSIONNEL ;
TERRITOIRE DE SANTE ;
TICKET MODERATEUR ;
TIERS PAYANT ;
TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;
ACTION SOCIALE ;
Le présent arrêté, dans son annexe, introduit un nouveau règlement arbitral régissant les relations entre les caisses d'assurance maladie et les médecins généralistes et spécialistes autorisés à exercer en France et pratiquant leur activité à ti[...]
COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ;
DEMARCHE QUALITE ;
DROIT HOSPITALIER ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FORMATION PERMANENTE ;
GESTION DES RISQUES ;
INFORMATION ;
INSTANCE HOSPITALIERE ;
ORGANE DE CONSULTATION ;
ORGANISATION DE L'HOPITAL ;
PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ;
PERSONNEL PARAMEDICAL ;
PLAN DE FORMATION ;
PROJET DE SOINS ;
RAPPORT D'ACTIVITE ;
RECHERCHE CLINIQUE ;
REEDUCATION ;
REFORME HOSPITALIERE ;
REGLEMENT INTERIEUR ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
SOIN HOSPITALIER ;
SOIN INFIRMIER ;
ORGANISATION SANITAIRE ;
Dans chaque établissement public de santé, la coordination générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques est confiée à un directeur des soins, membre de l'équipe de direction et nommé par le directeur.